Circulaires
Circulaire 9448émise le 28 février 2025
Enseignement de promotion sociale inclusif
La circulaire explique le dispositif mis en place par le décret du 30 juin 2016 relatif à l'enseignement de promotion sociale inclusif en reprenant les nouveautés introduites par l'arrêté modificatif du 2 octobre 2024.
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire d'instruction |
| Suivi |
abroge et remplace la
Circulaire 9034 - Enseignement de promotion sociale inclusif
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| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale de l’Enseignement supérieur, de l’Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Promotion Sociale ordinaire secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance - Promotion Sociale ordinaire supérieur |
| Documents à rentrer |