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Circulaires émises par la Communauté française

Attention : les circulaires antérieures à l'année 2002 ne sont pas toutes disponibles sur le site.
Certains de ces documents ici archivés pourraient éventuellement citer ou faire référence à des textes réglementaires amendés, augmentés ou abrogés pour être remplacés par de nouvelles réglementations.
Toutefois, les objectifs, principes sous-jacents y cités et instructions données restent strictement d'application.

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Circulaires correspondant à vos critères de recherche (56)

Date Titre
2016-09-23 Circulaire 5888 Comptage des élèves - obligation scolaire - octobre 2016

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2016-09-23 Circulaire 5887 Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission – facilitateur(trice), affecté(e) à la Direction générale de l’enseignement obligatoire.

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2016-09-23 Circulaire 5886 Circulaire d’information - Croix-Rouge de Belgique : formation « Animateur-relai BEPS »

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2016-09-23 Circulaire 5885 Circulaire relative à la mise à disposition du programme d’encodage des animations EVRAS au sein des centres PMS

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2016-09-21 Circulaire 5884 Circulaire relative à la Réforme des titres et fonctions. Assouplissements de formalités administratives pour le mois de septembre 2016

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2016-09-21 Circulaire 5883 Examens du jury central pour la délivrance du certificat d’aptitudes pédagogiques (CAP) - session 2016-2017. Attention ! à ne communiquer aux membres du personnel qu'à partir du 30/09.

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2016-09-20 Circulaire 5882 Circulaire relative à l’Action en front commun syndical du 29 septembre 2016

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2016-09-20 Circulaire 5881 Circulaire relative à l’opération « Ecran large sur tableaux noir » pour l’année scolaire 2016-2017 et journée spéciale de projections gratuites pour les enseignants le 27 septembre 2016 à Bruxelles, Charleroi, Liège, Mons et Namur.

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2016-09-19 Circulaire 5880 Modification à la circulaire 2922 du 21 octobre 2009 relative aux directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d’inscription spécifique dans l’enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française

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2016-09-19 Circulaire 5879 Formation « Jeunes talents » dans le domaine de la musique

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2016-09-19 Circulaire 5878 Addendum à la circulaire n° 5823 du 20 juillet 2016 relative à l’encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté pour les élèves dispensés et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l’enseignement primaire spécialisé

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2016-09-16 Circulaire 5877 UNICEF Belgique «Les droits de l’enfant dans la migration».

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2016-09-16 Circulaire 5876 Attributions des membres du Service général de l’Inspection

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2016-09-14 Circulaire 5875 Enseignement secondaire en alternance - directives pour l’année scolaire 2016-2017 – organisation, structures, encadrement

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2016-09-14 Circulaire 5874 Appel à candidature - challenge "habiter sa classe" : année scolaire 2016-2017

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2016-09-13 Circulaire 5873 Visa du chef de culte et titres exigés pour les fonctions de maîtres et professeurs de religion à partir du 1er septembre 2016 dans l’enseignement subventionné - ERRATUM à la circulaire 5864 du 5/9/2016

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2016-09-13 Circulaire 5872 Opérationnalisation de la réforme des titres et fonctions. Délai de transmission des documents administratifs pour la rentrée scolaire 2016-2017

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2016-09-12 Circulaire 5871 Journée des professeurs – musée Kazerne Dossin 19 octobre 2016

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2016-09-08 Circulaire 5870 Organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d’écrit en 2016-2017 dans l’enseignement primaire

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2016-09-07 Circulaire 5869 Médecine du travail - documents relatifs aux listes du personnel. Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail.

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2016-09-07 Circulaire 5868 Organisation des évaluations externes non certificatives en lecture en 2016-2017 dans l’enseignement secondaire

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2016-09-07 Circulaire 5867 Organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d’écrit en 2016-2017 dans l’enseignement spécialisé

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2016-09-07 Circulaire 5866 Journée européenne à destination des professeurs de promotion sociale

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2016-09-06 Circulaire 5865 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement de Promotion sociale. Erratum et addendum à la circulaire n° 5830 du 20/07/2016.

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2016-09-05 Circulaire 5864 Visa du chef de culte et titres exigés pour les fonctions de maitres et professeurs de religion à partir du 1er septembre 2016 dans l’enseignement subventionné

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2016-09-05 Circulaire 5863 Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Examinateur/trice en mathématiques affecté(e) au Jury de la Fédération Wallonie-Bruxelles référence DGEO 003

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2016-09-05 Circulaire 5862 Fiches et site "Mon Ecole Mon Métier": formulaires de satisfaction

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2016-09-05 Circulaire 5861 Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-09-02 Circulaire 5860 Recrutement d’un-e Chargé-e de mission de la gestion des conventions conclues avec le Consortium de Validation Des Compétences (VDC) et les Fonds d'existence du secteur non-marchand en Wallonie et à Bruxelles (APEF – FE.BI)

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2016-09-01 Circulaire 5859 Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2016-2017. ERRATUM à la circulaire n°5791 du 28/06/2016 – Annexe 1 – Classement interzonal

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2016-09-01 Circulaire 5858 Sécurité/hygiène : tri obligatoire de certains déchets en Wallonie

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2016-09-01 Circulaire 5857 Sécurité/hygiène : analyse des risques relative au risque d’incendie - Outil et aide mis à disposition des Chefs d’établissement.

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2016-09-01 Circulaire 5856 Erratum à la circulaire n°5795 « Circulaire générale relative à l’Organisation de l’enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études – année scolaire 2016-2017 » - Tome 1 : Directives pour l’année scolaire 2016-2017 – Organisation, structures et encadrement

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2016-09-01 Circulaire 5855 Mobilité scolaire : « Emile le serpent mobile ».

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2016-08-30 Circulaire 5854 Formulaire de choix dans l’enseignement secondaire. Cours de religion – cours de morale non confessionnelle – dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle

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2016-08-30 Circulaire 5853 Formulaire de choix dans l’enseignement primaire. Cours de religion – cours de morale non confessionnelle – dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle

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2016-08-26 Circulaire 5852 Encadrement différencié– dispositions pour l’année scolaire 2016-2017 secondaire

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2016-08-26 Circulaire 5851 Encadrement différencié - dispositions pour l’année scolaire 2016-2017. Enseignement fondamental ordinaire

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2016-08-25 Circulaire 5850 Grilles-horaires de référence des options de base groupées. Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement.

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2016-08-24 Circulaire 5849 Circulaire de rentrée pour les Centres PMS subventionnés par la Fédération Wallonie Bruxelles – année 2016-2017

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2016-08-24 Circulaire 5848 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement supérieur non universitaire

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2016-08-24 Circulaire 5847 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’Enseignement Supérieur Artistique Subventionné – année scolaire 2016-2017

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2016-08-24 Circulaire 5846 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné – Année scolaire 2016-2017

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2016-08-24 Circulaire 5845 Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à la Direction générale de l’Enseignement obligatoire – Direction d’Appui

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2016-08-24 Circulaire 5844 Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission affecté(e) au développement techno-pédagogique du Centre de Ressources Pédagogiques de l’Enseignement de promotion sociale et de l’Enseignement à distance

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2016-08-24 Circulaire 5843 Recrutement d’un(e)chargé(e) de mission affecté(e) au Centre de coordination et de gestion des Fonds européens pour l’enseignement de promotion sociale (CCG-EPS)

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2016-08-24 Circulaire 5842 Circulaire relative à l’octroi de périodes complémentaires pour permettre l’organisation de dispositifs pédagogiques identifiés ayant pour but la remédiation, la guidance ou le soutien pédagogique suite au respect des normes définissant la taille maximale des classes dans l’enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

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2016-08-18 Circulaire 5841 Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission affecté (e) à la Direction générale de l’Enseignement obligatoire – Direction de la Vérification

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2016-08-18 Circulaire 5840 Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-08-17 Circulaire 5839 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire et réunion d’information sur les appels à projets

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2016-08-17 Circulaire 5838 Circulaire relative à « Ouvrir mon quotidien » et « Journalistes en classe » dans les écoles fondamentales et secondaires

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2016-08-16 Circulaire 5837 PV dérogatoires et PV de carence au primo-recrutement. ADDENDUM à la circulaire n°5789 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - et à la circulaire n°5761 – circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice.

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2016-08-16 Circulaire 5836 Concours de création d’un journal - « Journalistes en herbe » - pour les classes de 6ème primaire, ainsi que de 1ère, 2ème et 6ème de l’enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2016-08-16 Circulaire 5835 Réforme des titres et fonctions dans l’enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l’entrée en vigueur au 1er septembre 2016.

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2016-08-16 Circulaire 5834 Rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés

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2016-08-10 Circulaire 5833 Guide de procédure pour l’application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

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