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Circulaires émises par la Communauté française

 
Attention : les circulaires antérieures à l'année 2002 ne sont pas toutes disponibles sur le site.
Certains de ces documents ici archivés pourraient éventuellement citer ou faire référence à des textes réglementaires amendés, augmentés ou abrogés pour être remplacés par de nouvelles réglementations.
Toutefois, les objectifs, principes sous-jacents y cités et instructions données restent strictement d'application.

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Circulaires correspondant à vos critères de recherche (50)

Date Titre
2018-02-16 Circulaire 6543 Communication des emplois vacants aux commissions zonales d’affectation - annule et remplace la circulaire 6080 du 22/02/2017

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2018-02-16 Circulaire 6542 Formation de base des Conseillers en prévention

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2018-02-16 Circulaire 6541 SECURITE / HYGIENE : Poste de travail « ECRAN ». Description des principes ergonomiques et de sécurité généraux à appliquer par le personnel.

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2018-02-15 Circulaire 6540 Prix belge de l’Energie et de l’Environnement 2018

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2018-02-15 Circulaire 6539 L’opération « Avocat dans l’école »

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2018-02-14 Circulaire 6538 Personnel administratif - congés de compensation et dispenses de service pour l’année 2018

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2018-02-14 Circulaire 6537 Introduction des demandes et procédure d’attribution des postes ACS (Agent contractuel subventionné) ou APE (Aide à la promotion de l’emploi) d’encadrement complémentaire dans l’enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - LNC

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2018-02-14 Circulaire 6536 Introduction des demandes et procédure d’attribution des postes ACS (Agent contractuel subventionné) ou APE (Aide à la promotion de l’emploi) d’encadrement complémentaire dans l’enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - LC

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2018-02-14 Circulaire 6535 Introduction des demandes et procédure d’attribution des postes ACS (Agent contractuel subventionné) ou APE (Aide à la promotion de l’emploi) d’encadrement complémentaire dans l’enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - OS

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2018-02-14 Circulaire 6534 Introduction des demandes et procédure d’attribution des postes ACS (Agent contractuel subventionné) ou APE (Aide à la promotion de l’emploi) d’encadrement complémentaire dans l’enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé - FWB

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2018-02-14 Circulaire 6533 Introduction des demandes et procédure d’attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l’enseignement obligatoire en REGION WALLONNE

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2018-02-14 Circulaire 6532 Introduction des demandes et procédure d’attribution des postes P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) dans l’enseignement obligatoire en Région de BRUXELLES-CAPITALE

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2018-02-13 Circulaire 6531 Programme européen eTwinning : se former aux échanges virtuels entre classes, en Europe et dans la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2018-02-13 Circulaire 6530 Journée des professeurs – musée Kazerne Dossin 28 février 2018

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2018-02-13 Circulaire 6529 Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en mathématiques 2017-2018 dans l’enseignement secondaire

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2018-02-13 Circulaire 6528 Diffusion des résultats relatifs aux évaluations externes non certificatives en mathématiques 2017-2018 dans l’enseignement primaire

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2018-02-09 Circulaire 6527 Appel à participation au projet pilote du Pass à destination des établissements scolaires de l’ensemble des réseaux et niveaux.

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2018-02-08 Circulaire 6526 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles. - Demande d’extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire – application de l’article 45, § 2ter, de l’arrêté royal du 22 mars 1969. - Demande d’octroi d’un complément de prestations – application de l’article 45 § 2bis, de l’arrêté royal du 22 mars 1969

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2018-02-08 Circulaire 6525 Subvention de la Région wallonne relative à l’accompagnement des élèves en alternance

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2018-02-07 Circulaire 6524 WBE - personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - membres du personnel ouvrier - changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone.

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2018-02-07 Circulaire 6523 Identification des pratiques exemplatives en matière d'activités physiques, bien-être et santé dans les écoles fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé

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2018-02-07 Circulaire 6522 Possibilité de travailler après la mise à la retraite au-delà de l’âge de 65 ans.

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2018-02-07 Circulaire 6521 Changements d’affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d’une autre zone Article 48 du statut du 22 mars 1969 : Fonctions de recrutement. Addendum à la circulaire 6509 du 31/01/18

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2018-02-06 Circulaire 6520 Lancement du Safer Internet Day

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2018-02-05 Circulaire 6519 Appel à candidature- deux changements d’affectation provisoires- quatre chargé(e)s de mission pour le Centre d’autoformation et de formation continuée de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles à Tihange.

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2018-02-02 Circulaire 6518 Baromètre de la diversité consacré à l’enseignement obligatoire

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2018-02-02 Circulaire 6517 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - membres des personnels administratifs - changement d’affectation dans un établissement scolaire de la zone ou d’une autre zone - demande d'extension de nomination - demande d'obtention d'un complément de prestation

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2018-02-02 Circulaire 6516 Programme Schuman

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2018-02-02 Circulaire 6515 Appel aux candidats à une désignation en qualité de temporaire à des fonctions de personnel administratif dans les établissements de l’Enseignement organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles (excepté les Hautes Ecoles et les Ecoles Supérieures des Arts)

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2018-02-01 Circulaire 6514 Appel à projets à destination des établissements wallons en charge d’un Centre de Technologies Avancées – Introduction d’un plan d’investissement d’équipements révisé pour les années 2018 à 2020

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2018-02-01 Circulaire 6513 Maîtres et professeurs de religion – Extension de la nomination à titre définitif et affectation à titre complémentaire (Article 22 ter – A.R. du 25 octobre 1971).

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2018-02-01 Circulaire 6512 WBE - personnels enseignants - maitres et professeurs de religion – Complément de prestations (Article 22 bis – A.R. du 25 octobre 1971).

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2018-01-31 Circulaire 6511 Concours international par internet « Les Olympi@des du français et de la Francophonie »

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2018-01-31 Circulaire 6510 Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission – Service de la Sanction des études, des Jurys et de la Réglementation (H/F) - DGEO 057

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2018-01-31 Circulaire 6509 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles. Changements d’affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d’une autre zone - article 48 du statut du 22 mars 1969 : fonctions de recrutement

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2018-01-30 Circulaire 6508 Addendum à la circulaire n°6271 du 03/07/2017 concernant la rentrée des membres du personnel de l’enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice.

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2018-01-30 Circulaire 6507 Demandes de dérogation et/ou d’autorisation relatives aux structures et à l’encadrement pour l’année scolaire 2018-2019

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2018-01-29 Circulaire 6506 Maintien des élèves de forme 1 et 2, au delà de 21 ans dans l’enseignement spécialisé, pour des raisons NON pédagogiques, domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale

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2018-01-29 Circulaire 6505 Ecriture des référentiels socles de savoirs et de compétences du tronc commun - recrutement des comités de lecture

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2018-01-25 Circulaire 6504 Modernisation des équipements pédagogiques de pointe de l’enseignement qualifiant - circulaire d’appel a projets 2017-2018

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2018-01-23 Circulaire 6503 Diminution du niveau d’alerte et mesures de sécurité dans les établissements scolaires

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2018-01-23 Circulaire 6502 WBE - Personnels enseignants . Maîtres et professeurs de religion - changement d’affectation dans un autre établissement scolaire

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2018-01-22 Circulaire 6501 Foire du livre de Bruxelles du 22 au 25 février 2018

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2018-01-22 Circulaire 6500 Epreuve externe « Programme international de suivi des acquis des élèves » - PISA 2018

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2018-01-19 Circulaire 6499 Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles Personnel-Fonctions de sélection - changements d’affectation. Article 80 de l’Arrêté royal du 22 mars 1969.

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2018-01-18 Circulaire 6498 Propositions de structures pour l’année 2018-2019- enseignement secondaire ordinaire

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2018-01-17 Circulaire 6497 Recrutement d’un(e) chargés(es) de mission (Temps Plein) pour la « Certification Par Unités (CPU) » affecté(e) à la Direction générale de l’enseignement obligatoire - référence DGEO 050

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2018-01-16 Circulaire 6496 Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission Chef(fe) de projets affecté(e) au Service francophone des Métiers et Qualifications. Référence : SFMQ 2018 001

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2018-01-16 Circulaire 6495 Circulaire relative à l’inscription dans l’enseignement francophone d’élevés scolarisés en Communauté flamande ou en Communauté germanophone et pour lesquels une attestation d’entrée en enseignement spécialisé est requise

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2018-01-16 Circulaire 6494 WBE - Personnels enseignants. Publication au Moniteur belge des emplois restant vacants à l’issue des opérations de réaffectation dans l’enseignement fondamental et secondaire, les internats et homes d’accueil de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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