Circulaires
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Circulaire 9316
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Personnel enseignant et assimilés (hors Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts)
12-07-2024
Circulaire 9315
Modifications au régime des congés, absences et disponibilités (CAD) des membres du personnel administratif des établissements d’enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles
12-07-2024
Circulaire 8884
Adaptations complémentaires à la réforme des rythmes scolaires en matière de congés, absences et disponibilités (CAD) et de calendrier statutaire
07-04-2023
Circulaire 8667
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés hors enseignement supérieur)
07-07-2022
Circulaire 8663
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)
04-07-2022
Circulaire 8296
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)
04-10-2021
Circulaire 8283
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur)
28-09-2021
Circulaire 7828
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur)
09-11-2020
Circulaire 7826
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)
09-11-2020
Circulaire 7237
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur)
12-07-2019
Circulaire 7225
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)
08-07-2019
Circulaire 6730
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)
03-07-2018
Circulaire 6727
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur)
02-07-2018
Circulaire 6232
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur)
15-06-2017
Circulaire 6231
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service
15-06-2017
Circulaire 5754
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)
07-06-2016
Circulaire 5742
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur).
01-06-2016
Circulaire 5346
Congés pour mission prévus par les articles 6bis et 7 du décret du 24 juin 1996 portant réglementation des missions, des congés pour mission et des mises en disponibilité pour mission spéciale dans l’enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
13-07-2015
Circulaire 5298
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)
17-06-2015
Circulaire 5297
Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur)
17-06-2015
Circulaire 4911
Vade‐mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie‐Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)
26-06-2014
Circulaire 4908
Vade‐mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie‐Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur)
26-06-2014
Circulaire 4355
Vade-Mecum : congés – disponibilités – absences règlementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles
14-03-2013
Circulaire 4279
Vade-mecum : Congés – Disponibilités – Absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.
29-01-2013
Circulaire 3719
Congés – Disponibilités – Absences réglementairement autorisées du personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française
12-09-2011
Circulaire 3647
Congés – Disponibilités – Absences réglementairement autorisées
01-07-2011
Circulaire 3218
Congés – Disponibilités – Absences réglementairement autorisées
13-07-2010
Circulaire 2886
Congés – Disponibilités – Absences réglementairement autorisées du personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française
Réseau: CF
24-09-2009
Circulaire 2805
Vade-mecum : Congés – Disponibilités – Absences réglementairement autorisées
07-07-2009
Circulaire 2386
Congés – Disponibilités – Absences réglementairement autorisées
Réseau: CF
16-07-2008
Circulaire 1960
Congés – Disponibilités – Absences réglementairement autorisées.
Réseau : Communauté française
20-07-2007
Circulaire 1481
Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service - CONGES ANNUELS DE VACANCES : rappel des dispositions réglementaires applicables aux membres du personnel administratif et ouvrier.
02-06-2006
Circulaire 1190
Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement organisé par la Communauté française – Dispositions relatives à la désignation des membres du personnel ouvrier et à l’octroi d’un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement, autre que l’enseignement universitaire aux membres du personnel administratif et aux membres du personnel ouvrier.
25-07-2005
Circulaire 1013
Congés pour mission et Mises en disponibilité pour mission spéciale
01-12-2004