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Circulaires

 

Circulaire 8229
émise le 23 août 2021

Circulaire d'organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l'intégration

Mise en place des pôles territoriaux - Dossier de candidature pour la programmation - Principes de création - Organisation de l'année scolaire 2021-2022.

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
est complétée ou modifée par la Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l’intégration permanente totale : informations complémentaires
est complétée ou modifée par la Circulaire 8640 - POLES TERRITORIAUX : CIRCULAIRE RELATIVE À LA CONCLUSION ET LA COMMUNICATION DES CONVENTIONS
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 8985 - POLES TERRITORIAUX: CIRCULAIRE DE RENTREE 2023-2024
Erratum24-08-2021 Ajout Annexes Word circulaire 8229
Ressort(s) Cabinet de Madame la Ministre Caroline Désir
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Communauté
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Plein Exercice ordinaire maternel
- Plein Exercice ordinaire primaire
- Plein Exercice ordinaire secondaire
- Plein Exercice spécialisé maternel
- Plein Exercice spécialisé primaire
- Plein Exercice spécialisé secondaire
Documents à rentrer
non