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Circulaires

 

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Critères de recherche

les dernières circulaires parues
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Contenu de la circulaire Concernant les réseaux... Organisant...
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Date de parution entre et
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Centre d'Auto-Formation
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Centre de dépaysement et de plein air
Centre psycho-médico-social
Centre technique et auto-formation
DZ-DCO
Divers
Enseignement à distance
Examinateurs non permanents des jurys
Haute École
Home permanent
Horaire réduit secondaire artistique
Hors Ministère de la CF
Inspection
Instituts supérieurs d'architecture
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Internat secondaire
Internat spécialisé
Internat supérieur
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Plein Exercice ordinaire maternel
Plein Exercice ordinaire primaire
Plein Exercice ordinaire secondaire
Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance
Plein Exercice spécialisé maternel
Plein Exercice spécialisé primaire
Plein Exercice spécialisé secondaire
Promotion Sociale ordinaire secondaire
Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance
Promotion Sociale ordinaire supérieur
Pôle territorial
Service Promotion de la Santé à l'école
Université
École supérieure des Arts

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Circulaires correspondant à vos critères de recherche (9)

Date Titre
16-10-2019 Circulaire 7343 Circulaire thématique « 30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa » contenant le référentiel des dispositions relatives à l’organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d’enseignement (et assimilés) relevant de l’enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu’ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PAPO » de ces établissements.

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09-10-2019 Circulaire 7335 Circulaire thématique « 30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa » contenant le référentiel des dispositions relatives à l’organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d’enseignement (et assimilés) relevant de l’enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu’ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PEA » de ces établissements.

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30-09-2014 Circulaire 5013 Complément à la circulaire n° 4958 du 25/08/2014, relative à l’Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d’éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d’enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci. Actualisation et bonnes pratiques.

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25-08-2014 Circulaire 4958 Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d’éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d’enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci.

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16-12-2008 Circulaire 2559 Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel administratif, au personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci.

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16-12-2008 Circulaire 2558 Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d’éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d’enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci.

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25-03-2003 Circulaire 493 - Visite de la Médecine du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés de la Communauté française. - Comité de concertation de base.

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28-06-1999 D199906281 Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d‚éducation, au personnel paramédical des établissements scolaires et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci.

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28-06-1999 D199906282 Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel administratif au personnel, de maîtrise, gens de métier et de service des établissements scolaires et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci.

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