Circulaire 503 : Informations relatives au Décret P.S.E.
Centres psycho-médico-sociaux subventionnés
du 31 mars 2003 Circulaire 504 : Centres psycho-médico-sociaux subventionnés
Rappel de la réglementation relative aux C.P.M.S.
du 24 mars 2003 Circulaire 979 : Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française.
Collaboration PMS-Ecoles
du 11 octobre 2004 Circulaire 1613 : Décret relatif aux missions, programmes et rapports des centres psycho-médico-sociaux. Envoi des rapports d’activités. du 8 septembre 2006 Circulaire 1683 : Organisation, au niveau du premier degré de l’enseignement secondaire, d’actions spécifiques portant sur la perception des métiers, des professions et sur l’information en matière d’offre d’enseignement du 23 novembre 2006 Circulaire 1700 : Décret relatif aux missions, programmes et rapport d’activités des centres P.M.S. du 14 juillet 2006. du 14 décembre 2006 Circulaire 1800 : Modalités d’approbation du programme spécifique fixé par le Pouvoir Organisateur en application de l’article 34 du décret du 14 juillet 2006 relatif aux missions, programmes et rapports d’activités des Centres Psycho-Médico-Sociaux. Pour l'enseignement subventionné par la CF. du 13 mars 2007 et
Circulaire 1835 : Complément à la circulaire 1800 du 13.03.07. Modalités d’approbation du programme spécifique fixé par le Pouvoir Organisateur en application de l’article 34 du décret du 14 juillet 2006 relatif aux missions, programmes et rapports d’activités des Centres Psycho-Médico-Sociaux.
Réseau : subventionné du 12 avril 2007 Circulaire 1803 : Projets des Centres PMS organisés par la Communauté française du 21 mars 2007 Circulaire 2004 : Indications pratiques relatives à l'utilisation du protocole technique dans les centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française du 27 août 2007
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