Circulaires
Note préalable
Les circulaires antérieures à l'année 2002 ne sont pas toutes disponibles sur le site. Certains de ces documents ici archivés pourraient éventuellement citer ou faire référence à des textes réglementaires amendés, augmentés ou abrogés pour être remplacés par de nouvelles réglementations.
Toutefois, les objectifs et principes sous-jacents cités de même que les instructions données restent strictement
d'application.
Abonnement aux circulaires
Lors de leur publication, les circulaires sont automatiquement envoyées par mail aux pouvoirs organisateurs et aux établissements scolaires, via leur Boite Mail Administrative.
Si vous n'êtes pas un pouvoir organisateur ou un établissement, et/ou si vous souhaitez recevoir les circulaires à une adresse mail de votre choix,
vous pouvez aussi vous abonner personellement aux circulaires.
Trouver une circulaire
Résultats de votre recherche (94)