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Circulaires émises par la Communauté française

 
Attention : les circulaires antérieures à l'année 2002 ne sont pas toutes disponibles sur le site.
Certains de ces documents ici archivés pourraient éventuellement citer ou faire référence à des textes réglementaires amendés, augmentés ou abrogés pour être remplacés par de nouvelles réglementations.
Toutefois, les objectifs, principes sous-jacents y cités et instructions données restent strictement d'application.

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Contenu de la circulaire Concernant les réseaux... Organisant...
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Plein Exercice spécialisé primaire
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Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance
Promotion Sociale ordinaire supérieur
Promotion Sociale spécial secondaire
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Circulaires correspondant à vos critères de recherche (50)

Date Titre
2018-04-23 Circulaire 6623 Recrutement d’un(e) Chargé(e) de mission mis (e) à disposition du Service général de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2018-04-20 Circulaire 6622 Appel à projets pilotes proposant des repas chauds complets gratuitement dans les écoles de l’enseignement maternel émargeant au décret relatif à l’encadrement différencié, ainsi que dans les implantations maternelles émargeant au décret relatif à l’enseignement spécialisé.

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2018-04-19 Circulaire 6621 Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l’enseignement secondaire spécialisé de forme 3 de plein exercice. Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l’enseignement secondaire spécialisé de forme 3 et de forme 4 en alternance. Remplacement du chapitre 26 et les annexes 2 et suivantes du chapitre 28 de la circulaire 6194 du 22 mai 2017 relative à l’organisation des établissements d’enseignement spécialisé fondamental et secondaire.

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2018-04-17 Circulaire 6620 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Enseignement secondaire de plein exercice – Réforme des grilles-horaires du qualifiant– Régime transitoire (article 17 quater du décret du 05 décembre 2013) – Evaluation.

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2018-04-17 Circulaire 6619 Enquête 2018 – Des écoles démocratiques pour tous

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2018-04-16 Circulaire 6618 Fixation du prix des pensions des élèves internes hébergés au sein des Internats et Homes d’accueil de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2018-04-16 Circulaire 6617 Aide à l’intégration, dérogations au capital- périodes attribué dans les limites des disponibilités budgétaires disponibles.

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2018-04-16 Circulaire 6616 Périodes complémentaires à attribuer pour l’année scolaire 2018 -2019. Appel à projets de mise en oeuvre d’aménagements raisonnables dans l’enseignement ordinaire et d’aide aux pédagogies adaptées dans l’enseignement spécialisé.

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2018-04-16 Circulaire 6615 Demandes de NTPP supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d’Enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2018-04-16 Circulaire 6614 Classes résidentielles d'Immersion artistiques - CRIA

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2018-04-13 Circulaire 6613 Circulaire relative au respect des dispositions relatives aux droits d’auteur dans l’enseignement

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2018-04-13 Circulaire 6612 Fondation NANAC « Non à la contrefaçon et à la piraterie » - Fédéral Truck

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2018-04-12 Circulaire 6611 Candidatures de proximité en vue d’un engagement durant l’année scolaire 2018-2019 dans l’enseignement de promotion sociale libre subventionné - articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l’enseignement libre subventionné

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2018-04-12 Circulaire 6610 Candidatures de proximité en vue d’un engagement durant l’année scolaire 2018-2019 dans l’enseignement secondaire artistique à horaire réduit libre subventionné - articles 34 et suivants du décret du 1er février 1993 fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l’enseignement libre subventionné

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2018-04-10 Circulaire 6609 Création d’une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2018 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe. Cette circulaire complète la circulaire générale relative à l’Organisation de l’enseignement secondaire et à la Sanction des études pour l’année scolaire 2018-2019 et remplace la circulaire 6195 du 22 mai 2017.

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2018-04-10 Circulaire 6608 Ouvrir mon établissement aux Langues et aux Cultures - addendum circulaire 6566

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2018-04-09 Circulaire 6606 Stratégie de prévention de la tuberculose en milieu étudiant 2017- 2022

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2018-04-06 Circulaire 6607 Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2018-04-03 Circulaire 6605 Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projet affecté(e) au Service francophone des Métiers et des Qualifications - référence : SFMQ 2018 002

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2018-04-03 Circulaire 6604 Demandes de Capital-périodes supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d’Enseignement fondamental ordinaire organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2018-04-03 Circulaire 6603 Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et en alternance Informations pour les délibérations de juin 2018 – obg en cpu

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2018-03-30 Circulaire 6602 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Appel aux candidats à un changement d’affectation dans des emplois définitivement vacants ou temporairement vacants à conférer dans les Centres de dépaysement et de plein air de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2018-03-29 Circulaire 6601 Absences des chefs d’établissement pour cause de maladie

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2018-03-29 Circulaire 6600 Règles statutaires d’engagement et de nomination de puériculteurs dans l’enseignement maternel ordinaire officiel subventionné

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2018-03-28 Circulaire 6599 Règles statutaires d’engagement et de nomination de puériculteurs dans l’enseignement maternel ordinaire libre subventionné.

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2018-03-28 Circulaire 6598 Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné

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2018-03-28 Circulaire 6597 Déclaration de l’ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2017

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2018-03-28 Circulaire 6596 Déclaration de l’ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel depuis le 01/09/2017

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2018-03-28 Circulaire 6595 Déclaration de l’ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2017

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2018-03-28 Circulaire 6594 Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel

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2018-03-28 Circulaire 6593 Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l’enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel.

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2018-03-27 Circulaire 6592 Journée des langues du mercredi 25 avril 2018

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2018-03-26 Circulaire 6591 Après-midi de formation : crimes contre l’humanité ? Génocides ? Epurations ethniques ? Quelles distinctions ? Quelles mémoires ?

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2018-03-26 Circulaire 6590 Prix de l’Enseignement et de l’Éducation permanente 2018 – Appel aux auteurs – Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2018-03-23 Circulaire 6589 Formulaire de choix dans l’enseignement secondaire. Cours de religion – cours de morale non confessionnelle – dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle

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2018-03-23 Circulaire 6588 Formulaire de choix dans l’enseignement fondamental. Cours de religion – cours de morale non confessionnelle – dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle

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2018-03-21 Circulaire 6587 Appel à projets accrochage scolaire – Initiative Emploi Jeunes (I.E.J.2)

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2018-03-21 Circulaire 6586 Appel aux candidats à une désignation en qualité de conseiller pédagogique transversal au sein du Service de Conseil et de Soutien pédagogiques de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2018-03-21 Circulaire 6585 Appel aux candidats à une désignation en qualité de conseiller pédagogique au sein du Service de Conseil et de Soutien pédagogiques de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2018-03-19 Circulaire 6584 Appel à projet concernant la mobilité et la sécurité routière

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2018-03-19 Circulaire 6583 Printemps des Sciences 2018 – 2ème phase

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2018-03-19 Circulaire 6581 Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l’enseignement

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2018-03-13 Circulaire 6580 Temporaires prioritaires. Changements d’affectation. Article 33 du statut du 22 mars 1969

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2018-03-12 Circulaire 6579 ERRATUM à la circulaire 6533 - Introduction des demandes et procédure d’attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l’enseignement obligatoire en REGION WALLONNE

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2018-03-12 Circulaire 6578 ERRATUM à la circulaire 6532 - Introduction des demandes et procédure d’attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l’enseignement obligatoire en REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

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2018-03-09 Circulaire 6577 Contrôle financier des établissements scolaires WBE

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2018-03-07 Circulaire 6576 Dispositions applicables à partir de l’année scolaire 2018-2019 en matière de droit d’inscription dans l’enseignement de promotion sociale.

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2018-03-07 Circulaire 6575 Intégrer un conseil coopératif et citoyen au sein des classes de l’enseignement primaire : lancement d’un dispositif pilote pour l’année scolaire 2018-2019

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2018-03-06 Circulaire 6574 Campagne 2018 « Savez-vous que faire en cas d’accident nucléaire » lancée par le Centre de Crise du Service Public Fédéral Intérieur

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2018-03-05 Circulaire 6573 Semaine de sensibilisation des jeunes à l’entrepreneuriat féminin

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