Magazine PROF n°23

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Vadémécums des congés, disponibilités et absences

Article publié le 01 / 09 / 2014.
Article paru en ligne uniquement.

Périodiquement, des vadémécums reprennent la liste des congés, disponibilités et absences réglementaires dont peuvent bénéficier les membres des personnels de l’enseignement. Avec, pour chacun, une notice expliquant les règles en vigueur au moment de la parution de ces vadémécums, sous forme de circulaires.

Pour le réseau Wallonie-Bruxelles Enseignement, il s’agit des circulaires suivantes :
- 4908, pour le personnel enseignant et assimilé (hors enseignement supérieur) - http://bit.ly/1otI2V3 ;
- 4910, pour l’enseignement supérieur non universitaire (et c’est une nouveauté) - http://bit.ly/1otI931 ;
- 4911 pour le personnel administratif et ouvrier - http://bit.ly/1pqQLqg ;
- 4909, pour le personnel technique des CPMS - http://bit.ly/1uqCWLE.
Ces circulaires sont également disponibles sur le site du réseau (onglet "Aide aux chefs d’établissement").

Pour les réseaux d’enseignement subventionné, il s’agit de la circulaire 4916, pour le personnel enseignant et assimilé de l’obligatoire, de la promotion sociale et du supérieur non universitaire - http://bit.ly/1kAAT46. Il s’agit donc des membres du personnel subsidié des catégories suivantes : personnel directeur et enseignant, personnel auxiliaire d’éducation, personnel paramédical, psychologique et social. Et cela pour les établissements d’enseignement maternel/préscolaire, primaire, secondaire (de plein exercice et CEFA, artistique à horaire réduit), de promotion sociale, des hautes écoles, des écoles supérieures des arts et des membres du personnel issus des Instituts supérieurs d’architecture subventionnés aujourd’hui versés dans un cadre d’extinction au sein des Universités. Ce vadémécum est également applicable, mutatis mutandis, aux maitres et professeurs de religion dans l’officiel subventionné et aux puériculteurs(trices) relevant du décret du 2 juin 2006 (à l’exception des contrats PTP, ACS ou APE).

Par contre, les membres du personnel administratif et les membres du personnel des CPMS ne sont pas visés par ce vadémécum. Des textes sont en cours de rédaction à ce propos.