Circulaires
Circulaire 4958émise le 25 août 2014
Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d’éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d’enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci.
Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
Type de circulaire | Circulaire administrative |
Suivi |
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 7335 - Circulaire thématique « 30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa » contenant le référentiel des dispositions relatives à l’organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d’enseignement (et assimilés) relevant de l’enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu’ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PEA » de ces établissements.
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 7343 - Circulaire thématique « 30 fiches pour mieux se concerter au CoCoBa » contenant le référentiel des dispositions relatives à l’organisation et au fonctionnement des comités de concertation de base - institués au sein des établissements d’enseignement (et assimilés) relevant de l’enseignement obligatoire du réseau WBE - lorsqu’ils se réunissent pour traiter des matières qui concernent les membres des personnels « PAPO » de ces établissements.
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Erratum | |
Ressort(s) | Cabinet de Madame la Ministre Marie Martine Schyns |
Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté > Communauté française organisant: - Centre de dépaysement et de plein air - Centre technique et auto-formation - Home permanent - Horaire réduit secondaire artistique - Internat primaire - Internat secondaire - Internat spécialisé - Plein Exercice ordinaire maternel - Plein Exercice ordinaire primaire - Plein Exercice ordinaire secondaire - Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance - Plein Exercice spécialisé maternel - Plein Exercice spécialisé primaire - Plein Exercice spécialisé secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance - Promotion Sociale ordinaire supérieur - Promotion Sociale spécial secondaire |
Documents à rentrer |