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Circulaires émises par la Communauté française

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Circulaires correspondant à vos critères de recherche (92)

Date Titre
2016-07-25 Circulaire 5832 Réforme des titres et fonctions dans l’enseignement secondaire de plein exercice et en alternance subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en œuvre en vue de l’entrée en vigueur au 1er septembre 2016.

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2016-07-25 Circulaire 5831 Réforme des titres et fonctions dans l’enseignement fondamental subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - présentation des mesures transitoires applicables et de leur mise en œuvre en vue de l’entrée en vigueur au 1er septembre 2016.

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2016-07-20 Circulaire 5830 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement de Promotion sociale.

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2016-07-20 Circulaire 5829 Circulaire relative à la communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d’accroches cours-fonction(s) multiples – version 2 – juillet 2016

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2016-07-20 Circulaire 5828 Circulaire relative à la Chambre de la Pénurie - version 2 (réforme des titres et fonctions – CITICAP)

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2016-07-20 Circulaire 5827 Circulaire relative à la Chambre de l’expérience utile – version 2 – juillet 2016 (réforme des titres et fonctions – CITICAP)

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2016-07-20 Circulaire 5826 Concours « Mon patrimoine revisité » - pour les classes de 1re et 2e années de l'Enseignement primaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2016-07-20 Circulaire 5825 Activité internationale de promotion de la lecture "Bataille des Livres" - pour les classes de 3-4-5 et 6e années de l'Enseignement primaire organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2016-07-20 Circulaire 5824 Actualisation de la circulaire n°4462 du 18 juin 2013 relative à l’encodage en ligne (application EPROM) des conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale en application de l’arrêté du 8 novembre 2012

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2016-07-20 Circulaire 5823 Encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté pour les élèves dispensés et du cours de philosophie et citoyenneté commun dans l’enseignement primaire specialisé

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2016-07-20 Circulaire 5822 Encadrement des cours de religion, de morale et de philosophie et de citoyenneté pour les élèves dispensés et du cours de philosophie et de citoyenneté commun dans l’enseignement primaire ordinaire

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2016-07-20 Circulaire 5821 Création de la fonction de maître de philosophie et citoyenneté – mesures transitoires du décret du 13 juillet 2016 relatif à la mise en oeuvre d’un cours de philosophie et de citoyenneté dans l’enseignement fondamental ainsi qu’au maintien de l’encadrement pédagogique alternatif dans l’enseignement secondaire (enseignement subventionné).

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2016-07-20 Circulaire 5820 Erratum à la circulaire n°5788 du 28 juin 2016 (circulaire de recommandations relatives aux inscriptions – décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d’étudiants dans certains cursus de premier cycle de l’enseignement supérieur)

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2016-07-18 Circulaire 5819 Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - dispositions relatives à l’organisation de l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-15 Circulaire 5818 Directives relatives à l’engagement de personnels ACS/APE dans l’enseignement supérieur, pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-15 Circulaire 5817 Compléments à la circulaire 5525 du 14/12/2015 relative aux inscriptions en première secondaire en vue de la rentrée 2016-2017

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2016-07-12 Circulaire 5816 Directives relatives à l’engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-11 Circulaire 5815 Modèle de règlement de travail – enseignement secondaire ordinaire officiel subventionné

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2016-07-11 Circulaire 5814 Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-07-08 Circulaire 5813 Circulaire générale relative à la réforme des titres et fonctions - version 2 - juillet 2016

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2016-07-08 Circulaire 5812 Commission de langue française chargée de l’organisation des examens linguistiques dans l’enseignement de la Communauté française. Appel aux candidats pour la session 2017.

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2016-07-08 Circulaire 5811 Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - année scolaire 2015-2016

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2016-07-07 Circulaire 5810 Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission affecté (e) à la Direction générale de l’Enseignement obligatoire – Direction de la Vérification

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2016-07-07 Circulaire 5809 Centres d’éducation et de formation en alternance - déclarations DIMONA : modifications importantes

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2016-07-07 Circulaire 5808 Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

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2016-07-06 Circulaire 5807 Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l’enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-07-06 Circulaire 5806 Accueil des nouveaux enseignants dans les établissements d’enseignement fondamental et secondaire

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2016-07-05 Circulaire 5805 Directives relatives à l’engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-05 Circulaire 5804 Directives relatives à l’engagement de personnels ACS/APE (autres que les puéricultrices ACS/APE de l’enseignement fondamental ordinaire) pour l’année scolaire 2016-2017.

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2016-07-05 Circulaire 5803 Directives relatives à l’engagement de personnels APE dans les internats du réseau libre subventionné pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-05 Circulaire 5802 Directives relatives à l’engagement de puériculteurs(trices) ACS/APE dans l’enseignement fondamental ordinaire pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-05 Circulaire 5801 Directives relatives à l’engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-07-05 Circulaire 5800 Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service désignés à titre temporaire des établissements d’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-07-01 Circulaire 5799 Précisions et modifications apportées à la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l’enseignement secondaire de promotion sociale et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale

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2016-06-30 Circulaire 5798 Projet de Centre 2016-2020

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2016-06-30 Circulaire 5797 Organisation des établissements d’enseignement spécialisé - directives et recommandations pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-06-30 Circulaire 5796 Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2016-2017

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2016-06-30 Circulaire 5795 Circulaire générale relative à l’Organisation de l’enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études. Tome 1 : directives pour l’année scolaire 2016-2017 - organisation, structures et encadrement. Tome 2 : sanction des études - organisation de l’année scolaire 2016-2017.

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2016-06-28 Circulaire 5794 Dates de passation des épreuves externes non certificatives pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-06-28 Circulaire 5793 Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-06-28 Circulaire 5792 Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-06-28 Circulaire 5791 Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l’enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-06-28 Circulaire 5790 Application DDRS : rappel des règles d’encodage des DIMONA et des déclarations des risques sociaux (DRS) secteur chômage

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2016-06-28 Circulaire 5789 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement fondamental ordinaire et spécialisé. Année scolaire 2016-2017

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2016-06-28 Circulaire 5788 Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions-décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d’étudiants dans certains cursus de premier cycle de l’enseignement supérieur

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2016-06-28 Circulaire 5787 Modèle de règlement de travail – Enseignement spécialisé

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2016-06-28 Circulaire 5786 Modèle de règlement de travail – ESAHR

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2016-06-28 Circulaire 5785 Actualisation de la circulaire n° 4241 du 18 décembre 2012 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement de promotion sociale

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2016-06-28 Circulaire 5784 Actualisation de la circulaire n° 5778 relative aux modalités d’organisation de l’encadrement pédagogique alternatif en cas de demande de dispense des cours de religion et de morale dans l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-06-28 Circulaire 5783 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Avis prioritairement aux maîtres de morale et de religion et accessoirement aux membres du personnel enseignant du fondamental désireux de se porter candidats à la dispensation d’un cours de philosophie et de citoyenneté dans les établissements d’enseignement primaire, ordinaire et spécialisé organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Année scolaire 2016-2017

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2016-06-27 Circulaire 5782 Enseignement de la Fédération Wallonie-Bruxelles - Appel aux candidats à une désignation en qualité de conseiller pédagogique au sein du Service de Conseil et de Soutien pédagogiques de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-06-24 Circulaire 5781 Activités scolaires d’éducation aux médias - Appel à projets 2016-2017

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2016-06-24 Circulaire 5780 Acquisition de livres de littérature destinés aux enfants et jeunes âgés de 3 à 18 ans dans le cadre du décret du 19 mai 2006 relatif à l'agrément et à la diffusion de manuels scolaires, de logiciels scolaires et d'autres outils pédagogiques au sein des établissements d'enseignement obligatoire

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2016-06-24 Circulaire 5779 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Inscription au module administratif des formations aux fonctions de directeur dans l’enseignement de promotion sociale, directeur dans l’enseignement fondamental, chef d’atelier, secrétaire de direction et administrateur dans l’enseignement de plein exercice

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2016-06-23 Circulaire 5778 Modalités d’organisation de l’encadrement pédagogique alternatif en cas de demande de dispense des cours de religion et de morale dans l’enseignement secondaire pour l’année scolaire 2016-2017

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2016-06-23 Circulaire 5777 Organisation des Classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l’étranger, ainsi qu’aux activités extérieures à l’établissement organisées dans le cadre des programmes d’études

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2016-06-23 Circulaire 5776 Lecture des listings de paiement mensuel - Compréhension des informations – Codification des documents d’attributions

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2016-06-21 Circulaire 5775 Modèle de règlement de travail – Enseignement fondamental ordinaire

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2016-06-20 Circulaire 5774 Modèle de règlement de travail – enseignement de promotion sociale

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2016-06-20 Circulaire 5773 Recrutement d’un chargé de mission - secrétaire du jury central du certificat d’aptitude pédagogique

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2016-06-17 Circulaire 5772 Circulaire relative à la communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d’accroches cours-fonction(s) multiples

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2016-06-17 Circulaire 5771 Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l’enseignement secondaire en alternance

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2016-06-15 Circulaire 5770 L’évaluation en Centre PMS - rapport d’activités triennal

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2016-06-15 Circulaire 5769 Recrutement de trois Chargé(e)s de mission mis(e)s à disposition du Service général de l’Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles dans le cadre du Fonds de solidarité dit du « Pourcent » pour l’enseignement secondaire en application de l’article 21 du Décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l’enseignement secondaire de plein exercice

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2016-06-14 Circulaire 5768 Nouvelle réforme du premier degré de l’enseignement secondaire : organisation, conditions d’admission, passage de classe, sanction des études

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2016-06-14 Circulaire 5767 Organisation de la rentrée scolaire ou académique 2016-2017 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d’enseignement et des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-06-10 Circulaire 5766 Recrutement d’un(e) chargé(e) de mission affecté(e) au développement techno-pédagogique du Centre de Ressources Pédagogiques de l’Enseignement de promotion sociale et de l’Enseignement à distance

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2016-06-10 Circulaire 5765 Organisation de la rentrée scolaire 2016/2017 des membres des personnels directeur et enseignant, auxiliaire d’éducation, paramédical, social et psychologique des établissements d’enseignement obligatoire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-06-10 Circulaire 5764 Organisation de la rentrée scolaire 2016-2017 des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux organisés par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-06-10 Circulaire 5763 Vade-mecum : Congés – Disponibilités – Absences réglementairement autorisées dans l’enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2016-06-10 Circulaire 5762 Recours contre les décisions des Conseils de classe et des Jurys de qualification dans l’enseignement secondaire ordinaire 2015-2016

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2016-06-09 Circulaire 5761 Circulaire de rentrée des membres du personnel de l’enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique de plein exercice.

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2016-06-08 Circulaire 5760 Formulaire électronique relatif au signalement des intégrations ainsi qu’aux demandes de dérogation(s) – FE intégration

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2016-06-08 Circulaire 5759 Appel à candidature : Connectivité interne des établissements situés en Région wallonne

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2016-06-08 Circulaire 5758 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – appel aux candidats formateurs pour les modules relatifs aux brevets des fonctions de promotion et de sélection.

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2016-06-08 Circulaire 5757 Organisation de la rentrée académique 2016/2017 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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2016-06-08 Circulaire 5756 Déclaration des périodes complémentaires affectées aux conventions et aux projets particuliers dans l’Enseignement de Promotion sociale et des périodes relatives aux emplois APE « Alpha » pour l’année civile 2016

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2016-06-08 Circulaire 5755 Personnel de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - appel aux candidats à une admission au stage à une fonction de recrutement du personnel administratif dans les établissements de l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2016-2017 (article 37 du décret du 12 mai 2004) - addendum

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2016-06-07 Circulaire 5754 Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO)

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2016-06-06 Circulaire 5753 Interruptions de la carrière professionnelle dans l’enseignement et les centres psycho-médico-sociaux.

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2016-06-06 Circulaire 5752 Recrutement de chargé(e)s de mission affecté(e)s au Centre d’Expertise juridique – rédaction du code de l’enseignement obligatoire (partie relative à l’enseignement fondamental)

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2016-06-03 Circulaire 5751 Circulaire relative à l’équivalence de titre d’études primaires et secondaires étrangers.

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2016-06-03 Circulaire 5750 Organisation de la rentrée académique 2016/2017 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des Hautes écoles organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles.

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2016-06-02 Circulaire 5749 Quatrième degré : enseignement professionnel secondaire complémentaire

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2016-06-02 Circulaire 5748 Reconduction des réaffectations pour les maîtres de religion et professeurs de religion au 1er septembre 2016. Mise en disponibilité par défaut d’emploi, réaffectation et octroi d’une subvention-traitement d’attente dans l’enseignement officiel subventionné pour les maîtres de religion et professeurs de religion.

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2016-06-02 Circulaire 5747 Reconduction des réaffectations dans l’enseignement fondamental officiel au 1er septembre 2016. Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné.

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2016-06-02 Circulaire 5746 Reconduction des réaffectations et remises au travail dans l’enseignement fondamental libre subventionné au 1er septembre 2016. Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre.

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2016-06-01 Circulaire 5745 Appel à candidatures 2016-2017. Développer des activités dans des domaines qui touchent aux sciences dans les écoles secondaires

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2016-06-01 Circulaire 5744 Séance d’information sur les appels à projets lancés dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire.

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2016-06-01 Circulaire 5743 Appels à projets dans le cadre du décret du 13 mars 2009 relatif à la transmission de la mémoire des crimes de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et des faits de résistance ou des mouvements ayant résisté aux régimes qui ont suscité ces crimes.

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2016-06-01 Circulaire 5742 Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l’enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles – Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur).

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2016-06-01 Circulaire 5741 Organisation de la rentrée scolaire 2016/2017 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d’éducation des établissements d’enseignement de promotion sociale organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

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