Circulaires
Circulaire 3447émise le 2 février 2011
Indemnité pour frais de séjour – Mission d’encadrement des élèves lors de classes de dépaysement, de découverte ou lors d’activités extérieures à l’établissement organisées dans le cadre des programmes d’études.
Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
Type de circulaire | Circulaire administrative |
Suivi | |
Erratum | |
Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale de l'enseignement obligatoire |
Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté > Communauté française organisant: - Plein Exercice ordinaire maternel - Plein Exercice ordinaire primaire - Plein Exercice ordinaire secondaire - Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance - Plein Exercice spécialisé maternel - Plein Exercice spécialisé primaire - Plein Exercice spécialisé secondaire Pouvoirs organisateurs des réseaux: - Communauté française > Communauté > Communauté française organisant: - Centre d'Auto-Formation - Centre de Technologie Avancée - Centre de dépaysement et de plein air - Centres psycho-médico-sociaux - Centre technique et auto-formation - Ecoles supérieures des Arts - Hautes Ecoles - Home permanent - Horaire réduit secondaire artistique - Instituts supérieurs d'architecture - Internat primaire - Internat secondaire - Internat spécialisé - Internat supérieur - Plein Exercice ordinaire maternel - Plein Exercice ordinaire primaire - Plein Exercice ordinaire secondaire - Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance - Plein Exercice spécialisé maternel - Plein Exercice spécialisé primaire - Plein Exercice spécialisé secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance - Promotion Sociale ordinaire supérieur - Promotion Sociale spécial secondaire - Service Promotion de la Santé à l'école - Universitaire Groupes de destinataires: - Auto - Fondamental ordinaire FWB - Auto - Fondamental spécialisé - Auto - Secondaire ordinaire - Auto - Secondaire spécialisé - Auto - Tous niveaux et réseaux |
Documents à rentrer |