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Circulaires

 

Circulaire 2063
émise le 24 septembre 2007

Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mai et juin 2007

Emetteur Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire Circulaire administrative
Suivi
Erratum
Ressort(s) FWB - Secrétariat général
Concerne Établissements des réseaux:
- Communauté française > Communauté > Communauté française
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE)
- Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial
- Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel
- Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel
organisant:
- Centre de dépaysement et de plein air
- Centre psycho-médico-social
- Centre technique et auto-formation
- Ecoles supérieures des Arts
- Hautes Ecoles
- Home permanent
- Horaire réduit secondaire artistique
- Instituts supérieurs d'architecture
- Internat primaire
- Internat secondaire
- Internat spécialisé
- Internat supérieur
- Plein Exercice ordinaire maternel
- Plein Exercice ordinaire primaire
- Plein Exercice ordinaire secondaire
- Plein Exercice ordinaire secondaire en alternance
- Plein Exercice spécialisé maternel
- Plein Exercice spécialisé primaire
- Plein Exercice spécialisé secondaire
- Promotion Sociale ordinaire secondaire
- Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance
- Promotion Sociale ordinaire supérieur
- Promotion Sociale spécial secondaire
- Universitaire



Pouvoirs organisateurs des réseaux:
- Communauté française > Communauté > Communauté française
- Communauté française > Officiel subventionné > COCOF
- Communauté française > Officiel subventionné > Sub
Documents à rentrer
non