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Circulaires

 

Circulaire 6347
émise le 12 septembre 2017

Formulaire de déclaration volontaire des implantations dans le cadre des cours RLMO, CPC et de maintien de l’emploi dans le cadre des mesures transitoires.

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
Erratum9--7--- 20 8 correction quant aux établissements concernés
9--7--- 20 8 niveaux concernés corrigés
9--7--- 20 8 date de document à rentrer corrigée
Ressort(s) Cabinet de Madame la Ministre Marie Martine Schyns
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Communauté > Communauté française
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Horaire réduit secondaire artistique
- Plein Exercice ordinaire primaire
- Plein Exercice ordinaire secondaire
- Plein Exercice spécialisé primaire
- Plein Exercice spécialisé secondaire
Documents à rentrer
non