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Les avis du conseil supérieur de l'enseignement aux élèves à besoins spécifiques

 

Ces avis ne sont pas contraignants, ils n'engagent que le Conseil supérieur.

  

> Les avis disponibles en version papier

> Les avis disponibles en version électronique

  

  

  

  

  

 

Avis disponibles en version papier


Les avis des numéros 1 à 107 peuvent être obtenus auprès de Monsieur Thierry PAQUES : thierry.paques@cfwb.be

 

Avis disponibles en version électronique

  

N° Date Objet
157 12.04.2023 CSEEBS - avis 157 - Guide à l'attention des parents
156 06.10.2021 CSEEBS - avis 156 - Enseignement spécialisé de type 5 actualisation
155 08.09.2021 CSEEBS - avis 155 - Typologies et maturités
154 19.09.2018 CSEEBS - avis 154 - Pédagogies adaptées
153 09.05.2018 CSEEBS - avis 153 - Partenariat école-familles
152 14.12.2016 CSEEBS - avis 152 - Enseignement de type 8
151 09.03.2016 CSEEBS - avis 151 - Vers une école inclusive
150 14.05.2014 CSEEBS - avis 150 - mesures de contention et/ou d’isolement dans les établissements d’enseignement spécialisé
149 12.02.2014 CSEEBS - avis 149 - communication et présentation du protocole justificatif aux équipes éducatives par l’organisme orienteur
148 12.02.2014 CSEEBS - avis 148 - enseignement de type 5
147 15.01.2014 CSEEBS - avis 147 - indication éventuelle de la forme d'enseignement par le Centre orienteur
146 11.09.2013 CSEEBS - avis 146 - une nouvelle ère pour l’enseignement… spécialisé
145 18.03.2013 CSEEBS - avis 145 - proposition de circulaire concernant le Plan Individuel de Transition (P.I.T)
144 17.04.2013 CSEEBS - avis 144 - relatif à l’orientation vers l’enseignement spécialisé d’élèves résidant à l’étranger ou venant de l’étranger
143 10.10.2012 CSEEBS - avis 143 - Plan Individuel de Transition (P.I.T.) - comment favoriser le continuum école-vie adulte grâce à une préparation adéquate dès l’entrée du jeune en enseignement secondaire spécialisé
142 10.10.2012 CSEEBS - avis 142 - Plan Individuel d’Apprentissage (P.I.A.) avec et pour l'élève - de la démarche au document
141 17.10.2011 CSEEBS - avis 141 - communication aux parents du protocole d’orientation vers l’enseignement spécialisé
140 12.10.2011 CSCPMS - avis 26 et 140 - Conseil supérieur des Centres P.M.S et CSES (avis 140) - actualisation du Protocole justificatif pluridisciplinaire de l’orientation dans l’Enseignement Spécialisé
139 17.06.2011 CSEEBS - avis 139 - à propos de l’implication des Centres PMS dans les procédures d’intégration.
138 08.06.2011 CSEEBS - avis 138 - thèse de doctorat de Philippe Tremblay
137 13.01.2011 CSEEBS - avis 137 - modalités de transmission du PIA
136 23.12.2010 CSCPMS - avis 24 - CSES - avis 136 - actualisation de l’attestation d’inscription dans l’enseignement spécialisé
135 10.03.2010 CSEEBS - avis 135 - préparation à la transition postscolaire des jeunes sortant de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 1 et de forme 2
134 07.12.2009 CSEEBS - avis 134 - missions d'orientation et de guidance dans l'enseignement spécialisé
133 18.12.2008 CSEEBS - avis 133 - agrément et diffusion des manuels scolaires, des logiciels scolaires et d'autres outils pédagogiques au service de l'enseignement spécialisé.
132 11.06.2008 CSEEBS - avis 132 - étude longitudinale comparée sur l’orientation des élèves sortant de l’enseignement primaire spécialisé de type 8 en Région wallonne.
131 11.06.2008 CSEEBS - avis 131 - En vue de définir un encadrement destiné à des élèves avec handicaps physiques lourds entravant fortement leur autonomie et nécessitant des actes de soins et de nursing importants mais disposant de compétences intellectuelles leur permettant d’accéder aux apprentissages scolaires grâce à des moyens orthopédagogiques très spécifiques.
130 12.03.2008 CSEEBS - avis 130 - l'enseignement spécialisé et sa guidance en Communauté française - guide à l’intention des parents. (modifié en date du 21/02/2012)
129 12.03.2008 CSEEBS - avis 129 - modification de la typologie et de l’encadrement des élèves de l’enseignement spécialisé.
128 26.02.2008 CSEEBS - avis 128 - élèves hors du circuit scolaire
127 10.10.2007 CSEEBS - avis 127 - intégration des élèves à besoins spécifiques
126 12.06.2007 CSEEBS - avis 126 - harmonisation des normes pour les centres PMS
125 10.05.2006 CSEEBS - avis 125 - "contrat pour l'école"
124 27.04.2005 CSEEBS - avis 124 - transports scolaires
123 08.04.2005 CSEEBS - avis 123 - formation des personnels de l'enseignement spécialisé
122 07.04.2005 CSEEBS - avis 122 - contrat stratégique
121 02.04.2004 CSEEBS - avis 121 - la typologie
120 29.10.2003 CSEEBS - avis 120 - mise en place des mécanismes de solidarité visés à l’article 32, § 3 du pacte scolaire
119 22.01.2003 CSEEBS - avis 119 - intégration directe d’élèves à besoins spécifiques dans l’enseignement ordinaire
118 18.12.2002 CSEEBS - avis 118 - missions du Conseil Supérieur de l’Enseignement spécialisé après l’installation du Conseil Général de concertation de l’Enseignement spécialisé
117 05.11.2002 CSEEBS - avis 117 - critères du programme d’urgence 2003
116 25.09.2002 CSEEBS - avis 116 - socles de compétences et C.E.B
115 09.10.2002 CSEEBS - avis 115 - thèmes de formations à organiser en inter-réseaux
114 27.03.2002 Avis portant sur l’avant projet de décret sur l’Enseignement spécialisé
113 27.03.2002 CSEEBS - avis 113 - les transports scolaires
112 27.03.2002 CSEEBS - avis 112 - les élèves surdoués
111(bis) 28.12.2001 CSEEBS - avis 111 bis - Charte d’Avenir pour la Communauté Wallonie-Bruxelles
111 13.06.2001 CSEEBS - avis 111 - intégration dans l’enseignement ordinaire d’élèves fréquentant l’enseignement spécial
110 21.03.2001 CSEEBS - avis 110 - changement d’appellation de l’enseignement spécial
109 13.12.2000 CSEEBS - avis 109 - langue des signes et son utilisation dans l’enseignement des enfants sourds
108 14.06.2000 CSEEBS - avis 108 - avant-projet de décret définissant la formation initiale des instituteurs et des régents proposé par Madame la Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique

 

 

 
Dans la section "Le Conseil supérieur de l'enseignement aux élèves à besoins spécifiques (CSEEBS)", vous pouvez également consulter les sous sections suivantes:
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