Circulaires
Circulaire 9078émise le 11 octobre 2023
Décret «Open Access» : objectifs et obligations en particulier concernant l’archivage numérique
La présente circulaire rappelle les objectifs et les obligations relatifs au « décret Open Access » en particulier concernant l’archivage numérique.
Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
Type de circulaire | Circulaire administrative |
Suivi | |
Erratum | |
Ressort(s) | Cabinet de Madame la Ministre Françoise Bertieaux |
Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Haute École - Université - École supérieure des Arts |
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