Circulaires
Circulaire 8264émise le 20 septembre 2021
Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR – OFFICIEL)
Cette circulaire énonce la procédure de mise en disponibilité et réaffectation des membres du personnel en perte de charge
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire administrative |
| Suivi |
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 8747 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit (PROMSOC SUP / ESAHR – OFFICIEL)
abroge et remplace la
Circulaire 7770 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations – Déclaration des emplois vacants pour les enseignements officiels subventionnés de promotion sociale supérieur et secondaire artistique à horaire réduit
(PROMSOC SUP / ESAHR – OFFICIEL)
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| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial organisant: - Horaire réduit secondaire artistique - Promotion Sociale ordinaire supérieur |
| Documents à rentrer |