Circulaires
Circulaire 8783émise le 7 décembre 2022
POLES TERRITORIAUX: Transmission des informations concernant des élèves en IPT au-delà du 30 septembre de l’année scolaire pour laquelle est prévue l’intégration
Intégration permanente totale au-delà du 30-09-2022: Protocole et démarches à suivre - Première IPT - Prolongation avec changement de partenaire - Demande de dérogation - Fin d'intégration en cours d'année scolaire
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles | 
| Type de circulaire | Circulaire informative | 
| Suivi | 
  est abrogée et est remplacée par la
  Circulaire 8985 - POLES TERRITORIAUX: CIRCULAIRE DE RENTREE 2023-2024
 
  complète ou modifie la
  Circulaire 8578 - Organisation générale relative aux pôles territoriaux et au dispositif de l’intégration permanente totale :
informations complémentaires
 
  complète ou modifie la
  Circulaire 8628 - PÔLES TERRITORIAUX : 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES A LA CIRCULAIRE 8578
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| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale de l'enseignement obligatoire | 
| Concerne | Établissements  des réseaux: - Communauté française > Communauté - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Plein Exercice spécialisé maternel - Plein Exercice spécialisé primaire - Plein Exercice spécialisé secondaire | 
| Documents à rentrer | 
 
            








