Circulaires
Circulaire 5438émise le 8 octobre 2015
Intervention de l’employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel
Remplace la circulaire 2561 du 18/12/2008.
| Emetteur | Fédération Wallonie-Bruxelles |
| Type de circulaire | Circulaire administrative |
| Suivi |
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 6797 - Intervention de l’employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel
est abrogée et est remplacée par la
Circulaire 6820 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Intervention de l’employeur dans les frais de transport en commun public et/ou dans l’utilisation de la bicyclette des membres du personnel
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| Erratum | |
| Ressort(s) | FWB - AGE - Direction générale de l'enseignement non obligatoire et de la recherche scientifique |
| Concerne | Établissements des réseaux: - Communauté française > Communauté > Communauté française - Communauté française > Officiel subventionné > COCOF - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné communal - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné officiel (HE) - Communauté française > Officiel subventionné > Subventionné provincial - Communauté française > Libre subventionné > Libre confessionnel - Communauté française > Libre subventionné > Libre non confessionnel organisant: - Horaire réduit secondaire artistique - Promotion Sociale ordinaire secondaire - Promotion Sociale ordinaire secondaire en alternance - Promotion Sociale ordinaire supérieur - Promotion Sociale spécial secondaire |
| Documents à rentrer |