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Le Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux

 

Liste des avis émis par le Conseil supérieur des Centres P.M.S.

Date Intitulé
41 11-2017 [title] (ressource 15037) CSCPMS – Avis n° 41 – Recommandations relatives à l’objectif stratégique 4.5 de l’avis numéro 3 du Groupe central : réformer les Centres Psycho-Médico-Sociaux
40 partie 2 06-2016 [title] (ressource 14290) CSCPMS - Avis n°40 partie2 - Conseil supérieur des Centres P.M.S. - contribution des Centres PMS au Pacte d’excellence
40 partie 1 06-2016 [title] (ressource 14289) CSCPMS - Avis n°40 partie1 - Conseil supérieur des Centres P.M.S. - contribution des Centres PMS au Pacte d’excellence
39 11-2015 [title] (ressource 12212) CSCPMS - Avis n°039 - Conseil supérieur des Centres P.M.S. - perception du travail d’orientation dans les centres PMS
38 05-2014 [title] (ressource 10666) CSCPMS - Avis n°038 - Conseil supérieur des Centres P.M.S. - l'orientation en enseignement spécialisé. Comment, dans quel but
37 05-2014 [title] (ressource 10665) CSCPMS - Avis n°037 - Conseil supérieur des Centres P.M.S. - les centres P.M.S. et le secret professionnel
36 02-2014 [title] (ressource 10607) CSCPMS - Avis n°036 - Conseil supérieur des Centres P.M.S. - communication et présentation du protocole justificatif aux équipes éducatives par l’organisme orienteur
35 01-2014 [title] (ressource 10550) CSCPMS - Avis n°035 - Conseil supérieur des Centres P.M.S. - indication éventuelle de la forme d'enseignement par le Centre orienteur
34 06-2013 [title] (ressource 9980) CSCPMS - Avis n°034 - Conseil supérieur des Centres P.M.S. - Avis portant sur l’Orientation en Centres PMS.
33 05-2013 [title] (ressource 9917) CSCPMS - Avis conjoint n°033 du Conseil supérieur des Centres P.M.S et 126 du Conseil Communautaire de l’Aide à la Jeunesse. - Avis relatif à l’articulation des Centres P.M.S.et du secteur de l’Aide à la Jeunesse
32 05-2013 [title] (ressource 9896) CSCPMS - Avis n°032 - Conseil supérieur des Centres P.M.S. - Avis relatif à l’orientation vers l’enseignement spécialisé d’élèves résidant à l’étranger ou venant de l’étranger.
31 03-2013 [title] (ressource 9853) CSCPMS - Avis n°031 - Conseil supérieur des Centres P.M.S. - compte rendu de l’enquête de terrain portant sur les indicateurs d’évaluation en Centres psycho-médico-sociaux
30 05-2012 [title] (ressource 9245) CSCPMS - Avis n°030 - Conseil supérieur des Centres P.M.S.- bassins de vie et pôles de synergie
29 05-2012 [title] (ressource 9244) CSCPMS - Avis n°029 - Conseil supérieur des Centres P.M.S.- Supervision
28 10-2011 [title] (ressource 8993) CSCPMS - Avis n°028 - Conseil supérieur des Centres P.M.S.- Communication aux parents du protocole d'orientation vers l'enseignement spécialisé
27 10-2011 [title] (ressource 8841) CSCPMS - Avis n°027 - Conseil supérieur des Centres P.M.S.- Encadrement psycho-médico-social des élèves en intégration
26   [title] (ressource 8840) CSCPMS - avis 26 et 140 - Conseil supérieur des Centres P.M.S et CSES (avis 140) - actualisation du Protocole justificatif pluridisciplinaire de l’orientation dans l’Enseignement Spécialisé
25 06-2011 [title] (ressource 8705) CSCPMS - Avis n°025 - Conseil supérieur des Centres P.M.S.- Procédures d’intégration - Implication des Centres P.M.S.
24 12-2010 [title] (ressource 7829) CSCPMS - avis 24 - CSES - avis 136 - actualisation de l’attestation d’inscription dans l’enseignement spécialisé
23 04-2010 [title] (ressource 7041) CSCPMS - Avis n°023 - Conseil supérieur des Centres P.M.S.- Les centres PMS et les examens de l’intelligence de l’enfant en vue de l’obtention d’une intervention de l’INAMI dans les soins logopédiques.
22 03-2010 [title] (ressource 6927) CSCPMS - Avis n°022 - Conseil supérieur des C.P.M.S. - Vers une culture de l’évaluation en centre P.M.S.
21 07-2009 [title] (ressource 5824) CSCPMS - Avis n°021 - Conseil supérieur des C.P.M.S. - Formation initiale des Directions de C.P.M.S.
20 12-2009 [title] (ressource 6667) CSCPMS - Avis n°020 - Conseil supérieur des C.P.M.S. - Propositions concernant les missions d'orientation et de guidance en enseignement spécialisé
19 06-2008 [title] (ressource 4606) CSCPMS - Avis n°019 - Conseil supérieur de guidance - Application du programme M.E.G.A. dans les écoles
18 02-2008 [title] (ressource 3270) CSCPMS - Avis n°018 - Conseil supérieur de guidance - avis - L'enseignement spécialisé et sa guidance en Communauté française
17 05-2007 [title] (ressource 3256) CSCPMS - Avis n°017 - Conseil supérieur de guidance - avis Pour une démarche de qualité dans les Centres P.M.S.
16bis 11-2007 [title] (ressource 3255) CSCPMS - Avis n°016bis - Conseil supérieur de guidance - avis Complément à l'avis n°16 sur les« propositions concernant l’encadrement des Centres P.M.S. »
16 03-2007 [title] (ressource 3254) CSCPMS - Avis n°016 - Conseil supérieur de guidance - avis Propositions concernant l’encadrement des C.P.M.S.
15 06-2006 [title] (ressource 3253) CSCPMS - Avis n°015 - Conseil supérieur de guidance - avis Proposition de modifications à l’avant-projet de Décret renforçant le dispositif des « services d’accrochage scolaire » et portant diverses mesures en matière de règles de vie collective au sein des établissements scolaires
14 02-2006 [title] (ressource 3252) CSCPMS - Avis n°014 - Conseil supérieur de guidance - avis L’orientation au terme du premier degré. Impact des attestations d’orientation
13 12-2005 [title] (ressource 3251) CSCPMS - Avis n°013 - Conseil supérieur de guidance - avis Le secret professionnel des membres du personnel des Centres psycho-médico-sociaux
12 11-2005 [title] (ressource 3250) CSCPMS - Avis n°012 - Conseil supérieur de guidance - avis Modifications à apporter à la circulaire du 22.09.92 relative à l’orientation d’un enfant ou d’un adolescent vers un des types d’enseignement spécial
11 10-2005 [title] (ressource 3249) CSCPMS - Avis n°011 - Conseil supérieur de guidance - avis Places du CPMS dans le Contrat pour l’Ecole et « Inventaire des activités dont les CPMS pourraient être déchargés » ( cf priorité 3)
10 05-2005 [title] (ressource 3248) CSCPMS - Avis n°010 - Conseil supérieur de guidance - avis Projet circulaire Programmes-Rapports
9 04-2005 [title] (ressource 3247) CSCPMS - Avis n°009 - Conseil supérieur de guidance - avis Projet contrat stratégique
8 05-2004 [title] (ressource 3246) CSCPMS - Avis n°008 - Conseil supérieur de guidance - avis Projet circulaire Vade Mecum PMS
7 04-2004 [title] (ressource 3245) CSCPMS - Avis n°007 - Conseil supérieur de guidance - avis Rencontre SIEP PMS
6 03-2004 [title] (ressource 3244) CSCPMS - Avis n°006 - Conseil supérieur de guidance - avis Orientation – Concept et interventions
5 01-2004 [title] (ressource 3243) CSCPMS - Avis n°005 - Conseil supérieur de guidance - avis Convention SIEP
4 07-2003 [title] (ressource 3242) CSCPMS - Avis n°004 - Conseil supérieur de guidance - avis Exclusion définitive - Attestation
3 07-2003 [title] (ressource 3241) CSCPMS - Avis n°003 - Conseil supérieur de guidance - avis Enseignement spécial
2 04-2003 [title] (ressource 3240) CSCPMS - Avis n°002 - Conseil supérieur de guidance - avis Contraception d’urgence (NORLEVO)
1bis 11-2002 [title] (ressource 3239) CSCPMS - Avis n°001bis - Conseil supérieur de guidance - avis relatif au formations interréseaux bis
1 09-2002 [title] (ressource 3238) CSCPMS - Avis n°001 - Conseil supérieur de la guidance pms - avis Relatif aux formations interréseaux

 

 

 

 

 

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