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Circulaires

 


Circulaire 8263 (émise le 20-09-2021)
Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit – (PROMSOC SUP / ESAHR - LIBRE)

Cette circulaire énonce la procédure de mise en disponibilité et réaffectation des membres du personnel en perte de charge

Emetteur :Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire :Circulaire administrative
Suivi :
abroge et remplace la Circulaire 7769 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour les enseignements libres subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit – (PROMSOC SUP / ESAHR - LIBRE)
Erratum :21-09-2021 Remplacement de l'annexe 3
Ressort(s) :FWB - AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement
Concerne :Établissements des réseaux:
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Horaire réduit secondaire artistique
- Promotion Sociale ordinaire supérieur
Documents à rentrer :
non