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Circulaires

 

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circ. fleche titre date
Circulaire 8529 Personnels administratifs et Personnels ouvriers de l’enseignement de Promotion sociale de Wallonie Bruxelles Enseignement Horaires et régimes de congés – Circulaire informative 28-03-2022
Circulaire 7869 Évaluation des membres du personnel enseignant et assimilé, personnel administratif et ouvrier, maîtres et professeurs de religion et personnel technique des CPMS 08-12-2020
Circulaire 7027 WBE - Addendum à la circulaire n°6969 - Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvrier - Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone 01-03-2019
Circulaire 6969 WBE - Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Membres du personnel ouvrier - Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone 04-02-2019
Circulaire 6550 WBE – ADDENDUM à la circulaire n° 6524 - Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Membres du personnel ouvrier – Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone 22-02-2018
Circulaire 6524 WBE - personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - membres du personnel ouvrier - changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone. 07-02-2018
Circulaire 6461 Engagement du personnel administratif et ouvrier dans le cadre des nouvelles mesures d’aides à l'emploi en Région de Bruxelles-Capitale 12-12-2017
Circulaire 6340 Engagement du personnel administratif et ouvrier dans le cadre des nouvelles mesures d’aides à l'emploi en Wallonie 11-09-2017
Circulaire 6115 WBE – ADDENDUM à la circulaire n° 6050 - Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Membres du personnel ouvrier – Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone 17-03-2017
Circulaire 6077 WBE – ADDENDUM à la circulaire 6050 - Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Membres du personnel ouvrier – Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone 22-02-2017
Circulaire 6050 WBE – Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie- Bruxelles – Membres du personnel ouvrier – Changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone 03-02-2017
Circulaire 5568 WBE – personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – membres du personnel ouvriers – changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone 19-01-2016
Circulaire 5122 Personnel ouvrier - changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone. 19-01-2015
Circulaire 4904 Encodage des déclarations d’accident du travail des membres des personnels administratifs et ouvriers dans Publiato 26-06-2014
Circulaire 4690 Personnel ouvrier - Changement d’affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone. 17-01-2014
Circulaire 4272 Personnel ouvrier - Changement d’affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone. 21-01-2013
Circulaire 3850 Personnel ouvrier- changement d’affectation – Correctif aux circulaires 3844 et 3846 20-01-2012
Circulaire 3846 Personnel ouvrier- changement d’affectation – Correctif à la circulaire 3844 17-01-2012
Circulaire 3844 Personnel ouvrier – changement d’affectation 16-01-2012
Circulaire 3584 Précisions concernant la consultation des directeurs et chefs d’établissements, enseignants, personnel auxiliaire d’éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP 26-05-2011
Circulaire 3539 Consultation des directeurs et chefs d’établissements, enseignants, personnel auxiliaire d’éducation, personnel paramédical, social, psychologique, administratif, ouvrier, technique CPMS, et sous statut ACS-APE-PTP 02-05-2011
Circulaire 3423 Personnel ouvrier – changement d’affectation 19-01-2011
Circulaire 2981 Personnel ouvrier – changement d’affectation Réseau: CF 15-01-2010
Circulaire 2979 Personnel ouvrier – changement d’affectation – Correctif à la circulaire 2583 Réseau: CF 13-01-2010
Circulaire 2873 Note explicative des dispositions statutaires applicables aux membres du personnel ouvrier des établissements de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française soumis au statut du 12 mai 2004 - Interprétations et commentaires Réseau: CF 15-09-2009
Circulaire 2713 Pécule de vacances 2009 du personnel administratif et du personnel ouvrier Réseau: CF 08-05-2009
Circulaire 2599 Personnel ouvrier – changement d’affectation – Correctif à la circulaire 2583 27-01-2009
Circulaire 2583 Personnel ouvrier – changement d’affectation 15-01-2009
Circulaire 2539 Pécule de vacances 2009 du personnel administratif et du personnel ouvrier. Réseau: CF 27-11-2008
Circulaire 2171 Personnel ouvrier – changement d’affectation - RECTIFICATIF. Réseau: CF 29-01-2008
Circulaire 2144 Personnel ouvrier – changement d’affectation. Réseau: CF 11-01-2008
Circulaire 1715 Personnel ouvrier – changement d’affectation. Pour l'enseignement organisé par la Communauté française. 12-01-2007
Circulaire 1481 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - CONGES ANNUELS DE VACANCES : rappel des dispositions réglementaires applicables aux membres du personnel administratif et ouvrier. 02-06-2006
Circulaire 1326 Membres du PERSONNEL OUVRIER – CHANGEMENT D’AFFECTATION Application des articles 210, 225 et 347 du décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française. 13-01-2006
Circulaire 1190 Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française – Dispositions relatives à la désignation des membres du personnel ouvrier et à l’octroi d’un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement, autre que l’enseignement universitaire aux membres du personnel administratif et aux membres du personnel ouvrier. 25-07-2005