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Circulaires émises par la Communauté française

Critères de recherche

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Circulaires correspondant à vos critères de recherche (36)

Date Titre
2014-08-22 Circulaire 4956 Organisation des évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2014-2015 dans l’enseignement primaire

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2014-08-22 Circulaire 4955 Organisation des évaluations externes non certificatives en mathématiques en 2014-2015 dans l’enseignement secondaire

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2014-08-21 Circulaire 4954 Campagne UNICEF Belgique « Fêtez avec votre classe les 25 ans des droits de l’enfant ».

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2014-08-19 Circulaire 4953 Campagne ASBL Empreintes « Emile le serpent mobile ».

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2014-08-18 Circulaire 4952 Concours de création d’un journal - « Journalistes en herbe » - pour les classes de 6ème primaire et du 1er degré de l’enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2014-08-18 Circulaire 4951 Sport et études dans l’enseignement secondaire ordinaire

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2014-08-11 Circulaire 4950 Appels a projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif a la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscite ces crimes.

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2014-08-08 Circulaire 4949 Commission de reconnaissance d’expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l’ensemble des domaines de l’enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné – calendrier des réunions 2014–2015.

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2014-08-07 Circulaire 4948 Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS libres subventionnés

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2014-08-07 Circulaire 4947 Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, de la réaffectation et du rappel provisoire à l’activité pour les CPMS officiels subventionnés

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2014-08-06 Circulaire 4946 Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d’urgence dans l’enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2014-08-06 Circulaire 4945 Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2014-08-04 Circulaire 4944 Formation en cours de carrière - remplacement des enseignants en formation

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2014-08-01 Circulaire 4943 Formation en cours de carrière - demande de dérogation pour demi-jours de formation supplémentaire

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2014-07-31 Circulaire 4942 Médecine du travail - documents relatifs aux listes du personnel. Mise à jour des tableaux reprenant le personnel soumis et non soumis à la Médecine du Travail.

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2014-07-28 Circulaire 4941 Enseignement de Promotion sociale – Procédures d’agrément et d’organisation des actions mises en œuvre dans le cadre de la convention cadre « C.P.N.A.E. / C.F.W.B. » du 14 mars 2000 telle que modifiée

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2014-07-25 Circulaire 4940 Erratum à la circulaire n° 4937 – nouveau numéro de télécopie de l'organisme de contrôle de maladie MEDCONSULT.

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2014-07-23 Circulaire 4939 Mesures d’aménagement de fin de carrière – disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR). La présente circulaire remplace les circulaires relatives aux aménagements de fin de carrière précédentes, à savoir les circulaires n°3569 du 16 mai 2011, n°4016 du 1er juin 2012 et n°4022 du 08 juin 2012.

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2014-07-23 Circulaire 4938 Gestion des dossiers des membres du personnel technique des Centres Psycho-Médico-Sociaux Subventionnés

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2014-07-23 Circulaire 4937 Nouveaux certificats médicaux destinés aux membres du personnel de l'enseignement et assimilés. Nouveau numéro télécopie de l'organisme de contrôle de maladie MEDCONSULT.

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2014-07-22 Circulaire 4936 Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement préscolaire et primaire officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2014-2015 - erratum à la circulaire n°4900 du 20 juin 2014

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2014-07-22 Circulaire 4935 Erratum à la circulaire n° 4778 du 17 mars 2014 (circulaire de rentrée académique 2014/2015)

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2014-07-22 Circulaire 4934 Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2014-2015 - erratum à la circulaire 4924 du 04 juillet 2014 - LC

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2014-07-16 Circulaire 4933 Circulaire Concours Juvenes translatores (27 novembre 2014)

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2014-07-14 Circulaire 4932 Modification du fonctionnement des Ipieq – instauration des plans de redéploiement de l’enseignement qualifiant

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2014-07-14 Circulaire 4931 Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions-décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d’étudiants dans certains cursus de premier cycle de l’enseignement supérieur

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2014-07-14 Circulaire 4930 Création des fonctions de « Coordinateur qualité » et de « Conseiller à la formation » dans l’enseignement de promotion sociale - décret du 20 juin 2013 portant diverses mesures en matière d’enseignement de promotion sociale, définissant ses organes de pilotage et intégrant l’e-learning dans son offre d’enseignement (M.B. du 23 juillet 2013)

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2014-07-11 Circulaire 4929 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’Enseignement Supérieur Artistique Subventionné – année scolaire 2014-2015

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2014-07-11 Circulaire 4928 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – année scolaire 2014-2015

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2014-07-10 Circulaire 4927 Délivrance aux écoles de listes de personnes sur la base des registres de la population - circulaire du SPF Intérieur

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2014-07-08 Circulaire 4926 Organisation des formations macro obligatoires pour les professeurs des cours philosophiques

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2014-07-07 Circulaire 4925 Circulaire générale relative à l’Organisation de l’enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études. Tome 1 : directives pour l’année scolaire 2014-2015 - organisation, structures et encadrement. Tome 2 : sanction des études - organisation de l’année scolaire.

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2014-07-04 Circulaire 4924 Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2014-2015 - ERRATUM à la circulaire n° 4905 du 26/06/2014

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2014-07-03 Circulaire 4923 Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l’organisation de l’année scolaire 2014-2015

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2014-07-03 Circulaire 4922 Humanités artistiques (articles 23 et 23bis du décret du 2 juin 1998 organisant l’enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française) - Grilles horaires (année scolaire 2014-2015)

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2014-07-02 Circulaire 4921 Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

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