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Circulaires émises par la Communauté française

Attention : les circulaires antérieures à l'année 2002 ne sont pas toutes disponibles sur le site.
Certains de ces documents ici archivés pourraient éventuellement citer ou faire référence à des textes réglementaires amendés, augmentés ou abrogés pour être remplacés par de nouvelles réglementations.
Toutefois, les objectifs, principes sous-jacents y cités et instructions données restent strictement d'application.

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Circulaires correspondant à vos critères de recherche (789)

Date Titre
2017-03-29 Circulaire 6127 Déclaration des risques sociaux. Secteur chômage : Nouveau formulaire C4-ENSEIGNEMENT.

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2017-03-13 Circulaire 6110 Printemps des Sciences 2017 – phase 2

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2017-03-13 Circulaire 6109 Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l’enseignement

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2017-03-09 Circulaire 6107 Recrutement d’un(e) expert technique et pédagogique affecté(e) au développement techno-pédagogique du Centre de Ressources Pédagogiques de l’Enseignement de promotion sociale et de l’E-learning.

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2017-03-09 Circulaire 6105 Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission affecté(e) au développement techno-pédagogique du Centre de Ressources Pédagogiques de l’Enseignement de promotion sociale et de l’E-learning.

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2017-03-03 Circulaire 6097 Personnel administratif, de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2017

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2017-03-01 Circulaire 6094 Appel aux candidatures pour l’octroi d’un mandat de Directeur(trice), prenant cours le 1er septembre 2017, à pourvoir dans une Ecole supérieure des Arts organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à savoir l’Ecole Nationale Supérieure des Arts visuels de La Cambre.

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2017-03-01 Circulaire 6091 Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Appel aux candidats à des emplois ainsi qu’à des mandats de conférencier à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2017-2018)

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2017-03-01 Circulaire 6090 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts et les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2017-2018)

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2017-02-23 Circulaire 6085 Application « GESP » - accès et utilisation

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2017-02-22 Circulaire 6079 WBE – ADDENDUM à la circulaire 6037 - Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Membres des personnels administratifs – demande d'extension de nomination

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2017-02-22 Circulaire 6078 WBE – ADDENDUM à la circulaire n° 6042 - Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Membres des personnels administratifs – Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone

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2017-02-22 Circulaire 6077 WBE – ADDENDUM à la circulaire 6050 - Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Membres du personnel ouvrier – Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone

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2017-02-10 Circulaire 6056 Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à l’Administration générale de l’Enseignement (AGE) - Direction générale de l’Enseignement obligatoire (DGEO) - Centre de Coordination et de Gestion des Programmes européens (CCGPE). Fonction de Gradué administratif pour le projet "diagnostics croisés"(H/F)

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2017-02-10 Circulaire 6055 Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à l’Administration générale de l’Enseignement (AGE) - Direction générale de l’Enseignement obligatoire (DGEO) - Centre de Coordination et de Gestion des Programmes européens (CCGPE). Fonction de Coordonnateur du projet "diagnostics croisés"(H/F)

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2017-02-10 Circulaire 6054 Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à l’Administration générale de l’Enseignement (AGE) - Direction générale de l’Enseignement obligatoire (DGEO) - Centre de Coordination et de Gestion des Programmes européens (CCGPE). Fonction de Coordonnateur du projet "Assises de l'enseignement et de la formation"(H/F)

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2017-02-03 Circulaire 6050 WBE – Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie- Bruxelles – Membres du personnel ouvrier – Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone

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2017-01-31 Circulaire 6041 Appel aux candidatures pour l’octroi d’un mandat de directeur(trice) adjoint(e), prenant cours le 1er juillet 2017, à pourvoir dans une Ecole supérieure des Arts organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à savoir l’Ecole nationale supérieure des Arts visuels de La Cambre.

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2017-01-25 Circulaire 6033 Mesures d’aménagement de fin de carrière – disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) – régime des pensions du secteur public.

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2017-01-24 Circulaire 6032 Erratum : Label européen des langues, appel à projets 2017

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2017-01-11 Circulaire 6018 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscite ces crimes, en lien avec la transmission de la mémoire de la colonisation

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2017-01-10 Circulaire 6017 Vade-mecum : Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l’enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2017-01-10 Circulaire 6014 24 janvier 2017 : journée d’étude consacrée aux génocides, aux violences de masse, à la résistance et a la bd. (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier)

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2016-12-23 Circulaire 6004 Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour coordonner et impulser les actions relatives à l’Éducation à la citoyenneté, affecté(e) à la Direction générale de l’enseignement obligatoire - référence DGEO 015

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2016-12-22 Circulaire 6002 Printemps des Sciences 2017

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2016-12-21 Circulaire 5996 Formation de base des Conseillers en prévention

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2016-12-16 Circulaire 5992 Plan d’actions en cas de délestage électrique

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2016-12-16 Circulaire 5991 Plan d’actions en cas de délestage électrique

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2016-12-12 Circulaire 5984 Nouvelles fonctionnalités dans l’application métier « DDRS » pour la déclaration des risques sociaux. - C131A : encodage électronique - C78.3 et C131B : procédure de modification

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2016-12-12 Circulaire 5983 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes, en lien avec la transmission de la mémoire de la colonisation.

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2016-12-07 Circulaire 5981 Echéancier des opérations à effectuer pour : - l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2017-2018) - l’appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2017-2018)

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2016-12-07 Circulaire 5979 Reconnaissance d’expérience utile et de notoriété professionnelle dans les Ecoles supérieures des Arts organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2016-12-05 Circulaire 5978 Application « DDRS » - Formations destinées aux Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs

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2016-12-02 Circulaire 5975 WBE – membres des personnels : Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire et temporaire prioritaire, de personnel administratif, de maîtres et de professeurs de religions ainsi que de puéricultrices non statutaires dans les établissements d’enseignement obligatoire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année scolaire 2017-2018 - INFORMATIONS IMPORTANTES.

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2016-11-25 Circulaire 5967 Erratum à l’appel aux candidats à une désignation dans un emploi de directeur dans l’enseignement fondamental - circulaire n°5956

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2016-11-18 Circulaire 5961 Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts - Année académique 2016-2017

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2016-11-17 Circulaire 5958 Appel aux candidats à une désignation dans un emploi vacant ou disponible de directeur dans l’enseignement secondaire supérieur – Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-11-17 Circulaire 5957 Appel aux candidats à une désignation dans un emploi vacant ou disponible de directeur dans l’enseignement secondaire inférieur – Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-11-17 Circulaire 5956 Appel aux candidats à une désignation dans un emploi vacant ou disponible de directeur dans l’enseignement fondamental – Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-11-16 Circulaire 5955 24 janvier 2017 : journée d’étude consacrée aux génocides, aux violences de masse, à la résistance et à la bd. (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier)

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2016-10-28 Circulaire 5943 Recrutement d’un chargé de mission – Service général des Statuts et de la Carrière

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2016-10-28 Circulaire 5942 Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – déclaration des emplois vacants pour les enseignements subventionné de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit - (PROMSOC SUP + ESAHR – OFFICIEL)

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2016-10-28 Circulaire 5941 Circulaire relative à la réforme des titres et fonctions. Prolongation des assouplissements de formalités administratives pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-10-26 Circulaire 5932 Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour les enseignements subventionné de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit – (PROMSOC SUP + ESAHR)

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2016-10-25 Circulaire 5930 Personnels de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Constitution d’une réserve de recrutement pour le service des désignations

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2016-10-19 Circulaire 5918 Circulaire d'informations culturelles - octobre 2016

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2016-10-11 Circulaire 5911 Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement suventionné

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2016-10-10 Circulaire 5908 Journée des professeurs 8 novembre : 14-18 dans le Westhoek et la problématique de l’utilisation des gaz de combat hier et aujourd’hui

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2016-10-05 Circulaire 5904 Salon Education 2016 à Charleroi. Présentation des Services de la Fédération Wallonie-Bruxelles présents

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2016-09-30 Circulaire 5901 Appel aux candidatures pour l’octroi d’un mandat de Directeur, prenant cours le 1er septembre 2017, à pourvoir dans une école supérieur des Arts organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à savoir l’école nationale supérieure des Arts visuels de la Cambre.

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2016-09-28 Circulaire 5893 Recrutement d’un chargé de mission – Service général des Statuts et de la Carrière

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2016-09-21 Circulaire 5884 Circulaire relative à la Réforme des titres et fonctions. Assouplissements de formalités administratives pour le mois de septembre 2016

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2016-09-20 Circulaire 5882 Circulaire relative à l’Action en front commun syndical du 29 septembre 2016

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2016-09-12 Circulaire 5871 Journée des professeurs – musée Kazerne Dossin 19 octobre 2016

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2016-09-07 Circulaire 5869 Médecine du travail - documents relatifs aux listes du personnel. Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail.

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2016-09-01 Circulaire 5858 Sécurité/hygiène : tri obligatoire de certains déchets en Wallonie

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2016-09-01 Circulaire 5857 Sécurité/hygiène : analyse des risques relative au risque d’incendie - Outil et aide mis à disposition des Chefs d’établissement.

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2016-08-24 Circulaire 5847 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’Enseignement Supérieur Artistique Subventionné – année scolaire 2016-2017

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2016-08-17 Circulaire 5839 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire et réunion d’information sur les appels à projets

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2016-08-10 Circulaire 5833 Guide de procédure pour l’application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

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2016-07-15 Circulaire 5818 Directives relatives à l’engagement de personnels ACS/APE dans l’enseignement supérieur, pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-05 Circulaire 5800 Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service désignés à titre temporaire des établissements d’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-06-28 Circulaire 5790 Application DDRS : rappel des règles d’encodage des DIMONA et des déclarations des risques sociaux (DRS) secteur chômage

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2016-06-23 Circulaire 5776 Lecture des listings de paiement mensuel - Compréhension des informations – Codification des documents d’attributions

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2016-06-14 Circulaire 5767 Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2016-2017 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-06-10 Circulaire 5763 Vade-mecum : Congés – Disponibilités – Absences réglementairement autorisées dans l’enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2016-06-08 Circulaire 5757 Organisation de la rentrée académique 2016/2017 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-06-07 Circulaire 5754 Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)

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2016-06-06 Circulaire 5753 Interruptions de la carrière professionnelle dans l’enseignement et les centres psycho-médico-sociaux.

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2016-06-03 Circulaire 5751 Circulaire relative à l’équivalence de titre d’études primaires et secondaires étrangers.

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2016-06-01 Circulaire 5744 Séance d’information sur les appels à projets lancés dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire.

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2016-06-01 Circulaire 5743 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes.

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2016-05-23 Circulaire 5733 Service social de Wallonie-Bruxelles Enseignement. Modifications des services et aides offerts aux membres des personnels de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie Bruxelles

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2016-05-09 Circulaire 5708 Sécurité/hygiène : Système téléphonique à destination des établissements scolaires et assimilés

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2016-04-22 Circulaire 5688 Assistance juridique et psychologique d’urgence aux personnels des Hautes Écoles et des Écoles supérieures des Arts victimes d’actes de violence dans le cadre de leurs fonctions.

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2016-04-18 Circulaire 5685 Personnel administratif - congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2016

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2016-03-30 Circulaire 5674 Recrutement de trois chargé(e)s de mission affecté(e)s au Service général de coordination, de conception et des relations sociales de l'Administration générale de l'Enseignement

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2016-03-25 Circulaire 5672 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2016

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2016-03-17 Circulaire 5656 Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l’enseignement

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2016-03-16 Circulaire 5651 A.P.S.S. vade-mecum du Relais Social

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2016-03-04 Circulaire 5643 Mesures de contention et d’isolement dans l’enseignement

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2016-03-04 Circulaire 5641 Accidents du travail. - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l’Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d’absence. - Conséquence de non présentation aux convocations de l’Administration de l’expertise médicale suite à un accident du travail. Erratum à la circulaire 5507 du 3/12/2015

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2016-03-02 Circulaire 5637 Sécurité/hygiène : utilisation des pesticides en Région de Bruxelles-Capitale.

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2016-03-01 Circulaire 5629 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Appel aux candidats à des emplois ainsi qu’à des mandats de conférencier à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2016-2017)

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2016-03-01 Circulaire 5628 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – HE/ESA. Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts et les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2016-2017)

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2016-02-18 Circulaire 5614 Reconnaissance d’expérience utile et de notoriété professionnelle dans les Ecoles supérieures des Arts organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2016-02-09 Circulaire 5605 Journée d’étude – découverte et appropriation du mémorial national du fort de Breendonk 16 mars 2016

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2016-01-22 Circulaire 5574 Mise en production dans l’application informatique « DDRS » de l’onglet relatif aux déclarations de risques sociaux - secteur chômage

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2016-01-21 Circulaire 5571 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes.

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2016-01-11 Circulaire 5556 25 janvier 2016 : rappel de la journée d’étude consacrée aux génocides face au négationnisme et au révisionnisme (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier)

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2016-01-05 Circulaire 5548 Circulaire d'informations culturelles - janvier 2016

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2016-01-05 Circulaire 5543 Colloque filles & garçons : dans une même équipe ? la mixité à l’école, dans les sports et loisirs des jeunes. Jeudi 21 janvier 2016 au Standard de Liège

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2015-12-16 Circulaire 5533 Printemps des Sciences 2016

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2015-12-16 Circulaire 5532 Sécurité - hygiène. Premiers secours – registre d’interventions

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2015-12-09 Circulaire 5518 Personnel de l'enseignement organisé par la fwb Echéancier des opérations à effectuer pour : - l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2016-2017) - l’appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2016-2017)

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2015-12-04 Circulaire 5511 25 janvier 2016 : journée d’étude consacrée aux génocides face au négationnisme et au révisionnisme (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier)

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2015-12-03 Circulaire 5508 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, en lien avec la préparation de la commémoration du 75ème anniversaire de la libération de la Belgique et des camps nazis ainsi que de la fin de la seconde guerre mondiale

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2015-12-03 Circulaire 5507 Accidents du travail - - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l’Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d’absence. - Conséquence de non présentation aux convocations de l’Administration de l’expertise médicale suite à un accident du travail.

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2015-11-26 Circulaire 5498 Mise en œuvre de l’application informatique « DDRS », spécifique pour les déclarations DIMONA et les déclarations de risques sociaux – secteur Chômage

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2015-11-22 Circulaire 5494 Fermeture des écoles d’enseignement maternel, primaire et secondaire et des académies ce lundi 23 novembre 2015

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2015-11-16 Circulaire 5489 Minute de silence ce lundi 16 novembre 2015 à 12 h en hommage aux victimes des attentats du 13 novembre 2015 à PARIS — Outils pédagogiques disponibles pour les enseignants

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2015-11-06 Circulaire 5483 Mise à disposition de l'ouvrage "résistance en Europe 1922-1945"

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2015-10-07 Circulaire 5434 Colloque résistance en Europe et en Belgique - 09/10/11 2015

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2015-10-05 Circulaire 5432 « Le viol, une arme de terreur. Dans le sillage du combat du docteur Mukwege » : livre et journée d’étude le 26 octobre 2015 a l’ULB

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2015-09-30 Circulaire 5428 Formations DIMONA octobre 2015

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2015-09-29 Circulaire 5426 Changement du prestataire de services dans le cadre de l’Assurance Enseignement (élèves et membres du personnel) et Assurance Auto Omnium-Mission à la date du 1er octobre 2015.

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2015-09-24 Circulaire 5421 Modification de la réglementation relative au droit aux allocations d’insertion après la fin des études et formulaires à compléter par les établissements d’enseignement supérieur de plein exercice.

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2015-09-15 Circulaire 5409 1 Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d’enseignement relevant du même pouvoir organisateur. - soit par deux niveaux d’enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2 Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers

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2015-09-08 Circulaire 5399 Journée des professeurs - musée Kazerne Dossin 14 octobre 2015

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2015-08-31 Circulaire 5390 Médecine du travail - documents relatifs aux listes du personnel. Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail.

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2015-08-17 Circulaire 5371 Droit d’auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d’activités scolaires. Cette circulaire remplace la circulaire n°2449 du 16/09/2008 telle que modifiée par celle du 06/09/2012 portant le numéro 4126

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2015-08-13 Circulaire 5369 Arrêt de la subvention des connexions internet i-Line au 1er septembre 2015

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2015-08-10 Circulaire 5363 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif a la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

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2015-07-17 Circulaire 5349 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’Enseignement Supérieur Artistique Subventionné – année scolaire 2015-2016

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2015-07-13 Circulaire 5346 Congés pour mission prévus par les articles 6bis et 7 du décret du 24 juin 1996 portant réglementation des missions, des congés pour mission et des mises en disponibilité pour mission spéciale dans l’enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

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2015-07-02 Circulaire 5335 Interruptions de la carrière professionnelle dans l’enseignement et les centres psycho-médico-sociaux

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2015-07-01 Circulaire 5333 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

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2015-06-25 Circulaire 5324 Complément à la circulaire n° 5314 du 23/06/2015 relative à l’organisation de la rentrée scolaire ou académique 2015-2016 des membres du personnel administratif, du personnel de maitrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2015-06-25 Circulaire 5319 Équivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers

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2015-06-23 Circulaire 5316 ERRATUM à la circulaire n° 5301 du 18/06/2015 relative à l’Organisation de la rentrée académique 2015-2016 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des Écoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2015-06-23 Circulaire 5314 Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2015-2016 des membres du personnel administratif, du personnel de maitrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2015-06-23 Circulaire 5313 Sécurité / Hygiène : Déclaration des allergènes contenus dans les denrées alimentaires

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2015-06-22 Circulaire 5312 Dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Établissements d’enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2015-06-19 Circulaire 5303 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Rapport sur la manière dont les membres du personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles désignés à titre temporaire se sont acquittés de leurs tâches

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2015-06-18 Circulaire 5301 Organisation de la rentrée académique 2015-2016 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des Écoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2015-06-17 Circulaire 5298 Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)

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2015-06-17 Circulaire 5294 Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement suventionné

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2015-05-27 Circulaire 5268 Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans les enseignements secondaire de plein exercice, ordinaire et spécialisé, secondaire et supérieur de promotion sociale, secondaire artistique et secondaire artistique à horaire réduit. Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2015.

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2015-05-13 Circulaire 5261 Stages pédagogiques en Allemagne

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2015-04-30 Circulaire 5245 Règlement administratif d’Entretien

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2015-04-29 Circulaire 5240 Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2015

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2015-04-23 Circulaire 5237 Réduction progressive de la valorisation des années de diplôme dans la durée de carrière ouvrant le droit à la pension anticipée

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2015-03-30 Circulaire 5223 Environnement : Utilisation des pesticides en Wallonie

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2015-03-30 Circulaire 5222 Personnel sans contrat de travail rémunéré à charge de la dotation - fiches fiscales 281.10 – code 290

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2015-03-25 Circulaire 5219 Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l’enseignement

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2015-03-24 Circulaire 5217 Journée d’étude : commémoration du centenaire du génocide des Arméniens

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2015-03-23 Circulaire 5216 Erratum à la circulaire n°4916 du 27/06/2014. Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l’enseignement subventionné

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2015-03-17 Circulaire 5206 Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - extension de charge

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2015-03-17 Circulaire 5205 Mesures de protection de la maternité concernant les membres du personnel enseignant et assimilé

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2015-03-11 Circulaire 5193 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2015

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2015-03-03 Circulaire RAPPEL - pacte pour un enseignement d'excellence - invitation à la conférence du mercredi 11/03/2015.

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2015-03-03 Circulaire 5181 Appel aux candidats à des emplois ainsi qu’à des mandats de conférencier à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2015-2016)

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2015-03-03 Circulaire 5180 Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles Supérieures des Arts et les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2015-2016)

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2015-02-27 Circulaire 5179 Journée d’étude : commémoration du centenaire du génocide des Arméniens

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2015-02-25 Circulaire 5175 Augmentation intercalaire des membres du personnel toujours en activité de service à 61 ans et 62 ans

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2015-02-16 Circulaire 5156 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans l’enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année scolaire et l’année académique 2015 2016 - addendum

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2015-02-09 Circulaire 5152 Personnels de l’Enseignement ESA - reconnaissance de l’expérience utile et de notoriété dans les Ecoles supérieures des Arts organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2015-02-06 Circulaire 5151 Printemps des Sciences 2015

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2015-02-05 Circulaire 5149 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Direction de la carrière – Actualisation des coordonnées téléphoniques – addendum à la circulaire 5118

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2015-01-30 Circulaire 5137 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans l’enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année scolaire et l’année académique 2015-2016.

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2015-01-26 Circulaire 5136 Circulaire d'informations culturelles - février 2015

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2015-01-21 Circulaire 5128 Rationalisation des assurances souscrites par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2015-01-19 Circulaire 5122 Personnel ouvrier - changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone.

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2015-01-19 Circulaire 5121 Personnels de l’Enseignement organisé par la FWB – HE, ESA – échéancier des opérations à effectuer pour : - l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2015-2016) - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2015-2016) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2015-2016) - l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2015-2016)

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2015-01-16 Circulaire 5118 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - réorganisation du service des désignations à partir du 12 janvier 2015

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2015-01-13 Circulaire 5114 27 janvier 2015 : journée d’étude consacrée à la représentation de la Shoah au cinéma (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier)

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2015-01-05 Circulaire 5104 Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique dans les établissements d’enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année 2015-2016

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2015-01-05 Circulaire 5100 Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire et ou de temporaire prioritaire dans les établissements de l’enseignement obligatoire, les internats et les homes d’accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année scolaire 2015-2016.

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2014-12-15 Circulaire 5093 Appel aux candidats à une désignation temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique dans les établissements d’enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année 2015-2016 - informations importantes

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2014-12-15 Circulaire 5092 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire et temporaire prioritaire dans les établissements d’enseignement obligatoire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année scolaire 2015-2016 - informations importantes

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2014-12-11 Circulaire 5086 1. Occupation conjointe à titre permanent ou récurrent de bâtiments scolaires : - soit par deux niveaux d’enseignement relevant du même pouvoir organisateur. - soit par deux niveaux d’enseignement relevant de pouvoirs organisateurs différents ou par des tiers non scolaires (associations non commerciales) ; 2. Occupation temporaire de locaux scolaires par des tiers

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2014-12-11 Circulaire 5085 Appels à projets (premier volet) dans le cadre des articles 16 et 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, conformément au plan d’action de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale

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2014-12-10 Circulaire 5084 27 janvier 2015 : journée d’étude consacrée à la représentation de la Shoah au cinéma (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier)

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2014-12-02 Circulaire 5077 Pension de retraite et pension de survie des membres du personnel nommés à titre définitif ou assimilés (stagiaires) de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2014-11-25 Circulaire 5074 Appel aux candidats à une désignation dans un emploi vacant ou disponible de directeur dans l’enseignement de promotion sociale – enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2014-11-18 Circulaire 5066 Plan d’actions en cas de délestage électrique (réseau subventionné)

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2014-11-18 Circulaire 5065 Plan d’actions en cas de délestage électrique (réseau FWB)

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2014-11-05 Circulaire 5052 Service social de Wallonie-Bruxelles Enseignement - rencontres des relais sociaux en novembre et décembre 2014

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2014-10-29 Circulaire 5045 Engagement de personnel dans le cadre d’embauche du plan Activa

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2014-10-29 Circulaire 5044 Dispositions concernant les emplois de concierge au sein des établissements d’enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2014-10-14 Circulaire 5030 Possibilité de travailler après la mise à la retraite au-delà de l’âge de 65 ans.

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2014-10-14 Circulaire 5029 Attributions des membres du Service général de l’Inspection

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2014-10-01 Circulaire 5014 Circulaire d'informations culturelles - octobre 2014

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2014-09-30 Circulaire 5011 Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission chargé(e) des matières relevant de l’enseignement supérieur à la Direction générale des Personnels de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2014-09-11 Circulaire 4988 Après-midi des professeurs - "Kazerne Dossin" : présentation d'outils pédagogiques

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2014-09-01 Circulaire 4980 Circulaire d'informations culturelles - septembre 2014

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2014-08-25 Circulaire 4959 - Rôle de la Direction des Accidents du Travail des personnels de l’Enseignement en matière de consolidation pour des accidents du travail comportant au total moins de 30 jours d’absence. - Conséquence de non présentation aux convocations de l’Administration de l’expertise médicale suite à un accident du travail.

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2014-08-11 Circulaire 4950 Appels a projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif a la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscite ces crimes.

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2014-07-31 Circulaire 4942 Médecine du travail - documents relatifs aux listes du personnel. Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail.

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2014-07-25 Circulaire 4940 Erratum à la circulaire n° 4937 – nouveau numéro de télécopie de l'organisme de contrôle de maladie MEDCONSULT.

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2014-07-23 Circulaire 4939 Mesures d’aménagement de fin de carrière – disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR). La présente circulaire remplace les circulaires relatives aux aménagements de fin de carrière précédentes, à savoir les circulaires n°3569 du 16 mai 2011, n°4016 du 1er juin 2012 et n°4022 du 08 juin 2012.

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2014-07-23 Circulaire 4937 Nouveaux certificats médicaux destinés aux membres du personnel de l'enseignement et assimilés. Nouveau numéro télécopie de l'organisme de contrôle de maladie MEDCONSULT.

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2014-07-22 Circulaire 4935 Erratum à la circulaire n° 4778 du 17 mars 2014 (circulaire de rentrée académique 2014/2015)

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2014-07-11 Circulaire 4929 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’Enseignement Supérieur Artistique Subventionné – année scolaire 2014-2015

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2014-06-27 Circulaire 4916 Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné

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2014-06-26 Circulaire 4912 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

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2014-06-26 Circulaire 4911 Vade‐mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie‐Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)

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2014-06-26 Circulaire 4904 Encodage des déclarations d’accident du travail des membres des personnels administratifs et ouvriers dans Publiato

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2014-06-20 Circulaire 4898 Détermination de la fin des disponibilités pour maladie ou infirmité des membres du personnel de l'enseignement

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2014-06-20 Circulaire 4894 Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2014-2015 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2014-06-20 Circulaire 4890 Organisation de la rentrée académique 2014-2015 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des Écoles supérieures des Arts

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2014-06-18 Circulaire 4882 Circulaire de recommandations pour les délibérations des Écoles supérieures des Arts

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2014-06-13 Circulaire 4875 Sécurité - rédaction d’un bon de commande – procédure des « trois feux verts »

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2014-06-13 Circulaire 4874 Sécurité - équipements de protection individuelle des travailleurs et des élèves employés aux tâches nécessitant l’utilisation d’une tronçonneuse à bois.

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2014-06-12 Circulaire 4873 Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts

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2014-06-12 Circulaire 4870 Pilotage des établissements scolaires en matière de gestion comptable.

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2014-06-04 Circulaire 4861 Rappel – envois électroniques des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l’enseignement

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2014-05-28 Circulaire 4855 Désignation de Madame Colette DUPONT comme Directrice générale ai à la Direction générale des Personnels de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles, en remplacement de Monsieur Julien NICAISE

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2014-05-23 Circulaire 4849 Interruptions de la carrière professionnelle dans l’enseignement et les centres psycho-médicosociaux

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2014-05-23 Circulaire 4848 Appel aux candidatures pour l’octroi d’un mandat de directeur de domaine pour le domaine de la musique prenant cours le 1er septembre 2014, à pourvoir dans une Ecole supérieure des Arts organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à savoir le Conservatoire royal de Liège

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2014-05-22 Circulaire 4846 Procédure à suivre en cas de réception d'un jugement condamnant un membre du personnel pour faits de mœurs

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2014-05-09 Circulaire 4827 Personnel administratif. Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2014

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2014-05-08 Circulaire 4826 Appel aux candidats à un emploi vacant d’administrateur-secrétaire à pourvoir dans une Ecole supérieure des Arts organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à savoir l’Institut national Supérieur des Arts du spectacle et des Techniques de diffusion – INSAS

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2014-04-30 Circulaire 4818 Appel aux candidats à un emploi vacant d’administrateur-secrétaire à pourvoir dans une École supérieure des Arts organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à savoir l’Institut national Supérieur des Arts du spectacle et des Techniques de diffusion (INSAS)

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2014-04-29 Circulaire 4817 Circulaire d'informations culturelles - mai 2014

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2014-04-24 Circulaire 4811 Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2014

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2014-04-24 Circulaire 4808 Formation de base des Conseillers en prévention

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2014-04-16 Circulaire 4800 Recrutement d'un Directeur exécutif- d'une Directrice exécutive pour le Service Francophone des Métiers et des Qualifications (S.F.M.Q.)

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2014-04-08 Circulaire 4797 Suppression de l’envoi papier des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale.

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2014-04-07 Circulaire 4795 Journée d’inspiration et de rencontre pour les écoles : la 1ère guerre mondiale au-dela des communautés

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2014-03-25 Circulaire 4785 Circulaire d'informations culturelles - avril 2014

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2014-03-17 Circulaire 4778 Circulaire de rentrée académique 2014-2015

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2014-03-12 Circulaire 4772 Congé de maternité et autres congés liés à la parentalité

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2014-03-10 Circulaire 4770 Reconnaissance d’expérience utile et de notoriété professionnelle dans les Ecoles supérieures des Arts organisées et subventionnées par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2014-03-03 Circulaire 4754 Appel aux candidats à des emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Écoles Supérieures des Arts et les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2014-2015)

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2014-03-03 Circulaire 4752 Appel aux candidats à des emplois ainsi qu’à des mandats de conférencier à pourvoir dans les Écoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2014-2015)

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2014-02-25 Circulaire 4747 Journée d'étude - "le génocide des Tutsi au Rwanda"

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2014-02-25 Circulaire 4746 Référentiel des instructions et démarches administratives en matière d’accidents du travail des personnels de l’enseignement

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2014-02-19 Circulaire 4743 Brochure du Service social des personnels de Wallonie-Bruxelles Enseignement.

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2014-02-18 Circulaire 4741 Équivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers

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2014-02-18 Circulaire 4739 Sécurité : organisation de manifestations diverses - addendum à la circulaire 4636 du 18/11/2013

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2014-02-17 Circulaire 4737 Recrutement d’un(e) Chargé(e) de mission affecté(e) au Service de l’Administrateur général de l’Administration générale de l’Enseignement et de la Recherche scientifique

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2014-02-07 Circulaire 4729 Échéancier des opérations à effectuer pour : - l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2014-2015) - l’appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2014-2015) - l’appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2014-2015) - l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2014-2015)

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2014-02-07 Circulaire 4728 Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission chargé(e) des matières relevant de l’enseignement supérieur à la Direction générale des Personnels de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2014-01-31 Circulaire 4701 Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans l’enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année scolaire et l’année académique 2014-2015.

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2014-01-27 Circulaire 4697 Circulaire d'informations culturelles - février 2014

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2014-01-24 Circulaire 4695 Appel aux candidats à un emploi vacant à pourvoir dans une école supérieure des Arts organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à savoir l’école nationale supérieure des arts visuels de La Cambre.

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2014-01-07 Circulaire 4674 Appel aux candidatures pour l’octroi d’un mandat de directeur adjoint, prenant cours le 1er septembre 2014, à pourvoir dans une Ecole supérieure des Arts organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à savoir l’Ecole nationale supérieure des Arts visuels de La Cambre.

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2014-01-06 Circulaire 4673 Appel aux candidats à un emploi vacant à pourvoir dans une Ecole supérieure des Arts organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à savoir Arts² - (année académique 2013-2014)

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2014-01-03 Circulaire 4670 Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire et de temporaire prioritaire dans l’enseignement obligatoire, les internats et les homes d’accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année scolaire 2014-2015.

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2014-01-03 Circulaire 4668 Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année scolaire 2014-2015

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2013-12-23 Circulaire 4667 Circulaire d'informations culturelles - décembre 2013

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2013-12-19 Circulaire 4665 Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger

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2013-12-16 Circulaire 4658 Colloque : Filles-Garçons : une même école ? - Promouvoir l’égalité des garçons et des filles à l’école : un module de formation initiale et continuée à destination des enseignant(e)s et des futur(e)s enseignant(e)s

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2013-12-13 Circulaire 4657 Appel aux candidats à une désignation dans un emploi vacant ou disponible de chef de travaux d’atelier

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2013-12-12 Circulaire 4656 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire et temporaire prioritaire dans l’enseignement de plein exercice organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année scolaire 2014-2015. INFORMATIONS IMPORTANTES.

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2013-12-03 Circulaire 4646 MEDCONSULT : innovation dans les procédures de mode de transmission des certificats médicaux

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2013-11-29 Circulaire 4641 Circulaire relative à l’étalement des études

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2013-11-21 Circulaire 4639 Appels à projets (premier volet) dans le cadre des articles 16 et 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, conformément au plan d’action de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale

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2013-11-21 Circulaire 4638 Accidents du travail - déclarations

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2013-11-18 Circulaire 4636 Sécurite : organisation de manifestations diverses

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2013-10-16 Circulaire 4605 Devoirs des pouvoirs organisateurs et des membres du personnel dans l’enseignement officiel subventionné - Décret du 04 juillet 2013 modifiant le décret du 06 juin 1994 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l’enseignement officiel subventionné

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2013-10-10 Circulaire 4597 Transport en commun : réduction sur l'abonnement en Région de Bruxelles-Capitale et en Région Wallonne.

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2013-10-08 Circulaire 4596 Journée de sensibilisation à l'éducation artistique et culturelle dans et hors de l'école.

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2013-09-23 Circulaire 4574 Appel aux candidatures pour l’octroi d’un mandat de Directeur, prenant cours le 1er septembre 2014, à pourvoir dans une Ecole supérieur des Arts organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à savoir le Conservatoire royal de Liège.

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2013-09-23 Circulaire 4573 Appel aux candidatures pour l’octroi d’un mandat de directeur de domaine pour le domaine du Théâtre et des Arts de la parole, prenant cours le 1er janvier 2015, à pourvoir dans une Ecole supérieur des Arts organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à savoir l’Ecole supérieure des Arts – Arts².

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2013-09-13 Circulaire 4560 Circulaire relative aux données à communiquer à l’Office National des Allocations Familiales des Travailleurs Salariés (ONAFTS) relatives aux inscriptions des élèves/étudiants de plus de 18 ans.

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2013-09-06 Circulaire 4540 Circulaire calendrier académique des Écoles supérieures des Arts

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2013-09-05 Circulaire 4535 Vacances de Noël 2013-2014 pour les enfants des membres du personnel de l'Enseignement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2013-09-04 Circulaire 4534 Programme Visites d’étude

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2013-08-29 Circulaire 4520 Gestion des dossiers des membres du personnel de l’Enseignement Supérieur Artistique Subventionné.

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2013-08-26 Circulaire 4509 « L’Education relative à l’environnement et au Développement Durable, c’est l’affaire de tous ! – 4 jours pour construire ensemble » - Bruxelles et Namur, du 22 au 25 octobre 2013

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2013-08-21 Circulaire 4508 Droit d’auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d’activités scolaires : Jeunesses Musicales

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2013-08-14 Circulaire 4506 Suppression de l’envoi papier de la fiche fiscale 281.10, de la demande de prime syndicale et du listing récapitulatif vers les enseignants.

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2013-08-12 Circulaire 4501 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

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2013-07-01 Circulaire 4483 Médecine du Travail - documents relatifs aux listes du personnel.

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2013-06-28 Circulaire 4477 Organisation de la rentrée académique 2013-2014 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des Écoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2013-06-28 Circulaire 4474 Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2013-2014 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2013-06-27 Circulaire 4470 Missions à l’étranger du personnel directeur et absences pour l’exercice de l’art du personnel enseignant des Écoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2013-06-24 Circulaire 4467 Vade-mecum des congés, disponibilités et absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement suventionné

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2013-06-14 Circulaire 4456 Complément à la circulaire 4451 - Modalités de paiement des agents ACS-APE et PTP pour la fin de l’année scolaire 2012-2013

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2013-06-11 Circulaire 4452 Sécurité : Formation à la conduite de véhicules et équipements de travail mobiles

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2013-06-11 Circulaire 4451 Modalités de paiement des temporaires pour la fin de l’année scolaire 2012-2013

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2013-06-11 Circulaire 4450 Stages pédagogiques en Allemagne

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2013-06-10 Circulaire 4448 Appels à projets dans le cadre du décret du 13/03/2009 relatif à la transmission de la mémoire

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2013-06-06 Circulaire 4442 Directives relatives à l’engagement de personnels ACS/APE dans l’enseignement supérieur, pour l’année scolaire 2013-2014

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2013-05-31 Circulaire 4431 Intervention de l’employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel

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2013-05-30 Circulaire 4429 Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts

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2013-05-24 Circulaire 4425 La suspension préventive dans l’enseignement supérieur non universitaire libre subventionné

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2013-05-24 Circulaire 4424 La suspension préventive dans l’enseignement supérieur non universitaire officiel subventionné

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2013-05-24 Circulaire 4423 La suspension préventive dans l’enseignement libre subventionné

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2013-05-24 Circulaire 4422 La suspension préventive dans l’enseignement officiel subventionné

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2013-05-21 Circulaire 4418 Concours de photographies de lieux de mémoire de la Première Guerre mondiale en Fédération Wallonie-Bruxelles

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2013-05-21 Circulaire 4416 Équivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers

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2013-04-29 Circulaire 4397 Circulaire d'informations culturelles - mai 2013

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2013-04-24 Circulaire 4396 Octroi exceptionnel de subventions aux écoles pour la réalisation de travaux visant l’amélioration de la performance énergétique et l’utilisation rationnelle de l’énergie dans les bâtiments (UREBA exceptionnel)

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2013-04-16 Circulaire 4387 Appel à candidature aux fonctions de promotion d'inspecteur

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2013-04-15 Circulaire 4386 Conférence : « Une autre Histoire est possible » Publication : « Femmes et hommes dans l’histoire : un passé commun »

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2013-04-10 Circulaire 4380 Fiches de paie du personnel rémunéré à charge des dotations scolaires dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2013-03-28 Circulaire 4369 Recrutement d’un chargé de mission chargé des matières relevant de l’enseignement supérieur à la Direction générale des Personnels de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2013-03-26 Circulaire 4366 Circulaire d'informations culturelles - avril 2013

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2013-03-21 Circulaire 4364 Personnel administratif. Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2013

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2013-03-19 Circulaire 4358 Sécurité : gestion et contrôle du matériel d'escalade

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2013-03-15 Circulaire 4357 Journée d'étude : la guerre froide - découverte et appropriation d'une trace matérielle : le "bunker de commandement Kemmel"

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2013-03-08 Circulaire 4341 Appel aux candidats à des emplois et des mandats de conférencier à pourvoir dans les écoles supérieures des arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles - (année académique 2013-2014)

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2013-03-08 Circulaire 4340 Appel aux candidats a des emplois de la catégorie du personnel administratif a pourvoir dans les écoles supérieures des arts et les hautes écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles - (année académique 2013-2014)

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2013-03-06 Circulaire 4337 vente de matériel Euroskills 2012

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2013-03-06 Circulaire 4336 Programme visites d’étude - appel 2012 1er round

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2013-03-06 Circulaire 4334 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2013

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2013-02-25 Circulaire 4330 Circulaire d'informations culturelles - mars 2013

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2013-02-20 Circulaire 4327 Appels à projets (premier volet) dans le cadre des articles 16 et 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, conformément au plan d’action de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale - PROLONGATION

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2013-02-08 Circulaire 4308 Echéancier des opérations à effectuer pour : - l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013) - l’appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013) - l’appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013) - l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013)

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2013-02-07 Circulaire 4306 Nouvelle adresse de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé MEDCONSULT

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2013-02-05 Circulaire 4303 4e Rendez-vous Écoles et Technologie. Apprendre ensemble avec le numérique : inscription des participants

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2013-01-31 Circulaire 4287 Sécurité : uniformisation du système de mise en marche/arrêt – commandes de la machine et équipements de travail

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2013-01-31 Circulaire 4286 Circulaire d'informations culturelles - février 2013

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2013-01-31 Circulaire 4284 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l’enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année scolaire 2013-2014.

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2013-01-29 Circulaire 4282 Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur.

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2013-01-28 Circulaire 4278 Projet CAPELO - Introduction des demandes de pension à charge du Trésor public

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2013-01-16 Circulaire 4265 Appels à projets (premier volet) dans le cadre des articles 16 et 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, conformément au plan d’action de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour les commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale

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2013-01-16 Circulaire 4263 Personnel administratif - changement d’affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone.

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2013-01-09 Circulaire 4258 Circulaire d'informations culturelles - janvier 2013

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2013-01-03 Circulaire 4248 Appel aux candidats à un poste de puériculteur(trice) non statutaire dans l’enseignement maternel ordinaire de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année 2013-2014

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2013-01-03 Circulaire 4246 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire et temporaire prioritaire dans l’enseignement de plein exercice, les internats et les homes d’accueil organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année scolaire 2013-2014

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2013-01-03 Circulaire 4245 Appel aux candidats à une désignation temporaire dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année 2013-2014

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2012-12-18 Circulaire 4240 Journée d’étude : découverte et appropriation du nouveau musée Kazerne Dossin : mémorial, musée et centre de documentation sur l’holocauste et les droits de l’homme (dans le cadre de la journée internationale de commémoration des victimes de la Shoah - 27 janvier)

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2012-12-13 Circulaire 4239 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire et temporaire prioritaire dans l’enseignement de plein exercice organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année scolaire 2013-2014 - informations importantes

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2012-12-11 Circulaire 4233 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire et temporaire prioritaire dans l’enseignement de plein exercice organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’année scolaire 2013-2014 - informations importantes

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2012-12-06 Circulaire 4230 Gestion financière des établissements d'enseignement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (F.W.B.) - Utilisation du compte "091" comme "compte principal" de gestion pour les services à gestion séparée (S.G.S.). – Logicompta 314

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2012-11-26 Circulaire 4223 Engagement de personnel dans le cadre d’embauche du plan Activa

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2012-11-22 Circulaire 4220 Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2012-11-08 Circulaire 4212 Environnement - tri des déchets

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2012-11-07 Circulaire 4209 Formation initiale des chefs d’atelier et des chefs de travaux d’atelier – demande d’inscription

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2012-10-26 Circulaire 4199 Plan d’action « commémorer 14-18 » brochure d’information sur les initiatives et activités à l’intention de l’enseignement

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2012-10-17 Circulaire 4190 AFSCA

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2012-10-10 Circulaire 4171 Modifications réglementaires concernant le régime des interruptions de carrière accessible aux membres du personnel de l’enseignement et des centres PMS

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2012-10-02 Circulaire 4158 Appel aux candidat(e)s à une désignation en qualité de conseiller pédagogique au sein du service de Conseil et de Soutien pédagogiques de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2012-09-24 Circulaire 4148 Examens pour la délivrance du Certificat d’Aptitudes Pédagogiques

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2012-09-21 Circulaire 4147 Appel à candidatures pour le programme de visites d’étude de la Commission européenne

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2012-09-07 Circulaire 4131 Invitation à la conférence « Langues, mobilité et employabilité » organisée par l’AEF-Europe du 11 octobre 2012

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2012-09-06 Circulaire 4126 Droit d’auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d’activités scolaires : adaptation du tarif 125 - Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008

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2012-08-23 Circulaire 4111 Appels a projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif a la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résiste aux régimes qui ont suscite ces crimes

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2012-08-21 Circulaire 4109 Gestion financière des établissements d'enseignement de la Fédération Wallonie-Bruxelles (F.W.B.) - Utilisation du compte "091" comme "compte principal" de gestion pour les services à gestion séparée (S.G.S.).

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2012-08-10 Circulaire 4100 Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance à l'étranger. Cette circulaire annule la circulaire n°2984 du 18/01/2010

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2012-07-31 Circulaire 4095 Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur.

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2012-07-13 Circulaire 4090 Circulaire de rentrée académique des Écoles supérieures des Arts

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2012-07-13 Circulaire 4089 Directives relatives à l’engagement de personnels ACS/APE dans l’enseignement supérieur, pour l’année scolaire 2012-2013.

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2012-07-11 Circulaire 4087 Procédure applicable au congé pour activités sportives

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2012-07-10 Circulaire 4086 Gestion des dossiers des membres du personnel de l’Enseignement Supérieur Artistique Subventionné

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2012-07-06 Circulaire 4052 Médecine du travail - documents relatifs aux listes du personnel

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2012-07-04 Circulaire 4083 Intervention de la Région Wallonne visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Cette circulaire modifie la circulaire n° 2511 du 22/10/2008

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2012-06-27 Circulaire 4070 Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2012/2013 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2012-06-26 Circulaire 4069 Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l’Enseignement en Communauté française– Instructions et informations complètes

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2012-06-22 Circulaire 4067 Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2012-2013

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2012-06-20 Circulaire 4063 Appel aux candidat(e)s à une désignation en qualité de conseiller pédagogique au sein du service de Conseil et de Soutien pédagogiques de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2012-06-18 Circulaire 4056 Organisation de la fin de l'année scolaire

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2012-06-15 Circulaire 4051 Erratum à la circulaire n° 3957. Désignation dans des emplois vacants ou disponibles de directeur dans l’enseignement maternel, primaire et fondamental.

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2012-06-13 Circulaire 4035 Maîtrise suffisante de la langue française – Minerval – Droit d’inscription – Délibérations – Rentrées académiques – Enseignement de promotion sociale

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2012-06-08 Circulaire 4024 Personnel administratif. Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2012

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2012-06-08 Circulaire 4022 Mesures d’aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l’âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012. Complément aux circulaires n° 3569 du 16 mai 2011 et n°4016 du 1er juin 2012 visant à expliciter les modalités pratiques de l’introduction et de la gestion des demandes portant sur une mesure d’aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel.

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2012-06-04 Circulaire 4019 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

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2012-06-01 Circulaire 4016 Mesures d’aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l’âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - incidence des nouvelles dispositions en matière de pension sur le régime des dppr.

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2012-05-31 Circulaire 4011 Formation de base des Conseillers en prévention

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2012-05-24 Circulaire 4007 Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts

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2012-05-16 Circulaire 4001 Désignation dans des emplois vacants ou disponibles d’administrateur.

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2012-05-08 Circulaire 3993 Lancement du site www.indicateurswallonie.be

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2012-05-04 Circulaire 3984 Circulaire d'informations culturelles

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2012-04-26 Circulaire 3975 Circulaire calendrier académique 2012-2013

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2012-04-23 Circulaire 3969 Appel aux candidatures pour l’octroi d’un mandat de directeur de domaine pour le domaine des arts plastiques, visuels et de l’espace, prenant cours le 1er septembre 2012 et se terminant le 31 décembre 2014, à pourvoir dans une Ecole supérieur des Arts organisée par la Fédération Wallonie-Bruxelles, à savoir ARTS2

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2012-04-19 Circulaire 3971 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2012

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2012-04-16 Circulaire 3970 Formations de « Gestionnaire comptable scolaire »

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2012-04-11 Circulaire 3964 Modalités de paiement des temporaires en juin 2012 et en septembre 2012

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2012-03-30 Circulaire 3956 Désignation dans des emplois vacants ou disponibles de directeur dans l’enseignement de promotion sociale. Appel aux candidats.

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2012-03-30 Circulaire 3955 Désignation dans des emplois vacants ou disponibles de préfet des études ou directeur. Appel aux candidats – Secondaire supérieur.

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2012-03-27 Circulaire 3952 Erratum à la circulaire n° 3877 du 08 février 2012 concernant la procédure d’auto-enregistrement via carte d’identité électronique pour accéder aux serveurs de la fédération Wallonie-Bruxelles.

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2012-03-26 Circulaire 3962 Informations complémentaires à la circulaire n° 3855 du 19 janvier 2012 - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles.

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2012-03-23 Circulaire 3951 Circulaire d'informations culturelles

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2012-03-15 Circulaire 3937 Hommage aux victimes du tragique accident de car survenu à SIERRE - Minute de silence ce vendredi 16 mars 2012 à 11 h

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2012-03-13 Circulaire 3933 Nomination de Monsieur Julien NICAISE comme Directeur général de la Direction générale des Personnels de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie Bruxelles

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2012-03-01 Circulaire 3916 Appel aux candidats à des emplois de la catégorie du personnel administratif à pourvoir dans les écoles supérieures des arts et les hautes écoles organisées par la Communaute francaise (année académique 2012-2013)

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2012-03-01 Circulaire 3913 Appel aux candidats à des emplois vacants et à des mandats de conférencier à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française - année académique 2012-2013

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2012-02-29 Circulaire 3911 Circulaire d'informations culturelles

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2012-02-29 Circulaire 3909 Programme Visites d’étude

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2012-02-28 Circulaire 3907 Appel a projets (premier volet) dans le cadre de l’article 17 du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire, à l’occasion de la présidence belge de l’International Holocaust Remembrance Organization (ihro)

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2012-02-16 Circulaire 3882 "Printemps des sciences" 2012

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2012-02-13 Circulaire 3875 Circulaire d'informations culturelles

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2012-02-08 Circulaire 3877 Procédure d’auto-enregistrement via carte d’identité électronique pour accéder aux serveurs de la fédération Wallonie-Bruxelles.

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2012-02-08 Circulaire 3869 Circulaire relative aux grilles de cours

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2012-02-08 Circulaire 3868 Echéancier des opérations à effectuer pour : l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013) - l’appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013) - l’appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013) - l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles (année académique 2012-2013)

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2012-01-20 Circulaire 3850 Personnel ouvrier- changement d’affectation – Correctif aux circulaires 3844 et 3846

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2012-01-19 Circulaire 3855 Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles.

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2012-01-16 Circulaire 3844 Personnel ouvrier – changement d’affectation

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2011-12-21 Circulaire 3829 Circulaire de recommandations pour les délibérations

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2011-11-25 Circulaire 3802 Guide de procédure face à la violence, au harcèlement moral ou sexuel au travail - Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail.

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2011-11-09 Circulaire 3795 Circulaire d'informations culturelles

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2011-11-09 Circulaire 3793 Appel aux candidatures pour l’octroi d’un mandat de directeur à pourvoir dans une école Supérieure des Arts de la Communauté française, à savoir le Conservatoire Royal de Mons

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2011-10-27 Circulaire 3781 Utilisation correcte des extinctions automatiques en cuisine

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2011-10-27 Circulaire 3780 Gants de sécurité, risques pour le travail à proximité des outils tournants. Responsabilité des Chefs d'établissement scolaires.

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2011-10-27 Circulaire 3779 : Errata à la circulaire n°3696 du 29 août 2011 sur les nouvelles missions du Service général de l’Enseignement organisé par la Communauté française au 1er septembre 2011, relatives à la gestion des dossiers disciplinaires et des dossiers concernant la problématique du harcèlement moral ou sexuel ainsi que la violence à l’école.

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2011-09-30 Circulaire 3747 Circulaire d'informations culturelles

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2011-09-26 Circulaire 3742 Etablissements scolaires et assimilés - Arrêté royal du 15/12/2010 relatif aux premiers secours dispensés aux travailleurs victimes d'un accident ou d'un malaise

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2011-09-26 Circulaire 3716 Examens pour la délivrance du Certificat d'Aptitudes Pédagogiques

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2011-09-08 Circulaire 3715 Programme Visites d’étude

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2011-09-07 Circulaire 3711 Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement supérieur artistique subventionnés.

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2011-08-29 Circulaire 3696 Nouvelles missions du Service général de l’Enseignement organisé par la Communauté française au 1er septembre 2011, relatives à la gestion des dossiers disciplinaires et des dossiers concernant la problématique du harcèlement moral ou sexuel ainsi que la violence à l’école

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2011-08-25 Circulaire 3692 Appels a projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif a la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résiste aux régimes qui ont suscite ces crimes

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2011-08-23 Circulaire 3687 Circulaire d'informations culturelles

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2011-07-12 Circulaire 3658 Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers: informations complémentaires

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2011-07-12 Circulaire 3659 Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers

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2011-07-11 Circulaire 3656 Examens de maîtrise suffisante de la langue française dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts – Inscription et enregistrement

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2011-07-06 Circulaire 3652 Directives relatives à l’engagement de personnels ACS/APE dans l’enseignement supérieur non universitaire.

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2011-07-04 Circulaire 3650 Circulaire calendrier académique 2011-2012 pour les écoles supérieures des arts

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2011-06-17 Circulaire 3614 Organisation de la rentrée académique 2011/2012 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des Ecoles supérieures des Arts

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2011-06-01 Circulaire 3593 Minerval- Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts

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2011-05-27 Circulaire 3585 Circulaire de rentrée académique 2011-2012 Niveau: écoles supérieures des arts

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2011-05-26 Circulaire 3582 Appel aux candidat(e)s à une désignation en qualité de conseiller pédagogique au sein du service de Conseil et de Soutien pédagogiques de l’enseignement organisé par la Communauté française.

voir
2011-05-17 Circulaire 3571 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

voir
2011-05-16 Circulaire 3569 Mesures d’aménagement de fin de carrière APPLICABLES aux membres du personnel atteignant l’âge de 55 ans au plus tard le 31 décembre 2011 – Année scolaire ou académique 2011 - 2012

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2011-05-16 Circulaire 3568 Circulaire relative aux indemnités allouées à des personnes extérieures aux Hautes Ecoles et aux Ecoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française

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2011-05-12 Circulaire 3564 Organisation de la rentrée scolaire 2011/2012 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française

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2011-05-11 Circulaire 3560 Circulaire d'informations culturelles

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2011-05-04 Circulaire 3547 Personnel administratif. Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2011

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2011-05-04 Circulaire 3544 Formation initiale des directeurs et directrices – Volet propre au réseau de la Communauté française.

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2011-04-19 Circulaire 3529 SEMU, société de gestion collective de droits d’auteur représentant les Editeurs de Musique

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2011-04-12 Circulaire 3527 Circulaire relative aux missions à l’étranger du personnel directeur et aux absences pour l’exercice de l’art du personnel enseignant des Écoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française

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2011-04-04 Circulaire 3520 Addendum à la circulaire n°3323 du 30/09/2010 ayant pour objet les informations nécessaires relatives aux étudiants de plus de 18 ans pour déterminer le droit aux allocations familiales et son maintien

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2011-03-28 Circulaire 3515 Circulaire d'informations culturelles

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2011-03-04 Circulaire 3497 Appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des arts organisées par la Communauté française - année académique 2011-2012 ERRATA

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2011-03-02 Circulaire 3491 Programme Visites d’étude

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2011-03-01 Circulaire 3483 Appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles organisées par la Communauté française (année académique 2011-2012)

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2011-03-01 Circulaire 3481 Appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des arts organisées par la Communauté française (année académique 2011-2012)

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2011-03-01 Circulaire 3480 Appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française (année académique 2011-2012)

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2011-02-23 Circulaire 3477 Circulaire d'informations culturelles

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2011-02-18 Circulaire 3467 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire en tant que membre du personnel administratif des établissements l’enseignement (excepté les Hautes Ecoles et les Ecoles Supérieures des Arts) et des centres psycho-médico-sociaux.

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2011-02-17 Circulaire 3466 Opération "printemps des sciences" 2011

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2011-02-14 Circulaire 3457 Vacances des membres du personnel de l’Enseignement et des Centres P.M.S. de la Communauté française – été 2011.

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2011-02-01 Circulaire 3441 Contrat Collectif (N°4.046.274) d'assurance "Frais soins de santé et hospitalisation" - modifications contractuelles

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2011-01-19 Circulaire 3423 Personnel ouvrier – changement d’affectation

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2011-01-19 Circulaire 3422 « 3e Rendez-vous Ecoles et Nouvelles Technologies » : inscription.

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2011-01-05 Circulaire 3397 Circulaire de recommandations pour les délibérations dans les écoles supérieures des arts

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2011-01-04 Circulaire 3391 Circulaire d'informations générales

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2010-12-10 Circulaire 3378 Outils childfriendly OEJAJ

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2010-10-20 Circulaire 3346 New DIMONA - encodage pas à pas

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2010-10-15 Circulaire 3344 Mise en congé des établissements scolaires le vendredi 24 décembre 2010 après-midi

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2010-10-12 Circulaire 3341 Déménagement de la Direction déconcentrée de Namur du Service général de la Gestion des Personnels de l’Enseignement de la Communauté française

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2010-10-11 Circulaire 3340 Salon Education 2010 à NAMUR

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2010-10-01 Circulaire 3316 Service social du Ministère de la Communauté française pour l’Enseignement et les CPMS de la Communauté française : Octroi de prêts

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2010-09-30 Circulaire 3322 Protection médicale des stagiaires

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2010-09-07 Circulaire 3273 Maîtrise suffisante de la langue française – Inscription et enregistrement dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts

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2010-09-06 Circulaire 3271 Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement supérieur artistique subventionnés.

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2010-09-02 Circulaire 3267 Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts

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2010-09-02 Circulaire 3266 Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Calendrier scolaire 2010-2011

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2010-09-01 Circulaire 3263 Appel aux candidat(e)s à une désignation en qualité de conseiller pédagogique au sein du service de conseil et de soutien pédagogiques de l’enseignement organisé par la Communauté française.

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2010-09-01 Circulaire 3251 Examens pour la délivrance du Certificat d’Aptitudes Pédagogiques

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2010-09-01 Circulaire 3201 Médecine du Travail- Documents relatifs aux listes du personnel.

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2010-08-31 Circulaire 3261 Circulaire d'informations générales - septembre 2010

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2010-08-26 Circulaire 3254 Recrutement d’un enseignant en congé pour mission pour le Secrétariat du Conseil Supérieur de l’Education aux Médias - Appel aux candidats – Prolongation du délai d’introduction des candidatures.

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2010-08-24 Circulaire 3248 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

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2010-08-20 Circulaire 3250 Fourniture de gasoil de chauffage aux établissements d’enseignement subventionnés par la CF Réseaux: Officiel subventionné - FELSI – Etablissements d’enseignement dépendant de pouvoirs organisateurs de l’enseignement subventionné non affiliés à une Fédération de pouvoirs organisateurs.

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2010-08-20 Circulaire 3249 Fourniture de gasoil de chauffage aux établissements d’enseignement et assimilés du réseau d’enseignement organisé par la Communauté française.

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2010-08-13 Circulaire 3240 Recrutement d’un enseignant en congé pour mission pour le Secrétariat du Conseil Supérieur de l’Education aux Médias - appel aux candidats

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2010-08-11 Circulaire 3238 Déclarations DIMONA – Instauration de la New DIMONA – Incidences sociales

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2010-08-10 Circulaire 3235 Abrogation – Circulaire n° 2675 du 09/04/2009 – circulaire interprétative de l'article 29 du décret du 18 juillet 2008 démocratisant l'enseignement supérieur, œuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur

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2010-07-09 Circulaire 3216 Etalement des études

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2010-07-09 Circulaire 3214 Circulaire relative aux missions à l’étranger du personnel directeur et aux absences pour l’exercice de l’art du personnel enseignant des Écoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française

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2010-06-23 Circulaire 3189 Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers

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2010-06-22 Circulaire 3185 Organisation de la rentrée académique 2010/2011 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des écoles supérieures des Arts

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2010-06-16 Circulaire 3177 Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts. Minerval

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2010-06-16 Circulaire 3174 Circulaire calendrier académique 2010-2011

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2010-06-11 Circulaire 3171 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l'humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

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2010-06-07 Circulaire 3162 Travaux effectués à l’initiative des établissements scolaires - Occupation de locaux fermés ou déclassés

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2010-05-31 Circulaire 3155 Elections fédérales du 13 juin 2010 - Organisation des examens

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2010-05-20 Circulaire 3149 Organisation de la rentrée scolaire 2010/2011 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française

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2010-05-10 Circulaire 3139 Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement libre subventionné - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET DES REMISES AU TRAVAIL.

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2010-05-07 Circulaire 3130 Personnel administratif - Congés de compensation et dispense de service pour l’année 2010

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2010-05-07 Circulaire 3125 Appel aux candidat(e)s à une désignation comme membre temporaire du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française

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2010-05-05 Circulaire 3128 Mesures d’aménagement de fin de carrière – Année scolaire ou académique 2010 - 2011

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2010-05-03 Circulaire 3124 Déclarations DIMONA – Instauration de la New DIMONA

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2010-04-30 Circulaire 3119 Appel aux stages pour les emplois vacants de conseillers psycho-pédagogiques, d’auxiliaires sociaux et d’auxiliaires paramédicaux à pourvoir dans les centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Réseau: CF/ CF et libre subventionné pour les universités

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2010-04-27 Circulaire 3115 Circulaire de rentrée académique 2010-2011 - écoles supérieures des Arts

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2010-04-27 Circulaire 3116 Séance d'information sur les appels à projets prévus par le décret sur la transmission de la mémoire (13 mars 2009)

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2010-04-26 Circulaire 3121 Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d’enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française – Prolongation de marché

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2010-04-26 Circulaire 3122 Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d’enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché

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2010-04-23 Circulaire 3112 Rémunération des maîtres de stage dans l’enseignement fondamental et dans l’enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française

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2010-04-20 Circulaire 3104 Dispense de service

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2010-04-19 Circulaire 3101 Circulaire d'informations générales - mai 2010

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2010-04-09 Circulaire 3095 Engagement de personnel dans le cadre d’embauche du plan WIN-WIN

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2010-04-09 Circulaire 3094 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2010.

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2010-03-23 Circulaire 3081 Circulaire d'informations générales - avril 2010

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2010-03-08 Circulaire 3051 Appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles de la Communauté française. (année académique 2010-2011) ERRATUM Réseau: CF/universités tous réseaux

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2010-03-05 Circulaire 3050 Recrutement d’un chargé de mission chargé de la formation interne au sein de l’Administration générale des Personnels de l’Enseignement

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2010-03-03 Circulaire 3046 Sécurité des locaux de charge de batteries.

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2010-03-01 Circulaire 3045 Appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française (année académique 2010-2011) Réseau: CF tous réseaux universités

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2010-03-01 Circulaire 3044 Appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles de la Communauté française (année académique 2010-2011) Réseau: CF - universités tous réseaux

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2010-03-01 Circulaire 3041 Appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles de la Communauté française (année académique 2010-2011) Réseau: CF - universités tous réseaux

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2010-03-01 Circulaire 3043 Appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Ecoles supérieures des arts et l’Institut de la Communauté française (année académique 2010-2011) Réseau: CF et tous réseaux universités

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2010-03-01 Circulaire 3042 Programme Visites d’étude

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2010-02-24 Circulaire 3036 Circulaire d'informations générales

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2010-02-18 Circulaire 3034 Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d’enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché

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2010-02-18 Circulaire 3035 Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d’enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française – Seconde prolongation de marché

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2010-02-18 Circulaire 3022 Chemins de traverse n°11

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2010-02-17 Circulaire 3033 Vacances des membres du personnel de l’Enseignement et des Centres P.M.S. de la Communauté française – ETE 2010.

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2010-02-08 Circulaire 3012 Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l’Enseignement en Communauté française– Instructions et informations complètes

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2010-02-02 Circulaire 3007 Circulaire d'informations générales

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2010-01-29 Circulaire 3000 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l’enseignement de promotion sociale de la Communauté française. Réseau: CF

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2010-01-27 Circulaire 3008 Concours littéraire « ACHEVE-MOI ! »

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2010-01-18 Circulaire 2984 Légalisation des diplômes, des certificats et des attestations de réussite en vue de leur reconnaissance dans un pays étranger.

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2010-01-18 Circulaire 2983 Utilisation des fluides frigorigènes dans les installations de réfrigération Réseau: CF

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2010-01-15 Circulaire 2986 Formation de base des conseillers en prévention Réseau: CF

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2010-01-15 Circulaire 2985 Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d’enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française – Consommation en gasoil de chauffage pour les années 2008 et 2009. réseau: CF

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2010-01-15 Circulaire 2982 Attestations de réussite aux formations aux fonctions de directeur. Réseau: CF

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2010-01-15 Circulaire 2981 Personnel ouvrier – changement d’affectation Réseau: CF

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2010-01-13 Circulaire 2979 Personnel ouvrier – changement d’affectation – Correctif à la circulaire 2583 Réseau: CF

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2010-01-11 Circulaire 2976 Personnel administratif : changement d’affectation. Réseau: CF

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2010-01-11 Circulaire 2974 Circulaire de recommandations pour les délibérations

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2010-01-11 Circulaire 2973 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l’enseignement de la Communauté française pour l’année 2010-2011 Réseaux: CF - tous réseaux pour les hautes écoles uniquement

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2010-01-08 Circulaire 2970 Circulaire d'informations générales - janvier 2010

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2009-12-22 Circulaire 2962 Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d’enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française - Prolongation de marché Réseaux: OS-LS

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2009-12-22 Circulaire 2961 Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d’enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française – Prolongation de marché Réseau: CF

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2009-12-04 Circulaire 2952 1ère Semaine Européenne de Lutte contre la Mucoviscidose

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2009-11-26 Circulaire 2949 Appel aux candidat(e)s relatif à une désignation en qualité de conseiller pédagogique pour les cours spéciaux au sein du service de conseil et de soutien pédagogiques de l’enseignement organisé par la Communauté française. Réseau: CF

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2009-11-23 Circulaire 2946 Vacances des membres du personnel - Pâques 2010 Réseau : CF

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2009-11-10 Circulaire 2942 Circulaire d'informations générales novembre 2009

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2009-10-15 Circulaire 2917 Appel aux candidatures pour l’octroi d’un mandat de directeur adjoint à pourvoir dans deux Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française : le Conservatoire Royal de Liège et le Conservatoire Royal de Mons. Réseau: CF

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2009-10-12 Circulaire 2908 Circulaire d'informations générales - octobre 2009

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2009-09-30 Circulaire 2892 Nouvel étiquetage des produits dangereux Réseau: CF

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2009-09-16 Circulaire 2874 Maîtrise suffisante de la langue française – Inscription et enregistrement dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts

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2009-09-15 Circulaire 2868 Note explicative des dispositions statutaires applicables aux maîtres et professeurs de religion soumis au statut du 25 octobre 1971 Réseau: CF

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2009-09-11 Circulaire 2884 Accident du travail – Certificats médicaux justifiant une absence –Règles d’emploi

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2009-09-11 Circulaire 2866 Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval – ERRATUM à la circulaire n° 2742

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2009-09-10 Circulaire 2864 Formation initiale des directeurs et directrices – Inscriptions aux formations du volet propre au réseau de la Communauté française – Enseignement de plein exercice et de promotion sociale.

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2009-09-07 Circulaire 2849 Invitation – Journée sur la Créativité et l’Innovation

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2009-09-01 Circulaire 2848 Examens pour la délivrance du Certificat d’Aptitudes Pédagogiques

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2009-09-01 Circulaire 2759 Médecine du Travail- Documents relatifs aux listes du personnel. Réseau: CF

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2009-08-31 Circulaire 2854 Formation initiale des directeurs et directrices (enseignement de plein exercice et de promotion sociale) – Demandes de participation. Réseau: CF

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2009-08-25 Circulaire 2852 Congé politique pour l’exercice d’un mandat politique du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française, de la Région wallonne, de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Communauté germanophone, de la Présidence du Conseil ou membre du Parlement européen.

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2009-08-24 Circulaire 2851 Circulaire d'informations générales - septembre 2009

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2009-08-24 Circulaire 2850 Congé politique pour l’exercice d’un mandat politique du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française, de la Région wallonne, de la Région de Bruxelles-Capitale, de la Communauté germanophone, de la Présidence du Conseil ou membre du Parlement européen. Réseaux: OS-LS

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2009-08-19 Circulaire 2842 Grippe A/H1N1

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2009-08-06 Circulaire 2832 Déménagement de la Direction du SIPPT (Service interne pour la Prévention et la Protection au Travail) Réseau: CF

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2009-07-16 Circulaire 2818 Circulaire de rentrée académique 2009-2010 pour les écoles supérieures des arts

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2009-07-10 Circulaire 2810 Circulaire n°2790 du 29/06/09 - Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts - ERRATUM

voir
2009-06-30 Circulaire 2773 Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement supérieur artistique subventionnés.

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2009-06-29 Circulaire 2790 Cadres de personnel des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des Arts

voir
2009-06-25 Circulaire 2771 Déménagement de certains services de la Direction générale des Personnels de l'enseignement de la Communauté française Réseau: CF

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2009-06-23 Circulaire 2769 Contrôles médicaux – Changement de nom de la société ENCARE ABSENTEISME

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2009-06-18 Circulaire 2756 Organisation de la rentrée académique 2009/2010 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des Ecoles supérieures des Arts Réseau: CF

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2009-06-17 Circulaire 2753 Protection de la maternité

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2009-06-16 Circulaire 2749 Décret du 30 avril 2009 concernant la comptabilité des écoles et l’accès à certaines fonctions de sélection et de promotion Réseau: CF

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2009-06-12 Circulaire 2744 DIMONA

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2009-06-09 Circulaire 2742 Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval

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2009-06-02 Circulaire 2734 Valorisation pécuniaire de l’expérience utile limitée à 8 années portée à 9 années au 1er janvier 2009 et à 10 années au 1er janvier 2010

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2009-05-27 Circulaire 2728 Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française

voir
2009-05-19 Circulaire 2722 Personnel administratif - Congés de compensation et dispense de service pour l’année 2009. Réseaux: LS/OS

voir
2009-05-19 Circulaire 2721 Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers

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2009-05-14 Circulaire 2718 Amélioration du système PUBLIWEB Réseau: CF

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2009-05-13 Circulaire 2716 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2009. Réseau: CF

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2009-05-13 Circulaire 2715 Mesures d’aménagement de fin de carrière – Année scolaire ou académique 2009 - 2010

voir
2009-05-08 Circulaire 2713 Pécule de vacances 2009 du personnel administratif et du personnel ouvrier Réseau: CF

voir
2009-05-08 Circulaire 2711 Intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des cartes train scolaires combinées SNCB avec un forfait TEC/STIB ou combinaison des deux pour se rendre dans les établissements d’enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté.

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2009-05-05 Circulaire 2704 Chemins de Traverse n°10

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2009-04-29 Circulaire 2697 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2009. Réseau: CF

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2009-04-22 Circulaire 2684 Circulaire d'informations générales - mai 2009

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2009-04-21 Circulaire 2683 Circulaire de recommandations pour les délibérations

voir
2009-04-09 Circulaire 2674 Référentiel en matière de sécurité/bien-être dans les établissements scolaires et assimilés. Réseau: CF

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2009-04-09 Circulaire 2675 Circulaire interprétative de l’article 29 du décret du 18 juillet 2008 démocratisant l’enseignement supérieur, œuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l’Observatoire de l’enseignement supérieur

voir
2009-04-07 Circulaire 2672 ERRATA de l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française (année académique 2009-2010) Réseau: CF - Tous pour universités

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2009-03-31 Circulaire 2664 Appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française (année académique 2009-2010). Réseau: CF ,(tous pour universités).

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2009-03-27 Circulaire 2663 Rémunération des maîtres de stage dans l’enseignement fondamental et dans l’enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française

voir
2009-03-19 Circulaire 2651 ERRATA de l’appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles, les Ecoles supérieures des arts et l’Institut supérieur d’architecture de la Communauté française (année académique 2009-2010) Réseau: CF - Universités LS

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2009-03-18 Circulaire 2650 Circulaire d'informations générales - avril 2009

voir
2009-03-12 Circulaire 2646 Appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles de la Communauté française (année académique 2009-2010) Réseau: CF - Subv (hautes écoles, univ)

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2009-03-12 Circulaire 2648 Appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles, les Ecoles supérieures des arts et l’Institut supérieur d’architecture de la Communauté française Réseau: CF

voir
2009-03-03 Circulaire 2641 Erratum à la circulaire n°2638 du 27 février 2009 relative à l’appel aux candidats à une désignation à titre temporaire en tant du personnel administratif des établissements d’enseignement (excepté les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts) et des centres psycho-médico-sociaux.

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2009-03-02 Circulaire 2640 Augmentation intercalaire des membres du personnel toujours en activité de service à 57 ans et 58 ans.

voir
2009-03-01 Circulaire 2637 Circulaire d'informations générales - mars 2009

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2009-02-27 Circulaire 2638 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire en tant que membre du personnel administratif des établissements d'enseignement (excepté les Hautes Ecoles et les Ecoles Supérieures des Arts) et des centres psycho-médico-sociaux. Réseau: CF

voir
2009-02-20 Circulaire 2635 Déclarations d’accident du travail et de maladies professionnelles et certificats médicaux d’absence pour les chargés de mission détachés de l’enseignement qui sont occupés dans le Ministère de la communauté française

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2009-01-20 Circulaire 2586 « 2e Rendez-vous Ecoles et Nouvelles Technologies » : inscription.

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2009-01-12 Circulaire 2579 Personnel administratif : changement d’affectation. Réseau: CF

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2009-01-12 Circulaire 2574 Programme européen d’apprentissage tout au long de la vie 2007-2013 – LLP. Programme COMENIUS - Informations et appel aux candidats 2009

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2008-12-19 Circulaire 2565 Allocations familiales relatives au personnel contractuel et au personnel temporaire rémunérés directement à charge des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française.

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2008-12-19 Circulaire 2562 Circulaire d'informations générales janvier 2009

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2008-12-19 Circulaire 2564 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - dispense de service pour le vendredi 2 janvier 2009. Réseau: CF

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2008-12-16 Circulaire 2559 Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel administratif, au personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci.

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2008-12-16 Circulaire 2558 Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d’éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d’enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci.

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2008-12-12 Circulaire 2557 Suppression de la Commission d’homologation.

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2008-12-11 Circulaire 2553 Paiement des traitements du personnel de décembre en décembre. Réseau : CF

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2008-12-11 Circulaire 2552 Paiement des traitements du personnel de décembre en décembre Réseaux : OS - LS

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2008-12-01 Circulaire 2544 VACANCES DES MEMBRES DU PERSONNEL – PAQUES 2009. Réseau: CF

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2008-11-27 Circulaire 2539 Pécule de vacances 2009 du personnel administratif et du personnel ouvrier. Réseau: CF

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2008-11-26 Circulaire 2538 Contrat collectif (N°4.046.274) d’assurance – « frais soins de santé et hospitalisation ». Avis. Réseau: CF

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2008-11-21 Circulaire 2532 Contrat collectif (n°4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation" - modifications contractuelles Réseau: CF

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2008-11-12 Circulaire 2528 Dispenses et dispositions transitoires dans le cadre des formations d’inspecteur (trice). - Décret du 8 mars 2007 relatif au Service général de l’Inspection - Réseau: CF

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2008-10-30 Circulaire 2519 Circulaire d'informations générales - novembre 2008

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2008-10-28 Circulaire 2518 Allocations familiales relatives au personnel contractuel et au personnel temporaire rémunérés directement à charge des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française

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2008-10-22 Circulaire 2511 Intervention de la Communauté française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d’enseignement organisé ou subventionné par ladite Communauté Pour l'enseignement supérieur et universitaire

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2008-10-14 Circulaire 2502 Information relative à la formation des candidat(e)s à une fonction d’inspecteur (trice). Réseau: CF

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2008-10-02 Circulaire 2485 Déclaration des accidents du travail concernant les élèves stagiaires. Utilisation du système EXTRANET d’ETHIAS

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2008-09-29 Circulaire 2459 Appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif dans les Hautes Ecoles de la Communauté française (année académique 2008-2009). Réseau: CF

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2008-09-25 Circulaire 2470 Application de la réglementation en matière de mise en disponibilité par défaut d’emploi et réaffectation : arrêtés du Gouvernement de la Communauté française de 1995.

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2008-09-19 Circulaire 2463 Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle - encare absentéisme. Annule et remplace la circulaire 2395 du 06/08/2008

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2008-09-16 Circulaire 2449 Droit d’auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d’activités scolaires

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2008-09-11 Circulaire 2441 Vade-mecum - Personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française.

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2008-09-03 Circulaire 2433 Accidents du travail et maladies professionnelles –Droits des proches d’une victime décédée

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2008-09-01 Circulaire 2430 Circulaire relative aux appels à projets du Fonds Prince Philippe

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2008-09-01 Circulaire 2428 Valorisation de certaines prestations au titre d’expérience utile des membres du personnel de l’enseignement secondaire de plein exercice et dans l’enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française. Réseau: CF

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2008-09-01 Circulaire 2427 Valorisation de certaines prestations au titre d’expérience utile des membres du personnel de l’enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle. Réseau: CF

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2008-09-01 Circulaire 2426 Examens pour la délivrance du Certificat d’Aptitudes Pédagogiques

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2008-08-28 Circulaire 2420 Maîtrise suffisante de la langue française – Inscription et Enregistrement dans les Hautes Ecoles et les Ecoles supérieures des Arts.

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2008-08-26 Circulaire 2417 Circulaire d’informations générales - septembre 2008

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2008-08-21 Circulaire 2413 Mesures d’aménagement de fin de carrière – Année scolaire ou académique 2008-2009 - Complément d’information à la circulaire n°2277 du 25/04/2008.

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2008-08-06 Circulaire 2395 Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle, ENCARE ABSENTEISME.

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2008-07-08 Circulaire 2378 Circulaire de rentrée académique 2008-2009 Ecoles supérieures des Arts

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2008-06-25 Circulaire 2368 Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement supérieur artistique subventionnés. Réseaux: OS-LS

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2008-06-23 Circulaire 2359 Étalement des études - Pour les hautes écoles et écoles supérieures des Arts

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2008-06-16 Circulaire 2349 Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers

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2008-06-02 Circulaire 2325 Personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française – Rapports défavorables consécutifs

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2008-06-02 Circulaire 2324 Procédure applicable au licenciement des membres du personnel administratif des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française

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2008-06-02 Circulaire 2323 Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements l’enseignement organisé par la Communauté française

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2008-06-02 Circulaire 2322 Organisation de la rentrée scolaire 2008/2009 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française

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2008-05-28 Circulaire 2320 Appel aux candidatures pour l’octroi d’un mandat de directeur adjoint à pourvoir dans deux Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française : l’Ecole Nationale Supérieure des Arts Visuels-La Cambre et le Conservatoire royal de Bruxelles Réseau: CF

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2008-05-28 Circulaire 2319 Valorisation pécuniaire de l’expérience utile limitée à sept années portée à huit années.

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2008-05-28 Circulaire 2316 organisation de la rentrée académique 2008/2009 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des Ecoles supérieures des Arts Réseau: CF

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2008-05-27 Circulaire 2313 Formation de base des conseillers en prévention. Réseau: CF

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2008-05-23 Circulaire 2314 Accidents du travail et sur le chemin du travail – Couverture d’assurance pour les membres du personnel des établissements scolaires et assimilés qui sont détachés dans d’autres services et organismes

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2008-05-23 Circulaire 2311 Existence d’un casier judiciaire- Appréciation de la notion de « conduite irréprochable » Réseau: OS-LS

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2008-05-22 Circulaire 2306 Rémunération des maîtres de stage dans l’enseignement fondamental et dans l’enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française

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2008-05-22 Circulaire 2299 Prévention contre les accidents dans les ateliers de menuiserie. Interdiction d’utilisation de fers dans la lumière de l’arbre d’une toupie. Interdiction d’utilisation d’une lame de scie sur la broche d’une toupie. Réseau: CF

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2008-05-13 Circulaire 2296 Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval

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2008-05-05 Circulaire 2284 Appel aux candidats à une désignation comme membre temporaire du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux de la Communauté française pour l’année 2008-2009. Réseau: CF

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2008-05-01 Circulaire 2283 Circulaire d’informations générales

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2008-04-29 Circulaire 2281 Errata à la circulaire n° 2267 du 14 avril 2008 relative à la mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement libre subventionné - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET DES REMISES AU TRAVAIL..

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2008-04-28 Circulaire 2278 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2008. Réseau:CF

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2008-04-25 Circulaire 2277 Mesures d’aménagement de fin de carrière – Année scolaire ou académique 2008-2009

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2008-04-24 Circulaire 2274 Circulaire des délibérations 2007-2008

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2008-04-15 Circulaire 2271 Service général de l’Inspection – Attributions des membres du Service de l’Inspection de l’Enseignement fondamental ordinaire. La présente circulaire annule et remplace la circulaire 2131 du 04/01/2008.

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2008-04-15 Circulaire 2270 Formation initiale des directeurs et des directrices - Volet commun à l'ensemble des réseaux -Information du 11 avril 2008 relative à la mise en œuvre de l'article 26 § 1er, du décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs. Réseau: CF

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2008-04-15 Circulaire 2268 Application des dispositions de l'article 26 § 1er, 2ème alinéa du décret du 02 février 2007 fixant le statut des directeurs. (« Membres du personnel réputés avoir réussi le module relationnel ») Réseau: CF

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2008-04-15 Circulaire 2262 Circulaire d'informations générales - avril 2008

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2008-04-09 Circulaire 2259 Allocations familiales relatives au personnel contractuel et au personnel temporaire rémunérés directement à charge des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française. Concerne : Formulaire de contrôle du droit à la majoration des allocations familiales pour les familles monoparentales. Réseau: CF

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2008-03-25 Circulaire 2240 Appel aux candidatures pour les emplois vacants dans les fonctions 1 à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française (année académique 2008-2009). Réseau: CF

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2008-03-20 Circulaire 2241 Information relative à l’inscription aux formations initiales des directeurs – Volet commun à l’ensemble des réseaux. Réseaux: libre et officiel subventionné

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2008-03-19 Circulaire 2239 Formation initiale des directeurs et des directrices – Volet commun à l’ensemble des réseaux. Réseau: CF

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2008-03-18 Circulaire 2230 Programme européen pour l’éducation et la formation tout au long de la vie 2007-2013 Programme VISITES D’ETUDE

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2008-03-12 Circulaire 2227 Données à communiquer par les établissements d’enseignement pour l’intervention du Fonds des maladies professionnelles dans le coût de l’examen médical préalable des stagiaires - Arrêté royal du 1er juillet 2006 pris en exécution de l’article 6, 8°, des lois relatives à la réparation des dommages résultant des maladies professionnelles, coordonnées le 3 juin 1970.

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2008-03-12 Circulaire 2225 Inventaire des situations d’occupation conjointe des bâtiments d’établissements d’enseignement par deux niveaux d’enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d’enseignement et par des tiers. RAPPEL Réseau: CF

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2008-03-12 Circulaire 2219 Appel aux candidatures pour les emplois vacants dans les fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles de la Communauté française (année académique 2008-2009).

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2008-03-05 Circulaire 2217 Appel aux candidat(e)s à la fonction de Conseiller pédagogique au sein du Service de Conseil et de Soutien pédagogiques de l’Enseignement organisé par la Communauté française Réseau: CF

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2008-02-28 Circulaire 2210 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire en tant que membre du personnel administratif des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux. Réseau: CF

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2008-02-26 Circulaire 2211 Le permis d’environnement applicable aux installations de la Communauté française. RAPPEL. Réseau: CF

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2008-02-25 Circulaire 2207 Circulaire d'informations générales mars 2008

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2008-02-21 Circulaire 2212 Accidents du travail- Informations à communiquer pour les hôpitaux et les cliniques

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2008-02-21 Circulaire 2205 Déclarations DIMONA – Instauration d’un contrôle interne à la déclaration trimestrielle à l’Office National de Sécurité Sociale.

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2008-02-18 Circulaire 2201 Personnel administratif : complément de prestations. Réseau: CF

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2008-02-13 Circulaire 2184 Campagne de sensibilisation des jeunes à la violence dans leurs relations amoureuses

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2008-02-12 Circulaire 2190 Information relative à la formation initiale des directeurs et des directrices – Volet commun à l’ensemble des réseaux. Réseau: CF

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2008-02-12 Circulaire 2187 Circulaire d'informations générales - février 2008

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2008-02-11 Circulaire 2188 Buts de football (et sports assimilés) mobiles. Sécurité des installations – Pictogramme d’avertissement Réseau: CF

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2008-01-29 Circulaire 2171 Personnel ouvrier – changement d’affectation - RECTIFICATIF. Réseau: CF

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2008-01-11 Circulaire 2136 Circulaire d'informations générales - janvier 2008

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2008-01-11 Circulaire 2145 Personnel administratif : extension de la nomination à titre définitif. Réseau: CF

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2008-01-11 Circulaire 2144 Personnel ouvrier – changement d’affectation. Réseau: CF

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2008-01-11 Circulaire 2143 Personnel administratif : changement d’affectation. Réseau: CF

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2008-01-10 Circulaire 2150 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l’enseignement de la Communauté française pour l’année 2008-2009. -RECTIFICATIF- Réseau: CF

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2008-01-10 Circulaire 2142 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l’enseignement de promotion sociale de la Communauté française. Réseau: Communauté française

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2008-01-10 Circulaire 2124 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l’enseignement de la Communauté française pour l’année 2008-2009. Réseau CF.

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2008-01-09 Circulaire 2140 Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d’enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française Réseau : Enseignement subventionné

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2008-01-09 Circulaire 2139 Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d’enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française Réseau : Communauté française

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2008-01-08 Circulaire 2135 Inventaire des situations d’occupation conjointe des bâtiments d’établissements d’enseignement par deux niveaux d’enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d’enseignement et par des tiers. Réseau: CF

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2008-01-07 Circulaire 2146 Accidents du travail – Liste des circulaires qui sont encore d’actualité

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2008-01-04 Circulaire 2134 Programme européen d’apprentissage tout au long de la vie 2007-2013 – LLP - Programme COMENIUS - INFORMATION ET APPEL AUX CANDIDATS 2008

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2007-12-21 Circulaire 2128 octroi de subventions par le Gouvernement wallon aux écoles situées en Région wallonne pour la réalisation d'études et de travaux visant l'amélioration de la performance énergétique des bâtiments

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2007-12-19 Circulaire 2127 Accidents et maladies professionnelles – Modalités de l’indemnisation des victimes

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2007-12-04 Circulaire 2116 Programmation sociale 2007

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2007-12-03 Circulaire 2115 Plan interne d’urgence. Réseau CF

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2007-11-28 Circulaire 2111 Registre des actes de violence dont sont victimes les membres des personnels des établissements d’enseignement et assimilés organisé par la Communauté française. Site de la Médecine du travail. Réseau CF

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2007-11-21 Circulaire 2109 Accidents du travail et maladies professionnelles – Prestations réduites pour raison de santé

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2007-11-14 Circulaire 2102 Guide du Respect – Edition belge

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2007-11-05 Circulaire 2098 Appel à candidatures pour l’admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines. - Réseau : officiel subventionné

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2007-11-05 Circulaire 2096 Appel à candidatures pour l’admission au stage de directeur ou pour l’engagement à titre temporaire pour une durée de plus de 15 semaines dans une fonction de directeur Réseau : Libre subventionné

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2007-10-29 Circulaire 2089 Circulaires d'inforamtions générales novembre 2007

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2007-09-24 Circulaire 2063 Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mai et juin 2007

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2007-09-24 Circulaire 2062 Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mars et avril 2007

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2007-09-04 Circulaire 2008 Circulaire de recommandation concernant l'accès à l'enseignement supérieur pour les porteurs de titres étrangers et note d'informations complémentaires

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2007-09-04 Circulaire 2013 Circulaire à l’attention des écoles des réseaux libres et officiels subventionnés par la Communauté française, ainsi qu’aux pouvoirs organisateurs qui sollicitent une intervention financière de la Communauté française dans le cadre des programmes de subvention en matière d’infrastructures scolaires.

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2007-09-03 Circulaire 2014 Missions du Service de l’inspection de l’enseignement artistique.

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2007-09-03 Circulaire 1979 Valorisation de certaines prestations au titre d’expérience utile des membres du personnel de l’enseignement de la Communauté française. Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle

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2007-09-03 Circulaire 1978 Valorisation de certaines prestations au titre d’expérience utile des membres du personnel de l’enseignement secondaire de plein exercice et dans l’enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française.

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2007-09-03 Circulaire 1977 Examens pour la délivrance du Certificat d’Aptitudes Pédagogiques

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2007-09-01 Circulaire 1915 Médecine du Travail- Documents relatifs aux listes du personnel. Pour l'ensignement organisé par la CF

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2007-08-27 Circulaire 2001 Système de protection contre la saisie et la cession.Concerne les traitements et les allocations familiales versés à charge de la dotation. Réseau : Communauté française

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2007-08-23 Circulaire 1997 CIRCULAIRE D'INFORMATIONS GÉNÉRALES - Septembre 2007

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2007-08-10 Circulaire 1984 Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants. Pour le réseau officiel subventionné

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2007-08-03 Circulaire 1981 Mesures destinées aux familles monoparentales Allocations familiales à charge de la dotation scolaire relatives au personnel engagé à titre contractuel ou temporaire dans les établissements d’enseignement organisé par la Communauté française.

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2007-08-03 Circulaire 1980 Allocation de rentrée scolaire 2007.Allocations familiales relatives au personnel engagé à titre contractuel ou temporaire dans les établissements d’enseignement organisé par la Communauté française.

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2007-07-20 Circulaire 1965 RENTREE ACADEMIQUE 2007/2008 – DOCUMENTS A TRANSMETTRE IMPERATIVEMENT – PERSONNEL ENSEIGNANT ET ASSIMILES TEMPORAIRE Pour l'enseignement organisé par la CF

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2007-07-18 Circulaire 1959 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service – Congés de compensation et dispense de service pour l’année 2007. Réseaux : LS/OS (libre et officiel subventionné)

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2007-07-13 Circulaire 1955 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2007.

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2007-07-13 Circulaire 1954 Circulaire de rentrée académique 2007-2008

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2007-07-04 Circulaire 1939 Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers: informations complémentaires

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2007-07-02 Circulaire 1938 Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement artistique subventionnés. - Réseaux : OS-LS

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2007-06-29 Circulaire 1929 Appel aux candidatures pour l’octroi d’un mandat de directeur à pourvoir dans deux Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française : l’INSAS et le Conservatoire royal de Bruxelles.

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2007-06-18 Circulaire 1906 Appel complémentaire à l’appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française (année académique 2007-2008) publié au Moniteur belge du 23 mars 2007. Complément d’information pour les emplois d’assistant n°07.3.2.2.1.07 et n°07.3.2.3.1.08 du Conservatoire royal de musique de Mons.

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2007-06-15 Circulaire 1908 Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs Réseau : Communauté française

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2007-06-11 Circulaire 1898 organisation de la rentrée académique 2007/2008 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des Ecoles supérieures des Arts

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2007-06-07 Circulaire 1895 Organisation de la rentrée scolaire 2007/2008 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française

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2007-06-07 Circulaire 1892 Circulaire des délibérations 2006-2007

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2007-06-06 Circulaire 1894 Lettre circulaire concernant le minerval des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d’Architecture pour l’année académique 2007-2008

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2007-05-24 Circulaire 1885 Profil des candidatures devant être introduites devant la Commission de reconnaissance de notoriété pour les membres du personnel enseignant des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française

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2007-05-24 Circulaire 1884 Equipes mobiles et médiation scolaire .

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2007-05-21 Circulaire 1877 Registre des actes de violence dont sont victimes les membres des personnels des établissements d’enseignement et assimilés organisé par la Communauté française. Site de la Médecine du travail

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2007-05-10 Circulaire 1866 Mesures d’aménagement de fin de carrière – Année scolaire ou académique 2007-2008

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2007-05-10 Circulaire 1865 Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval

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2007-05-03 Circulaire 1855 Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers

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2007-05-02 Circulaire 1857 Textes légaux, règlementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en janvier et février 2007

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2007-04-27 Circulaire 1854 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française – Nouveaux documents

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2007-04-23 Circulaire 1849 Bourse pour un programme d’immersion d’une année scolaire en néerlandais à Gand, à l’intention des élèves des classes terminales de l’enseignement secondaire technique de qualification et professionnel

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2007-04-20 Circulaire 1845 Circulaire d'informations générales - Mai 2007

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2007-04-16 Circulaire 1822 Appel aux candidats à un emploi vacant d’une fonction de promotion à conférer dans l’enseignement de la Communauté française : Directeur du centre de dépaysement et de plein air de la Communauté française à Marbehan. Réseau : CF

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2007-04-05 Circulaire 1825 Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement officiel subventionné - RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS

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2007-04-05 Circulaire 1824 Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement libre subventionné -RECONDUCTION DES REAFFECTATIONS ET DES REMISES AU TRAVAIL

voir
2007-04-03 Circulaire 1827 Établissements d'enseignement organisé par la Communauté française. Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité - abrogée par la circulaire 2674 du 09/04/2009

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2007-03-29 Circulaire 1813 Brochure « Les Chemins de Traverse VIII ».

voir
2007-03-27 Circulaire 1808 Formulaires : - Article 17bis : déclaration de vacance d’emploi - Déclaration de l’obtention d’un horaire complet d’un membre du personnel affecté à titre principal dans votre établissement.- Article 45 §3 dernier alinéa : Un membre du personnel peut renoncer, à sa demande, à son affectation à titre principal dès qu’il peut lui être confié a titre définitif une fonction à prestations complètes dans un établissement où il est affecté à titre complémentaire. Pour l'enseignement organisé par la CF

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2007-03-26 Circulaire 1816 PERSONNEL TEMPORAIRE - PROCEDURE A SUIVRE EN MATIERE DE CONTENTIEUX Pour l'enseignement organisé par la CF CIRCULAIRE remplaçant la circulaire du 4.06.1992 - Appel d’offre 2006

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2007-03-23 Circulaire 1810 Congé pour l’exercice d’un mandat politique de bourgmestre, d’échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l’aide sociale, de membre du conseil de l’aide sociale, de conseiller provincial ou de membre de la députation permanente d’un conseil provincial - Remplace la circulaire n°1703 du 18 décembre 2006

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2007-03-23 Circulaire 1805 Appel aux candidatures pour les emplois vacants dans les fonctions à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française (année académique 2007-2008).

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2007-03-21 Circulaire 1806 CIRCULAIRE D'INFORMATIONS GÉNÉRALES - Avril 2007

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2007-03-15 Circulaire 1801 Rémunération des maîtres de stage dans l’enseignement fondamental et dans l’enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française

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2007-03-08 Circulaire 1797 Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novmebre et décembre 2006

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2007-03-07 Circulaire 1786 Nouveau modèle de certificat de bonnes conduite, vie et mœurs (modèle 2) - Extrait de casier judiciaire

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2007-03-07 Circulaire 1770 Appel aux candidats à un changement d’affectation dans des emplois définitivement vacants et temporairement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Communauté française.

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2007-03-05 Circulaire 2217 Appel aux candidat(e)s à la fonction de Conseiller pédagogique au sein du Service de Conseil et de Soutien pédagogiques de l’Enseignement organisé par la Communauté française. Réseau: CF

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2007-02-28 Circulaire 1772 modalités de paiement des temporaires en juin 2007

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2007-02-28 Circulaire 1761 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire en tant que membre dupersonnel administratif des établissements d'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux. Pour l'enseignement organisé par la CF

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2007-02-26 Circulaire 1790 Invitation à participer à la table ronde : Les jeunes face au sexisme dans les médias.

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2007-02-20 Circulaire 1758 CIRCULAIRE D'INFORMATIONS GÉNÉRALES - Mars 2007

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2007-02-16 Circulaire 1754 Le permis d’environnement applicable aux installations de la Communauté française

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2007-01-25 Circulaire 1744 Organisation des travaux de la Commission « De Bondt ».

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2007-01-19 Circulaire 1735 CIRCULAIRE D'INFORMATIONS GÉNÉRALES - Février 2007

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2007-01-12 Circulaire 1718 Personnel administratif : changement d’affectation. Pour l'enseignement organisé par la Communauté française

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2007-01-12 Circulaire 1715 Personnel ouvrier – changement d’affectation. Pour l'enseignement organisé par la Communauté française.

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2007-01-12 Circulaire 1717 Personnel administratif : extension de la nomination à titre définitif. Pour l'enseignement organisé par la Communauté française

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2007-01-10 Circulaire 1706 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l’enseignement de la Communauté française pour l’année 2007-2008.

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2007-01-10 Circulaire 1716 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l’enseignement de promotion sociale de la Communauté française.

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2006-12-22 Circulaire 1713 Circulaire d'informations générales - janvier 2007

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2006-12-21 Circulaire 1719 TEXTES LÉGAUX ET RÉGLEMENTAIRES PARUS AU MONITEUR BELGE EN SEPTEMBRE ET OCTOBRE 2006

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2006-12-18 Circulaire 1703 Congé pour l’exercice d’un mandat politique de bourgmestre, d’échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l’aide sociale, de membre du conseil de l’aide sociale ou de conseiller provincial

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2006-12-13 Circulaire 1701 Dispositions applicables en matière de personnels de l’enseignement officiel subventionné.

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2006-11-30 Circulaire 1696 Buts de football (et sports assimilés) mobiles. - Sécurité des installations.

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2006-11-24 Circulaire 1684 COMPLEMENT à la circulaire n° 583 relative aux CONGE DE MATERNITE – CONGE PARENTAL - PAUSES D’ALLAITEMENT – CONGE D’ACCUEIL EN VUE DE L’ADOPTION OU DE LA TUTELLE OFFICIEUSE – MESURES DE PROTECTION DE LA MATERNITE

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2006-10-16 Circulaire 1661 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française Perte partielle de charge et envoi du document I.D.S.(PA) Mise en disponibilité par défaut d’emploi et envoi du document S.D.S.(PA) Mise en disponibilité par défaut d’emploi et envoi du document S.D.S.(PO)

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2006-09-20 Circulaire 1631 CIRCULAIRE D'INFORMATIONS GÉNÉRALES - Octobre 2006

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2006-09-08 Circulaire 1621 TEXTES LÉGAUX ET RÉGLEMENTAIRES PARUS AU MONITEUR BELGE EN MAI ET JUIN 2006

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2006-08-21 Circulaire 1569 ALLOCATIONS & PRETS D’ETUDES - SECONDAIRES ET SUPERIEURES

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2006-08-17 Circulaire 1566 CIRCULAIRE D'INFORMATIONS GÉNÉRALES - Septembre 2006

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2006-08-16 Circulaire 1562 Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants Réseaux : OS Niveaux : SEC (PE / Ord / Spéc ) / PROM SOC / ART / ART Sec HR)

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2006-07-03 Circulaire 1538 ERRATUM - Organisation de la rentrée académique 2006/2007 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des Ecoles supérieurs des Arts organisées par la Communauté française

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2006-07-03 Circulaire 1534 Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d’enseignement artistique subventionnés.

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2006-06-29 Circulaire 1530 Semaine européenne 2006 consacrée à la sécurité et la santé des jeunes au travail. - « Safe start … jeune réalisateur européen de l’année » : concours de vidéo.

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2006-06-23 Circulaire 1509 Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers

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2006-06-19 Circulaire 1507 Établissements d'enseignement organisé par la Communauté française. Prévention contre les incendies dans les logements de fonction.

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2006-06-16 Circulaire 1498 Organisation de la rentrée scolaire 2006/2007 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française

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2006-06-16 Circulaire 1497 Prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française.

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2006-06-14 Circulaire 1494 « Renforcer le dialogue écoles-familles » : … Et informer à propos des allocations et prêts d’études

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2006-05-31 Circulaire 1480 Textes légaux et réglementaires parus au Moniteur belge en mars et avril 2006

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2006-05-30 Circulaire 1479 Enseignement en langue d’immersion. – Procédure et modalités d’introduction des demandes d’habilitation.

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2006-05-11 Circulaire 1465 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Congés de compensation et dispense de service pour l’année 2006.

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2006-05-05 Circulaire 1457 Equivalence de titres d’études primaires et secondaires étrangers

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2006-05-04 Circulaire 1456 CIRCULAIRE D’INFORMATIONS GÉNÉRALES Mai 2006

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2006-05-02 Circulaire 1446 Appel aux candidats à une désignation comme membre temporaire du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux de la Communauté française pour l’année 2006-2007. Pour l’enseignement organisé par la Communauté française

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2006-04-24 Circulaire 1454 Textes légaux réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en janvier et février 2006

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2006-04-19 Circulaire 1442 Ecoles Supérieures des Arts Introduction des demandes d’équivalence des titres d’études étrangers

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2006-04-19 Circulaire 1440 Circulaire d’informations générales - avril 2006

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2006-04-18 Circulaire 1436 Enseignement supérieur artistique. Année académique 2006-2007 Minerval - droit d’inscription.

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2006-04-18 Circulaire 1435 Enseignement supérieur artistique. Calendrier de l’année académique 2006-2007

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2006-04-14 Circulaire 1437 Mesure dérogatoire à l’application de la circulaire n° 1423 du 5 avril 2006 relative aux dispositions transitoires encadrant l’entrée en vigueur du nouveau décret relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion.

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2006-04-12 Circulaire 1434 Signalétique des membres du personnel.

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2006-04-10 Circulaire 1427 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service. Congés de compensation et dispense de service pour l’année 2006

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2006-03-24 Circulaire 1399 Appel aux candidatures pour les emplois vacants dans les fonctions 1 à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts et Universités de la Communauté française (année académique 2006-2007).

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2006-03-24 Circulaire 1398 Appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles de la Communauté française (année académique 2006-2007). pour l’enseignement organisé par la Communauté française

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2006-03-14 Circulaire 1396 Interruption de la carrière professionnelle dans le cadre du congé parental ou de l’assistance médicale d’un membre du ménage ou de la famille.

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2006-03-06 Circulaire 1390 CIRCULAIRE D’INFORMATIONS GÉNÉRALES Mars 2006

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2006-02-28 Circulaire 1375 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire en tant que membre du personnel administratif des établissements d’enseignement et des centres psycho-médico-sociaux.

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2006-02-27 Circulaire 1379 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française - Déclaration de vacance d’un emploi.

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2006-02-24 Circulaire 1385 Union européenne : organisation d’un concours « Prix européens de l’esprit d’entreprise »

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2006-02-13 Circulaire 1356 TEXTES LÉGAUX ET RÉGLEMENTAIRES PARUS AU MONITEUR BELGE EN NOVEMBRE ET DÉCEMBRE 2005

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2006-02-06 Circulaire 1351 CIRCULAIRE D’INFORMATIONS GÉNÉRALES Février 2006

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2006-01-25 Circulaire 1347 Fin des prestations d’un membre du personnel définitif en fonction accessoire dans le cadre des mesures préalables à la mise en disponibilité par défaut d’emploi

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2006-01-24 Circulaire 1345 Accidents du travail et maladies professionnelles – Contacts avec la Cellule des accidents du travail de l’enseignement

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2006-01-13 Circulaire 1326 Membres du PERSONNEL OUVRIER – CHANGEMENT D’AFFECTATION Application des articles 210, 225 et 347 du décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française.

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2006-01-13 Circulaire 1322 Changement d’affectation dans un emploi vacant et changement d’affectation provisoire dans un emploi non vacant pour les membres du personnel administratif, nommés à titre définitif et titulaires d’une fonction de recrutement ou d’une fonction de promotion. Réseau CF

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2006-01-13 Circulaire 1319 Membres du PERSONNEL ADMINISTRATIF titulaires d’une fonction à prestations incomplètes : EXTENSION DE LA NOMINATION A TITRE DEFINITIF ET AFFECTATION A TITRE COMPLEMENTAIRE (article 59 du décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisés par la Communauté française).

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2006-01-11 Circulaire 1339 Information des chefs d’établissement quant à la création du nom de domaine « eu » et à la possibilité pour eux d’y enregistrer le site web de leur établissement.

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2006-01-11 Circulaire 1321 Appel aux candidats à un poste de puériculteur non statutaire dans l’enseignement maternel ordinaire de la Communauté française.

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2006-01-10 Circulaire 1337 CIRCULAIRE D’INFORMATIONS GÉNÉRALES - Janvier 2006

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2006-01-10 Circulaire 1320 Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l’enseignement de la Communauté française pour l’année 2006-2007.

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2002-06-24 D200206241 Projet circulaires - note d''information n° 1

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1999-02-25 D199902251 Modifications à la circulaire du 25 septembre 1999 concernant les modifications relatives au régime de congés de certains membres du personnel nommés ou engagés à titre définitif de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

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1997-09-01 D199709011 Accidents du travail et accidents survenus sur le chemin du travail

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1996-12-11 D199612111 1- Congé pour l'exercice d'un mandat politique de membre du Conseil ou du Gouvernement de la Communauté française, ou de membre d'une assemblée législative ou d'un Gouvernement autres que ceux de la Communauté française 2- Congé pour l'exercice d'un mandat politique de Bourgmestre, d'échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l'aide sociale, de membre du conseil de l'aide sociale ou de conseiller provincial.

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1990-06-25 D19900625 Sécurité et hygiène

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1987-09-14 D19870914 Remise en service des installations de chauffage

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1986-10-30 D19861030 Sécurité et hygiène. Contrôle annuel par un organisme agréé des installations de gaz (article 52.11 du R.G.P.T.) - Règlement Général de la Protection du Travail.

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1985-11-20 D19851120 Sécurité et hygiène - contrôles annuels et de sécurité incendie

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1983-04-14 D19830414 Sécurité des appareils électriques installés dans les cabines de haute tension – obligations prescrites par la Réglementation générale de la Protection du travail.

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1983-03-15 D198303151 Dispositions générales et spécifiques en matière de prophylaxie des maladies transmissibles dans les établissements scolaires

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1975-12-30 D19751230 Sécurité et hygiène

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