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Circulaires émises par la Communauté française

Attention : les circulaires antérieures à l'année 2002 ne sont pas toutes disponibles sur le site.
Certains de ces documents ici archivés pourraient éventuellement citer ou faire référence à des textes réglementaires amendés, augmentés ou abrogés pour être remplacés par de nouvelles réglementations.
Toutefois, les objectifs, principes sous-jacents y cités et instructions données restent strictement d'application.

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Circulaires correspondant à vos critères de recherche (43)

Date Titre
2016-08-18 Circulaire 5841 Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission affecté (e) à la Direction générale de l’Enseignement obligatoire – Direction de la Vérification

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2016-08-18 Circulaire 5840 Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-08-17 Circulaire 5839 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire et réunion d’information sur les appels à projets

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2016-08-17 Circulaire 5838 Circulaire relative à « Ouvrir mon quotidien » et « Journalistes en classe » dans les écoles fondamentales et secondaires

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2016-08-16 Circulaire 5837 PV dérogatoires et PV de carence au primo-recrutement. ADDENDUM à la circulaire n°5789 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - et à la circulaire n°5761 – circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice.

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2016-08-16 Circulaire 5836 Concours de création d’un journal - « Journalistes en herbe » - pour les classes de 6ème primaire, ainsi que de 1ère, 2ème et 6ème de l’enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2016-08-16 Circulaire 5835 Réforme des titres et fonctions dans l’enseignement secondaire de promotion sociale subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en oeuvre en vue de l’entrée en vigueur au 1er septembre 2016.

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2016-08-16 Circulaire 5834 Rentrée des membres du personnel des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés

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2016-08-10 Circulaire 5833 Guide de procédure pour l’application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

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2016-07-25 Circulaire 5832 Réforme des titres et fonctions dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en alternance subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en œuvre en vue de l’entrée en vigueur au 1er septembre 2016.

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2016-07-25 Circulaire 5831 Réforme des titres et fonctions dans l’enseignement fondamental subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en œuvre en vue de l’entrée en vigueur au 1er septembre 2016.

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2016-07-20 Circulaire 5830 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement de Promotion sociale.

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2016-07-20 Circulaire 5829 Circulaire relative à la communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d’accroches cours-fonction(s) multiples – version 2 – juillet 2016

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2016-07-20 Circulaire 5828 Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 2 (réforme des titres et fonctions – CITICAP)

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2016-07-20 Circulaire 5827 Circulaire relative à la Chambre de l’expérience utile – version 2 – juillet 2016 (réforme des titres et fonctions – CITICAP)

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2016-07-20 Circulaire 5826 Concours « Mon patrimoine revisité » - pour les classes de 1re et 2e années de l'Enseignement primaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2016-07-20 Circulaire 5825 Activité internationale de promotion de la lecture "Bataille des Livres" - pour les classes de 3-4-5 et 6e années de l'Enseignement primaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2016-07-20 Circulaire 5824 Actualisation de la circulaire n°4462 du 18 juin 2013 relative à l’encodage en ligne (application EPROM) des conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale en application de l’arrêté du 8 novembre 2012

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2016-07-20 Circulaire 5823 Encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté pour les élèves dispensés et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l’enseignement primaire specialisé

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2016-07-20 Circulaire 5822 Encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté pour les élèves dispensés et du cours de philosophie et de citoyenneté commun dans l’enseignement primaire ordinaire

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2016-07-20 Circulaire 5821 Création de la fonction de maître de philosophie et citoyenneté – mesures transitoires du décret du 13 juillet 2016 relatif à la mise en oeuvre d’un cours de philosophie et de citoyenneté dans l’enseignement fondamental ainsi qu’au maintien de l’encadrement pédagogique alternatif dans l’enseignement secondaire (enseignement subventionné).

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2016-07-20 Circulaire 5820 Erratum à la circulaire n°5788 du 28 juin 2016 (circulaire de recommandations relatives aux inscriptions – décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d’étudiants dans certains cursus de premier cycle de l’enseignement supérieur)

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2016-07-18 Circulaire 5819 Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - dispositions relatives à l’organisation de l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-15 Circulaire 5818 Directives relatives à l’engagement de personnels ACS/APE dans l’enseignement supérieur, pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-15 Circulaire 5817 Compléments à la circulaire 5525 du 14/12/2015 relative aux inscriptions en première secondaire en vue de la rentrée 2016-2017

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2016-07-12 Circulaire 5816 Directives relatives à l’engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-11 Circulaire 5815 Modèle de règlement de travail – enseignement secondaire ordinaire officiel subventionné

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2016-07-11 Circulaire 5814 Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-07-08 Circulaire 5813 Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - version 2 - juillet 2016

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2016-07-08 Circulaire 5812 Commission de langue française chargée de l’organisation des examens linguistiques dans l’enseignement de la Communauté française. Appel aux candidats pour la session 2017.

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2016-07-08 Circulaire 5811 Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - année scolaire 2015-2016

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2016-07-07 Circulaire 5810 Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission affecté (e) à la Direction générale de l’Enseignement obligatoire – Direction de la Vérification

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2016-07-07 Circulaire 5809 Centres d’éducation et de formation en alternance - déclarations DIMONA : modifications importantes

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2016-07-07 Circulaire 5808 Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

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2016-07-06 Circulaire 5807 Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l’enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-07-06 Circulaire 5806 Accueil des nouveaux enseignants dans les établissements d’enseignement fondamental et secondaire

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2016-07-05 Circulaire 5805 Directives relatives à l’engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-05 Circulaire 5804 Directives relatives à l’engagement de personnels ACS/APE (autres que les puéricultrices ACS/APE de l’enseignement fondamental ordinaire) pour l’année scolaire 2016-2017.

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2016-07-05 Circulaire 5803 Directives relatives à l’engagement de personnels APE dans les internats du réseau libre subventionné pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-05 Circulaire 5802 Directives relatives à l’engagement de puériculteurs(trices) ACS/APE dans l’enseignement fondamental ordinaire pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-05 Circulaire 5801 Directives relatives à l’engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-05 Circulaire 5800 Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service désignés à titre temporaire des établissements d’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-07-01 Circulaire 5799 Précisions et modifications apportées à la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l’enseignement secondaire de promotion sociale et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale

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