ATTENTION: cette page est désactivée et n'est pas visible par les internautes.
Toutefois, vous pouvez la voir car vous êtes connecté à l'intranet de la Fédération Wallonie Bruxelles.
ATTENTION: cette page est visible uniquement depuis l'intranet de la Fédération Wallonie Bruxelles.
ATTENTION: cette page n'est normalement plus visible du tout.
ATTENTION: cette page n'est plus visible du tout depuis le 31-12-9999 à 00:00.
ATTENTION: cette page ne sera visible qu'à partir du 02-07-2013 à 00:00.
Circulaires
Circulaire 6109émise le 13 mars 2017
Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l’enseignement
Annule et remplace la circulaire 5656 du 17/03/2016
Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
Type de circulaire | Circulaire informative |
Suivi |
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 6581 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l’enseignement
|
Erratum | |
Ressort(s) | FWB - AGE - Administrateur général |
Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté > Communauté française - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Centre de dépaysement et de plein air - Centre psycho-médico-social - Ecoles supérieures des Arts - Hautes Ecoles - Home permanent - Horaire réduit secondaire artistique - Instituts supérieurs d'architecture - Internat primaire - Internat secondaire - Internat spécialisé - Internat supérieur - Plein Exercice ordinaire maternel - Plein Exercice ordinaire primaire - Plein Exercice ordinaire secondaire - Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance - Plein Exercice spécialisé maternel - Plein Exercice spécialisé primaire - Plein Exercice spécialisé secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance - Promotion Sociale ordinaire supérieur - Promotion Sociale spécial secondaire |
Documents à rentrer |