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Circulaires

 

Circulaire 8800
émise le 23 décembre 2022

Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement de promotion sociale

Cette circulaire vise à préciser les modalités d’accès aux mécanismes d’aide en matière énergétique

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
est complétée ou modifée par la Circulaire 8967 - Erratum - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique -Enseignement de promotion sociale
est complétée ou modifée par la Circulaire 9163 - Enseignement de promotion sociale (secondaire et supérieur) - Dispositions relatives à la justification et au contrôle des aides diverses dans le cadre de la crise énergétique (subventions et avances)
Erratum
Ressort(s) FWB - AGE - Direction générale de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Communauté
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Promotion Sociale ordinaire secondaire
- Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance
- Promotion Sociale ordinaire supérieur
Documents à rentrer
non