Circulaires
Circulaire 5799émise le 1 juillet 2016
Précisions et modifications apportées à la circulaire 5644 du 8 mars 2016 : Sanction des études dans l’enseignement secondaire de promotion sociale et dans l’enseignement supérieur de promotion sociale
Cette circulaire précise et modifie la circulaire 5644 du 08/03/2016
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire administrative |
| Suivi |
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 7658 - sanction des études dans l’enseignement secondaire et supérieur de promotion sociale
|
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale de l'enseignement non obligatoire et de la recherche scientifique |
| Concerne | Établissements des réseaux suivants : - Communauté française > Communauté > Communauté française - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel Organisant : - Promotion Sociale ordinaire secondaire- Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance - Promotion Sociale ordinaire supérieur - Promotion Sociale spécial secondaire |
| Documents à rentrer |
non
|