Circulaires
Circulaire 5013émise le 30 septembre 2014
Complément à la circulaire n° 4958 du 25/08/2014, relative à l’Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d’éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d’enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci. Actualisation et bonnes pratiques.
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire administrative |
| Suivi |
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 7335 - Circulaire thématique « 30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa » contenant le référentiel des dispositions relatives à l’organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d’enseignement (et assimilés) relevant de l’enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu’ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PEA » de ces établissements.
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 7343 - Circulaire thématique « 30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa » contenant le référentiel des dispositions relatives à l’organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d’enseignement (et assimilés) relevant de l’enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu’ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PAPO » de ces établissements.
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| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement organisé |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté > Communauté française organisant: - Centre de Technologie Avancée - Centre de dépaysement et de plein air - Centres psycho-médico-sociaux - Centre technique et auto-formation - Home permanent - Horaire réduit secondaire artistique - Internat primaire - Internat secondaire - Internat spécialisé - Internat supérieur - Plein Exercice ordinaire maternel - Plein Exercice ordinaire primaire - Plein Exercice ordinaire secondaire - Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance - Plein Exercice spécialisé maternel - Plein Exercice spécialisé primaire - Plein Exercice spécialisé secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance - Promotion Sociale ordinaire supérieur - Promotion Sociale spécial secondaire |
| Documents à rentrer |