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Circulaires émises par la Communauté française

Critères de recherche

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Circulaires correspondant à vos critères de recherche (29)

Date Titre
2015-08-03 Circulaire 5361 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit – année scolaire 2015-2016

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2015-08-03 Circulaire 5360 Commission de reconnaissance d’expérience utile pour les membres du personnel enseignant de l’ensemble des domaines de l’enseignement secondaire artistique subventionné

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2015-07-30 Circulaire 5359 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement supérieur - année académique 2015-2016

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2015-07-29 Circulaire 5358 Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l’enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2015-07-29 Circulaire 5357 Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2015-07-27 Circulaire 5356 Périodes complémentaires à attribuer pour l’année scolaire 2015-2016 : appel à projets

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2015-07-27 Circulaire 5355 Circulaire d’information – concours « Ecole Zéro Watt »

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2015-07-23 Circulaire 5354 Formation en cours de carrière - remplacement des enseignants en formation - erratum circulaire 5283 du 10/06/2015

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2015-07-23 Circulaire 5353 Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l’enseignement secondaire ordinaire 2014-2015

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2015-07-23 Circulaire 5352 Circulaire générale relative à l’Organisation de l’enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études. Tome 1 : directives pour l’année scolaire 2015-2016 – organisation, structures et encadrement Tome 2 : sanction des études - organisation de l’année scolaire 2015-2016

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2015-07-17 Circulaire 5349 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’Enseignement Supérieur Artistique Subventionné – année scolaire 2015-2016

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2015-07-17 Circulaire 5351 Commission de la langue française chargée de l’organisation des examens linguistiques dans l’enseignement de la Communauté française - appel aux candidats pour la session 2016.

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2015-07-17 Circulaire 5350 Circulaire d’information - Croix-Rouge de Belgique : formation « animateur-relai BEPS »

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2015-07-15 Circulaire 5348 Obligation pour les chefs d’établissement d’obtenir l’autorisation de prélever leurs frais de déplacement et (ou) de séjour sur les dotations.

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2015-07-14 Circulaire 5347 Internats annexés - Déclarations DIMONA : modifications importantes

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2015-07-13 Circulaire 5346 Congés pour mission prévus par les articles 6bis et 7 du décret du 24 juin 1996 portant réglementation des missions, des congés pour mission et des mises en disponibilité pour mission spéciale dans l’enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

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2015-07-10 Circulaire 5345 Rectificatif à la circulaire n°5342 « Adaptation de l’encadrement au 1er septembre 2015 dans l’enseignement secondaire, en 1ère année commune »

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2015-07-09 Circulaire 5344 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement de Promotion sociale.

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2015-07-08 Circulaire 5343 Appel à projets de lutte contre le décrochage scolaire

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2015-07-08 Circulaire 5342 Adaptation de l’encadrement au 1er septembre 2015 dans l’enseignement secondaire, en 1ère année commune

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2015-07-08 Circulaire 5341 Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et projets particuliers dans l’Enseignement de Promotion sociale (« 50.000 périodes ») et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l’année civile 2015

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2015-07-08 Circulaire 5340 Erratum à la circulaire n°5332 du 30 juin 2015 (circulaire de recommandations relatives aux inscriptions – décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d’étudiants dans certains cursus de premier cycle de l’enseignement supérieur)

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2015-07-07 Circulaire 5339 Directives relatives à l’engagement de puéricultrices contractuelles pour l’année scolaire 2015-2016.

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2015-07-06 Circulaire 5338 Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l’enseignement secondaire en alternance

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2015-07-03 Circulaire 5337 Appel à projets « Chemins au naturel »

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2015-07-03 Circulaire 5336 Circulaire relative aux activités scolaires d’éducation aux médias - Appel à projets 2015-2016

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2015-07-02 Circulaire 5335 Interruptions de la carrière professionnelle dans l’enseignement et les centres psycho-médico-sociaux

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2015-07-01 Circulaire 5334 Examens du jury central pour la délivrance du certificat d’aptitudes pédagogiques (CAP) - Session 2015-2016

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2015-07-01 Circulaire 5333 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes

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