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Circulaires

 


Circulaire 5644 (émise le 08-03-2016)
Sanction des études dans l’enseignement secondaire de promotion sociale et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale. Cette circulaire annule et remplace les circulaire PS/288/94 du 16 mai 1994, PS325/96 du 7 juin 1996, PS/383/01 du 27 juillet 2001, 3133 du 7 mai 2010, 4178 du 11 octobre 2012 et 4885 du 18 juin 2014

Emetteur :Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire :Circulaire administrative
Suivi :
est complétée ou modifée par la Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d’enseignement de l’enseignement de promotion sociale. La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie et complète la circulaire 5644 relative à la sanction des études.
est complétée ou modifée par la Circulaire 6839 - Circulaire modifiant la circulaire 5644 du 8 mars 2016: Sanction des études dans l’enseignement secondaire de promotion sociale et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 7658 - sanction des études dans l’enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
Erratum :
Ressort(s) :FWB - AGE - Service général de l'ens. de promotion sociale, de l'ens. secondaire artistique à horaire réduit et de l'ens. à distance
Concerne :Établissements des réseaux:
- Communauté française > Communauté > Communauté française
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Promotion Sociale ordinaire secondaire
- Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance
- Promotion Sociale ordinaire supérieur
- Promotion Sociale spécial secondaire

Documents à rentrer :
non