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Circulaires

 

Circulaire 6368
émise le 22 septembre 2017

Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE)

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
est abrogée et est remplacée par la Circulaire 6818 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE)
abroge et remplace la Circulaire 5926 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné – Déclaration des emplois vacants – Adaptations introduites par la réforme des titres et fonctions et la réforme de l’enseignement qualifiant (SEC LIBRE)
Erratum26-09-2017 ajout de l'annexe 7 manquante
28-09-2017 mise à jour annexe 1
Ressort(s) FWB - AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement subventionné
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Horaire réduit secondaire artistique
- Plein Exercice ordinaire secondaire
- Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance
- Plein Exercice spécialisé secondaire
- Promotion Sociale ordinaire secondaire
Documents à rentrer
non