Circulaires
Circulaire 8986émise le 14 juillet 2023
Informations relatives à la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l’enseignement maternel et à la procédure de maintien exceptionnel dans une année du tronc commun dès l’année scolaire 2023-2024.
Cette circulaire présente les modalités et le calendrier des nouvelles procédures de maintien exceptionnel et de recours. Numérisées dans le DAccE, elles entreront en vigueur en 3e maternelle et dans une année du tronc commun dès la rentrée scolaire 2023-2024.
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire administrative |
| Suivi |
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 9190 - Informations relatives à la numérisation dans le Dossier d’Accompagnement de l’élève (DAccE) de la procédure spécifique de maintien exceptionnel en 3e année de l’enseignement maternel dès l’année scolaire 2023-2024
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| Erratum | 17-07-2023 Correction de l’annexe : Courrier parents TC - page 1 - point A (1° et 2°) |
| Ressort(s) | Cabinet de Madame la Ministre Caroline Désir |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Centre psycho-médico-social - Plein Exercice ordinaire maternel - Plein Exercice ordinaire primaire |
| Documents à rentrer |