Circulaires
Circulaire 6368émise le 22 septembre 2017
Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE)
Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
Type de circulaire | Circulaire administrative |
Suivi |
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 6818 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné – Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE)
abroge et remplace la
Circulaire 5926 - Notification des mises en disponibilité par défaut d’emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l’enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné – Déclaration des emplois vacants – Adaptations introduites par la réforme des titres et fonctions et la réforme de l’enseignement qualifiant (SEC LIBRE)
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Erratum | 26-09-2017 ajout de l'annexe 7 manquante 28-09-2017 mise à jour annexe 1 |
Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale des Personnels de l'Enseignement subventionné |
Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Horaire réduit secondaire artistique - Plein Exercice ordinaire secondaire - Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance - Plein Exercice spécialisé secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire |
Documents à rentrer |