Circulaires
Note préalable
Les circulaires antérieures à l'année 2002 ne sont pas toutes disponibles sur le site.
Certains de ces documents ici archivés pourraient éventuellement citer ou faire référence
à des textes réglementaires amendés, augmentés ou abrogés pour être
remplacés par de nouvelles réglementations.
Toutefois, les objectifs et principes sous-jacents cités de même que les instructions données restent strictement
d'application.
Abonnement aux circulaires
Lors de leur publication, les circulaires sont automatiquement envoyées par mail aux pouvoirs organisateurs et aux établissements scolaires,
via leur Boite Mail Administrative.
Si vous n'êtes pas un pouvoir organisateur ou un établissement, et/ou si vous souhaitez recevoir les circulaires à une adresse mail de votre choix,vous pouvez aussi vous abonner personellement aux circulaires .
S'abonner aux circulaires
Résultats de votre recherche (40)
circ.
fleche
titre
date
Circulaire 9559
Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2025-2026 des Personnels de maîtrise, gens de métier et de service des établissements de Wallonie-Bruxelles Enseignement
31-07-2025
Circulaire 9434
WBE – Opérations statutaires. Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service – Personnel ouvrier – ADDENDUM à la circulaire 9428 - Demande de changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement.
13-02-2025
Circulaire 9430
WBE – Personnel ouvrier (personnel de maîtrise, gens de métier et de service) – Congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2025 – ADDENDUM
10-02-2025
Circulaire 9428
WBE – Opérations statutaires. Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service – Personnel ouvrier
Demande de changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement.
06-02-2025
Circulaire 9170
WBE – Opérations statutaires. Membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Personnel ouvrier
Demande de changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement.
28-02-2024
Circulaire 8529
Personnels administratifs et Personnels ouvriers de l’enseignement de Promotion sociale de Wallonie Bruxelles Enseignement Horaires et régimes de congés – Circulaire informative
28-03-2022
Circulaire 7869
Évaluation des membres du personnel enseignant et assimilé, personnel administratif et ouvrier, maîtres et professeurs de religion et personnel technique des CPMS
08-12-2020
Circulaire 7027
WBE - Addendum à la circulaire n°6969 - Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvrier - Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone
01-03-2019
Circulaire 6969
WBE - Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvrier - Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone
04-02-2019
Circulaire 6550
WBE – ADDENDUM à la circulaire n° 6524 - Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Membres du personnel ouvrier – Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone
22-02-2018
Circulaire 6524
WBE - personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - membres du personnel ouvrier
- changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone.
07-02-2018
Circulaire 6461
Engagement du personnel administratif et ouvrier dans le cadre des nouvelles mesures d’aides à l'emploi en Région de Bruxelles-Capitale
12-12-2017
Circulaire 6340
Engagement du personnel administratif et ouvrier dans le cadre des nouvelles mesures d’aides à l'emploi en Wallonie
11-09-2017
Circulaire 6115
WBE – ADDENDUM à la circulaire n° 6050 - Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Membres du personnel ouvrier – Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone
17-03-2017
Circulaire 6077
WBE – ADDENDUM à la circulaire 6050 - Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Membres du personnel ouvrier – Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone
22-02-2017
Circulaire 6050
WBE – Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie- Bruxelles – Membres du personnel ouvrier – Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone
03-02-2017
Circulaire 5568
WBE – personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – membres du personnel ouvriers – changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone
19-01-2016
Circulaire 5122
Personnel ouvrier - changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone.
19-01-2015
Circulaire 4904
Encodage des déclarations d’accident du travail des membres des personnels administratifs et ouvriers dans Publiato
26-06-2014
Circulaire 4690
Personnel ouvrier - Changement d’affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone.
17-01-2014
Circulaire 4272
Personnel ouvrier - Changement d’affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone.
21-01-2013
Circulaire 3850
Personnel ouvrier- changement d’affectation – Correctif aux circulaires 3844 et 3846
20-01-2012
Circulaire 3846
Personnel ouvrier- changement d’affectation – Correctif à la circulaire 3844
17-01-2012
Circulaire 3844
Personnel ouvrier – changement d’affectation
16-01-2012
Circulaire 3584
Précisions concernant la consultation des directeurs et chefs d’établissements, enseignants, personnel auxiliaire d’éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP
26-05-2011
Circulaire 3539
Consultation des directeurs et chefs d’établissements, enseignants, personnel auxiliaire d’éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP
02-05-2011
Circulaire 3423
Personnel ouvrier – changement d’affectation
19-01-2011
Circulaire 2981
Personnel ouvrier – changement d’affectation
Réseau: CF
15-01-2010
Circulaire 2979
Personnel ouvrier – changement d’affectation – Correctif à la circulaire 2583
Réseau: CF
13-01-2010
Circulaire 2873
Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel ouvrier des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires
Réseau: CF
15-09-2009
Circulaire 2713
Pécule de vacances 2009 du personnel administratif et du personnel ouvrier
Réseau: CF
08-05-2009
Circulaire 2599
Personnel ouvrier – changement d’affectation – Correctif à la circulaire 2583
27-01-2009
Circulaire 2583
Personnel ouvrier – changement d’affectation
15-01-2009
Circulaire 2539
Pécule de vacances 2009 du personnel administratif et du personnel ouvrier.
Réseau: CF
27-11-2008
Circulaire 2171
Personnel ouvrier – changement d’affectation - RECTIFICATIF.
Réseau: CF
29-01-2008
Circulaire 2144
Personnel ouvrier – changement d’affectation.
Réseau: CF
11-01-2008
Circulaire 1715
Personnel ouvrier – changement d’affectation.
Pour l'enseignement organisé par la Communauté française.
12-01-2007
Circulaire 1481
Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - CONGES ANNUELS DE VACANCES : rappel des dispositions réglementaires applicables aux membres du personnel administratif et ouvrier.
02-06-2006
Circulaire 1326
Membres du PERSONNEL OUVRIER – CHANGEMENT D’AFFECTATION Application des articles 210, 225 et 347 du décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française.
13-01-2006
Circulaire 1190
Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française – Dispositions relatives à la désignation des membres du personnel ouvrier et à l’octroi d’un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement, autre que l’enseignement universitaire aux membres du personnel administratif et aux membres du personnel ouvrier.
25-07-2005
