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Circulaires

Circulaire 90
émise le 19 mars 2002

Exercice de l’autorité parentale en matière scolaire

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Emetteur	Fédération Wallonie-Bruxelles
Type de circulaire	Circulaire administrative
Suivi	est abrogée et est remplacée par la Circulaire 7801 - Exercice de l’autorité parentale en matière scolaire
Erratum
Ressort(s)	Cabinet de Monsieur le Ministre Jean-Marc Nollet Cabinet de Monsieur le Ministre Pierre Hazette
Concerne
Documents à rentrer	non OUI, pour le 00-00-0000 OUI, voir circulaire

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