Circulaires
Circulaire 6820émise le 13 septembre 2018
Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Intervention de l’employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles | 
| Type de circulaire | Circulaire administrative | 
| Suivi | 
  est complétée ou modifée par la
  Circulaire 7606 - Intervention de l’employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et / ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel
 
  est complétée ou modifée par la
  Circulaire 9018 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
 
  abroge et remplace la
  Circulaire 5438 - Intervention de l’employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel
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| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale de l'enseignement non obligatoire et de la recherche scientifique | 
| Concerne | Établissements  des réseaux: - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Horaire réduit secondaire artistique  | 
| Documents à rentrer | 
            







