Organisation des cours et/ou infos réglementaires

Organisation des cours

A la suite des décisions du Comité de Concertation (CODECO) qui s'est tenu ce vendredi 30 octobre, les décisions suivantes ont été prises par les acteurs de l'enseignement réunis le samedi 31 octobre, et sont détaillées dans la  Circulaire 7817 : Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - Suite du Comité de concertation du 30 octobre 2020 (parue le 31-10-2020) (fondamental) et la  Circulaire 7816 : Covid-19 - Organisation de la vie scolaire en contexte de crise sanitaire - suite du Comité de concertation (CODECO) du 30 octobre 2020 (parue le 31-10-2020) (secondaire).

Pour le fontamental 

1.Une suspension des leçons est prévue les 12 et 13 novembre pour permettre aux directions et aux équipes éducatives de préparer la rentrée. Les membres du personnel restent à la disposition de leur pouvoir organisateur, dans la limite de leur charge, pour ces deux journées. Il est demandé aux parents de garder au maximum leurs enfants à la maison ou de trouver des alternatives de garde n’impliquant pas des personnes à risque. Les écoles d’enseignement ordinaire et spécialisé doivent toutefois proposer un service minimum de garderie.

2. L’enseignement fondamental et l’enseignement secondaire basculent en code rouge à partir du lundi 16 novembre et a priori jusqu’aux vacances d’hiver. Une évaluation de la situation sera effectuée le 1^er décembre.

3. Dans l’enseignement fondamental, les mesures de code rouge qui étaient édictées dans la circulaire 7797 restent d’application et sont reprises ci-dessous.

Pour le secondaire 

1. Une suspension des leçons est prévue les 12 et 13 novembre pour permettre aux directions et aux équipes éducatives de préparer la rentrée. Les membres du personnel restent à la disposition de leur pouvoir organisateur, dans la limite de leur charge, pour ces deux journées. Il est demandé aux parents de garder au maximum leurs enfants à la maison ou de trouver des alternatives de garde n’impliquant pas des personnes à risque. Les écoles d’enseignement ordinaire et spécialisé doivent toutefois proposer un service minimum de garderie.

2. L’enseignement fondamental et l’enseignement secondaire basculent en code rouge à partir du lundi 16 novembre et a priori jusqu’aux vacances d’hiver. Une évaluation de la situation sera effectuée le 1^er décembre.

3. Dans l’enseignement secondaire, les mesures de code rouge qui étaient édictées dans la circulaire 7796 restent d’application, à l’exception de celles relatives au temps de présence des élèves. En effet, au regard des éléments qui précèdent, en code rouge, le CODECO : 

• permet la poursuite d’un enseignement à 100% en présentiel pour les élèves du 1^er degré ;
• impose que le nombre d’élèves présents simultanément dans les écoles soit limité à 50% de la population habituelle pour les élèves des 2^e, 3^e et 4^e degrés. 

Dans l’enseignement spécialisé, l’hybridation n’est mise en place que lorsque c’est possible en fonction de la spécificité et des besoins des élèves. 

Les scénarios selon les codes couleurs

Les circulaires 7796 et 7797 précisent les mesures applicables selon les scénarios correspondant aux différents codes couleurs. Elles ont été partiellement revues à la suite du CODECO du 16 octobre, en référence aux analyses des experts et aux retours des acteurs de l'enseignement, dans l'optique de renforcer les normes s'appliquant aux situations dans lesquelles le risque de contamination apparaît plus élevé et d'assouplir des règles semblant moins pertinentes sur un plan sanitaire.

Les évolutions suivantes sont notamment apportées en code orange et en code rouge :

-    Dans l'enseignement fondamental et secondaire :

• Une limitation plus importante de toutes les activités impliquant des contacts entre adultes (activités de groupe, conditions d'entrée des parents dans l'école, inscriptions, jurys, etc.) ;
• Une explicitation des règles à respecter dans les locaux partagés par les membres du personnel ;
• Des précisions importantes quant à l'importance et aux modalités d'aération des locaux ;
• Une clarification des protocoles à suivre pour les activités sportives et les cours d'éducation physique ;
• Une recommandation de réduire le nombre d'implantations fréquentées par les membres du personnel dont la charge est fragmentée.

-    Dans l'enseignement fondamental :

• Un assouplissement des conditions d'utilisation des cantines et une prise en considération explicite des regroupements d'élèves dans le cadre de projets pédagogiques impliquant par exemple des classes verticales et horizontales ;
• Le suivi pédagogique à apporter en cas de quarantaines ou de fermetures organisationnelles.

-    Dans l'enseignement secondaire, comme expliqué ci-dessus et dans la circulaire 7816 du samedi 31 octobre, les mesures de code rouge qui étaient édictées dans la circulaire 7796 restent d’application, à l’exception de celles relatives au temps de présence des élèves. 

Vous avez encore des questions sur la situation actuelle dans l'enseignement?
Une FAQ est à votre disposition sur le site de la Ministre de l’Education.