Circulaires
Circulaire 5994émise le 19 décembre 2016
Circulaire relative à la réforme des titres et fonctions. Prolongation des assouplissements de formalités administratives pour l’année scolaire 2016-2017
Actualisation circulaire 5941 du 28/10/2016
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire administrative |
| Suivi |
est complétée ou modifée par la
Circulaire 6252 - Circulaire relative à la réforme des titres et fonctions.
Prolongation des assouplissements de formalités administratives pour le premier trimestre de l’année scolaire 2017-2018.
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 6262 - Circulaire relative à la réforme des titres et fonctions Prolongation des assouplissements de formalités administratives pour le premier trimestre de l’année scolaire 2017-2018.
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| Erratum | |
| Ressort(s) | Cabinet de Madame la Ministre Marie Martine Schyns Cabinet de Madame la Ministre Isabelle Simonis |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté > Communauté française - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Home permanent - Horaire réduit secondaire artistique - Internat primaire - Internat secondaire - Internat spécialisé - Plein Exercice ordinaire maternel - Plein Exercice ordinaire primaire - Plein Exercice ordinaire secondaire - Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance - Plein Exercice spécialisé maternel - Plein Exercice spécialisé primaire - Plein Exercice spécialisé secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance - Promotion Sociale spécial secondaire |
| Documents à rentrer |